Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le développement pré-opérationnel des projets d'aménagement — territoire d'intervention Epamarne et...”
Titre
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le développement pré-opérationnel des projets d'aménagement — territoire d'intervention Epamarne et Epafrance.
M2016-039 SAM/AF - DS/NB
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Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le développement pré-opérationnel des projets d'aménagement — territoire d'intervention Epamarne et Epafrance.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2016/S 172-309114
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique:
Ancienne valeur
Texte:
“Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur” Nouvelle valeur
Texte:
“Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Conditions particulières d'exécution:
Ancienne valeur
Texte:
“Le présent accord-cadre mono attributaire à bons de commande est soumis aux dispositions des articles 67 II, 78 I, 78 II 2° et 80 du décret n° 2016-360 du...”
Texte
Le présent accord-cadre mono attributaire à bons de commande est soumis aux dispositions des articles 67 II, 78 I, 78 II 2° et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le présent accord-cadre multi-attributaires à bons de commande est soumis aux dispositions des articles 67 II, 78 I, 78 II 2° et 80 du décret no 2016-360 du...”
Texte
Le présent accord-cadre multi-attributaires à bons de commande est soumis aux dispositions des articles 67 II, 78 I, 78 II 2° et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Source: OJS 2016/S 194-349419 (2016-10-04)