APRR Zone Nord Secteur Rhin — Hydrocurage réseaux eaux pluviales, usées, caniveaux, pompage fosses toutes eaux

APRR

APRR Région Zone Nord, secteur Rhin — Autoroutes A5 — A26 — A31 — A39 — A36 — A391 — Nettoyage par hydrocurage des drains autoroutiers (réseaux d'eaux pluviales), réseaux d'eaux usées, caniveaux, pompage et écrémage de fosses toutes eaux avec nettoyage des filtres et regards, inspection de réseaux par caméra.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• APRR

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-26	Avis de marché
2016-11-24	Informations complémentaires
2017-03-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage des avaloirs
Numéro de référence: 16 50 39
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage des avaloirs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage des avaloirs 📦
Services de transport des boues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Haute-Marne 🏙️
Haut-Rhin 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Jura 🏙️
Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Aprr
Adresse postale: 36 rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint-Apollinaire
Contact
Adresse Internet: http://www.aprr.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.aymonier@aprr.fr 📧
Téléphone: +33 381215000 📞
Fax: +33 381215009 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-26 📅
Date limite de soumission: 2016-12-01 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-381424
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
La séance d'ouverture n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Hydrocurage réseaux eaux pluviales, usées, caniveaux, pompage fosses toutes eaux — APRR — District de Champagne — Secteur de l'Aube
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoyage par hydrocurage des drains autoroutiers (réseaux d'eaux pluviales), réseaux d'eaux usées, caniveaux, pompage et écrémage de fosses toutes eaux avec nettoyage des filtres et regards, inspection de réseaux par caméra.

A titre indicatif: 47 km de drains et caniveaux (moyenne annuelle estimée); 8 sites avec fosse(s) à vidanger.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une durée d'un (1) an et il sera prorogé tacitement par périodes successives d'un (1) an. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans.

Intitulé du lot: Hydrocurage réseaux eaux pluviales, usées, caniveaux, pompage fosses toutes eaux — APRR — District de Champagne — Secteur de Haute Marne
Numéro du lot: 2
Brève description:

A titre indicatif: 47 km de drains et caniveaux (moyenne annuelle estimée); 20 sites avec fosse(s) à vidanger.

Intitulé du lot: Hydrocurage réseaux eaux pluviales, usées, caniveaux, pompage fosses toutes eaux — APRR — District de Lorraine
Numéro du lot: 3
Brève description:

A titre indicatif: 35 km de drains et caniveaux (moyenne annuelle estimée); 14 sites avec fosse(s) à vidanger.

Intitulé du lot: Hydrocurage réseaux eaux pluviales, usées, caniveaux, pompage fosses toutes eaux — APRR — District de Lorraine — Secteur du Tunnel Maurice Lemaire
Numéro du lot: 4
Brève description:

A titre indicatif: 43 km de drains et caniveaux (moyenne annuelle estimée); 1 site avec fosse(s) à vidanger.

Intitulé du lot: Hydrocurage réseaux eaux pluviales, usées, caniveaux, pompage fosses toutes eaux — APRR — District du Dijonnais
Numéro du lot: 5
Brève description:

A titre indicatif: 28 km de drains et caniveaux (moyenne annuelle estimée); 11 sites avec fosse(s) à vidanger.

Intitulé du lot: Hydrocurage réseaux eaux pluviales, usées, caniveaux, pompage fosses toutes eaux — APRR — District du Jura
Numéro du lot: 6
Brève description:

A titre indicatif: 39 km de drains et caniveaux (moyenne annuelle estimée); 7 sites avec fosse(s) à vidanger.

Intitulé du lot: Hydrocurage réseaux eaux pluviales, usées, caniveaux, pompage fosses toutes eaux — APRR — District Comtois
Numéro du lot: 7
Brève description:

A titre indicatif: 17 km de drains et caniveaux (moyenne annuelle estimée); 18 sites avec fosse(s) à vidanger.

Intitulé du lot: Hydrocurage réseaux eaux pluviales, usées, caniveaux, pompage fosses toutes eaux — APRR — District de Belfort-Montbéliard
Numéro du lot: 8
Brève description:

A titre indicatif: 39 km de drains et caniveaux (moyenne annuelle estimée); 21 sites avec fosse(s) à vidanger.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

APRR — District de Champagne — Secteur de l'Aube — Autoroutes A5 et A26.

APRR — District de Champagne — Secteur de Haute Marne- Autoroutes A5 et A31.

APRR — District de Lorraine- Autoroute A31.

APRR — Tunnel Maurice Lemaire.

APRR — District du Dijonnais — Autoroutes A31 et A39.

APRR — District du Jura — Autoroutes A39 et A391.

APRR — District Comtois — Autoroute A36.

APRR — District de Belfort-Montbéliard– Autoroute A36.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après:

1) Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1).

Situation économique et financière:

Pièces à fournir (suite):

2) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique E1 (chiffre d'affaires HT global et relatif aux prestations objet de la procédure, pour les 3 dernières années) ou documents équivalents

3) La preuve d'une assurance des risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Pièces à fournir (suite):

4) Une liste des principales livraisons effectuées / des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons / prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

5) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

6) L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;

7) Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Se reporter aux documents du marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: SAINT APOLLINAIRE (21).
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 016 250 029 00309
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société concessionnaire d'autoroutes
Contact
Point de contact: Cellule marché APRR Zone Nord
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: APRR — Département Droit Public Marchés Contrats /Service Marchés
Adresse postale: 36 rue du docteur Schmitt
Commune postale: Saint Apollinaire
Point de contact: Mme Isabelle Besson
Téléphone: +33 470906506 📞
Courrier électronique: isabelle.besson@aprr.fr 📧
Fax: +33 470903859 📠
Pays: Côte-d’Or 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.

Critères de sélection des candidats :- Capacités économiques et financières insuffisantes;

— Garanties professionnelles insuffisantes;

— Capacités techniques insuffisantes;

— Manquement grave ou persistant aux obligations contractuelles lors de l'exécution d'un marché public antérieur.

Modalités d'accès au DCE: Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://www.marches-securises.fr

Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun.

Après attribution du marché, le groupement retenu devra assurer sa transformation en groupement conjoint avec mandataire solidaire.

En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature.

Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement.

La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise.

La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas suivants:

— Un membre du groupement est concerné par l'un des motifs d'exclusion prévus aux articles 45 à 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (dans ce cas, le remplacement est effectué dans les conditions de l'article 50 de ladite ordonnance),

— En cas d'opération de restructuration de société,

— lorsque le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

Dans l'un de ces cas, le groupement peut demander au maître d'ouvrage l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation en proposant, le cas échéant, à l'acceptation du maître d'ouvrage, un ou plusieurs nouveaux membres du groupement, sous-traitants ou entreprises liées. Le maître d'ouvrage se prononce sur cette demande après examen de la capacité de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé et, le cas échéant, des sous-traitants ou entreprises liées présentés à son acceptation, au regard des conditions de participation définies dans le présent avis.

Modalités de remise des dossiers et contenu des offres:

Ces modalités sont décrites dans le Règlement de la consultation. Attention: une copie dématérialisée de l'intégralité des documents remis par le candidat devra être fournie sur une clé USB ou un CD-Rom. Cette copie sera redemandée à tout candidat l'ayant omise.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce de Dijon
Adresse postale: Greffe du Tribunal de Commerce, 13 boulevard Georges Clémenceau, BP 69
Commune postale: Dijon
Code postal: 21072
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380704551 📞
Fax: +33 380704553 📠
Adresse Internet: http://greffe-tc-dijon.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2016/S 210-381424 (2016-10-26)

Informations complémentaires (2016-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

APRR Région Zone Nord, secteur Rhin — autoroutes A5 — A26 — A31 — A39 — A36 — A391 — nettoyage par hydrocurage des drains autoroutiers (réseaux d'eaux pluviales), réseaux d'eaux usées, caniveaux, pompage et écrémage de fosses toutes eaux avec nettoyage des filtres et regards, inspection de réseaux par caméra.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-24 📅
Date limite de soumission: 2016-12-15 📅
Date de publication: 2016-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 230-419497
Se réfère à l'avis: 2016/S 210-381424
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Avis rectifié suite au report de la date limite de réception des offres.
Source: OJS 2016/S 230-419497 (2016-11-24)

Avis d'attribution de marché (2017-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

APRR Zone Nord Secteur Rhin — Hydrocurage réseaux eaux pluviales, usées, caniveaux, pompage fosses toutes eaux.

Valeur totale du marché: 260 733 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Autoroutes Paris Rhin Rhône
Contact
Téléphone: +33 0381215000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-28 📅
Date de publication: 2017-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-118550
Numéro JO-S: 63

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: APRR Zone Nord Secteur Rhin — Hydrocurage réseaux eaux pluviales, usées, caniveaux, pompage fosses toutes eaux
Numéro du lot: 1, 5, 6, 7 et 8.
Brève description:

Nettoyage par hydrocurage des drains autoroutiers (réseaux d'eaux pluviales), réseaux d'eaux usées, caniveaux, pompage et écrémage des fosses toutes eaux avec nettoyage des filtres et regards, inspection de réseaux par caméra.

Numéro du lot: 2 et 4

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-16 📅
2017-03-09 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 016250029
Contact
Point de contact: Cellule marchés APRR Zone Nord

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: greffe du tribunel de Commerce, 13 boulevard Georges Clémenceau, BP 69
Informations sur les délais d'introduction des recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du code de la voirie routière.
Source: OJS 2017/S 063-118550 (2017-03-28)

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Services de nettoyage et de vidange des avaloirs (1)