Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de diagnostics environnementaux et la définition de stratégies de dépollution des sites et sols pollués

EPA de Saint-Étienne

AMO sites et sols pollués.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EODD ingénieurs conseils
• ICF Environnement

Qui ?

• EPA de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recherche de la pollution › Services de recherche en matière de pollution par produits chimiques et par hydrocarbures

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-06	Avis de marché
2017-06-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche en matière de pollution par produits chimiques et par hydrocarbures
Numéro de référence: 161205EPA31
Brève description: AMO sites et sols pollués.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche en matière de pollution par produits chimiques et par hydrocarbures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recherche en matière de pollution par produits chimiques et par hydrocarbures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA de Saint-Étienne
Adresse postale: 49 rue de la Montat
Code postal: 42100
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.epase.fr 🌏
Courrier électronique: achat@epase.fr 📧
Téléphone: +33 477344360 📞
Fax: +33 477344378 📠
URL des documents: http://epase.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://epase.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-06 📅
Date limite de soumission: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2016-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 238-433534
Numéro JO-S: 238

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Sans objet.
Intitulé du lot: ZAC Pont de l'Ane Monthieu
Numéro du lot: 1
Brève description:

Dans le cadre de ses opérations d'aménagement sur Saint-Étienne, l'EPASE s'est porté ou se portera acquéreur de terrains potentiellement pollués, qu'il a vocation à requalifier, aménager et commercialiser.

Pour connaître l'état environnemental d'un site et, le cas échéant, s'en porter acquéreur ou le mettre en conformité avec l'usage futur, l'EPA pourra faire appel à l'AMO SSP pour des missions de conseil, d'expertise, de suivi de travaux et la gestion éventuelle de dossiers de cessations d'activités.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché sera reconduit annuellement par tacite reconduction pour une période similaire de 12 mois dans la limite de 4 reconductions.

Intitulé du lot: ZAC Châteaucreux
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Autres secteurs d'intervention de l'EPASE
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ZAC Pont de l'Ane Monthieu — Saint-Étienne.

ZAC Pont de l'ANE Monthieu — Saint-Étienne.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Justification de l’accord-cadre:

Au regard du périmètre de chaque lot, des caractéristiques du marché (notamment au regard du suivi et de la connaissance à avoir) et de l'objet du marché nécessitant une intervention prolongée sur les secteurs mentionnés, la durée du présent sera exceptionnellement supérieure à 4 ans .En effet, avec la totalité des reconductions, le marché pourrait être mis en place pour 5 ans maximum

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://epase.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://epase.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://epase.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 238-433534 (2016-12-06)

Avis d'attribution de marché (2017-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Amo sites et sols pollués.
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-15 📅
Date de publication: 2017-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 115-232046
Se réfère à l'avis: 2016/S 238-433534
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Ce lot est passé sans montant mini ni maxi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour connaître l'état environnemental d'un site et, le cas échéant, s'en porter acquéreur ou le mettre en conformité avec l'usage futur, l'EPA pourra faire appel à l'amo SSP pour des missions de conseil, d'expertise, de suivi de travaux et la gestion éventuelle de dossiers de cessations d'activités.

Informations complémentaires: Ce lot est passé sans montant mini ni maxi.
Intitulé du lot: ZAC Chateaucreux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ZAC Châteaucreux — Saint-Étienne.

Périmètre EPA de Saint-Étienne hors ZAC Pont de l'Ane Monthieu et ZAC Châteaucreux — Saint-Étienne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-04 📅
2017-05-18 📅

Référence
Informations complémentaires

Les trois présents lots sont des accords-cadres sans montant minimum et ni maximum. Les montants renseignés sont issus des estimations et sont donnés à titre indicatif.

La date de conclusion du marché correspond à la date de notification des présents lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2017/S 115-232046 (2017-06-15)

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