Appel d'offres Ouvert pour la Fourniture de denrees alimentaires pour la Direction de la Restauration, de la Maintenance et de l'hygiene des Locaux de la Ville de Colomiers

Ville de Colomiers

Marché séparé ordinaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Colomiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Farine de blé
• Fromages › Fromage frais
• Fruits et fruits à coque › Fruits non tropicaux
• Huiles animales ou végétales › Huiles végétales
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Légumes › Légumes-fruits
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Pommes de terre et légumes secs › Légumes secs à cosse et à gousse
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits de panification › Pain
• Produits des animaux d'élévage › Lait de vache frais
• Viande › Viande de porc
• Yaourt › Yaourt aromatisé
• Yaourt › Yaourt nature

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-03	Avis de marché
2017-02-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Numéro de référence: VM16013
Brève description: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Code CPV supplémentaire: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Pain 📦
Produits alimentaires divers 📦
Lait de vache frais 📦
Yaourt nature 📦
Yaourt aromatisé 📦
Fromage frais 📦
Légumes 📦
Légumes-fruits 📦
Légumes secs à cosse et à gousse 📦
Huiles végétales 📦
Fruits non tropicaux 📦
Jus de fruits 📦
Farine de blé 📦
Poissons 📦
Viande de porc 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colomiers
Adresse postale: 1 place Alex Raymond, BP 30330
Code postal: 31776
Commune postale: Colomiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-colomiers.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-03 📅
Date limite de soumission: 2016-09-27 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-272914
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Pour les candidats transmettant leur offre sous pli cachete par voie papier, les BPU seront imperativement presentes sur support electronique (cle Usb).. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 418 800 EUR 💰
Numéro du lot: 32
Brève description: Biscuiterie.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marche est conclu pour une periode initiale de 1 an a compter de la notification du marche. Le marche peut etre reconduit par periode successive de 1 an pour une duree maximale de reconduction de 3 ans.

Numéro du lot: 33
Brève description: Pains.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Numéro du lot: 34
Brève description: Produits specifiques patisserie.
Numéro du lot: 35
Brève description: Lait frais entier fermier.
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Numéro du lot: 36
Brève description: Yaourt fermier.
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Numéro du lot: 37
Brève description: Yaourt fermier vanille.
Numéro du lot: 38
Brève description: Fromages blanc frais fermier.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Numéro du lot: 39
Brève description: Palet de chevre frais fermier.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Numéro du lot: 40
Brève description: Salade 4eme gamme de saison.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Numéro du lot: 41
Brève description: Fruit legumes 1er gamme de saison.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Numéro du lot: 42
Brève description: Lentilles issus de L'Agriculture BIOLOGIQUE.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Numéro du lot: 43
Brève description: Haricots blanc lingots.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Numéro du lot: 44
Brève description: Huiles de colza.
Numéro du lot: 45
Brève description: Kiwi issus de L'Agriculture BIOLOGIQUE.
Numéro du lot: 46
Brève description: Pommes issus de L'Agriculture BIOLOGIQUE.
Valeur estimée hors TVA: 29 000 EUR 💰
Numéro du lot: 47
Brève description: Nashi.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Numéro du lot: 48
Brève description: Jus de fruits petillant.
Numéro du lot: 49
Brève description: Farine.
Numéro du lot: 50
Brève description: Pave et filets de truite.
Numéro du lot: 51
Brève description: Emince de porc frais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration de candidature présentée par le candidat individuel ou le mandataire en cas de groupement, (formulaire Dc1 ou équivalent): Une déclaration du candidat justifiant ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par le code pénal; Une déclaration du candidat indiquant ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire; Une déclaration du candidat indiquant ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts; Une déclaration du candidat indiquant ne pas etre en état de liquidation judiciaire Une déclaration du candidat indiquant ne pas etre déclaré en état de faillite personnelle Une déclaration du candidat indiquant ne pas etre admis au redressement judiciaire sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée p.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Certificats de qualité, délivrés par des organismes indépendants et fondés sur des normes européennes.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 32: Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Lot 32: Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Lot 32: Démarche environnementale
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Lot 33: Qualite des produits
Lot 33: Qualite du service
Lot 33: Demarche environnementale
Lot 34: Qualite des produits
Lot 34: Qualite du service
Lot 34: Demarche environnementale
Lot 35: Qualité des produits
Lot 35: Qualité des produits: Développement des approvisionnements directs des circuits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Lot 35: Qualité des produits: Analyse des échantillons et ou fiches techniques
Lot 35: Qualité des produits: Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Lot 35: Qualité des produits: Visite pédagogique
Lot 35: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 35: Performances en matière de protection de l'environnement: Mode de production des produits
Lot 35: Performances en matière de protection de l'environnement: Emballage et conditionnement des produits
Lot 36: Qualité des produits
Lot 36: Qualité des produits: Analyse des échantillons et ou fiches techniques
Lot 36: Qualité des produits: Développement des approvisionnements directs des circuits de l'agriculture
Lot 36: Qualité des produits: Délai de livraison
Lot 36: Qualité des produits: Visite pédagogique
Lot 36: Performances en matière de protection de l'environnement
Lot 36: Performances en matière de protection de l'environnement: Mode de production des produits
Lot 36: Performances en matière de protection de l'environnement: Emballage et conditionnement des produits
Lot 37: Qualite des produits
Lot 37: Qualite des produits: Analyse des echantillons et ou fiches techniques
Lot 37: Qualite des produits: Developpement des approvisionnements directs des circuits de l'agriculture
Lot 37: Qualite des produits: Délai de livraison
Lot 37: Qualite des produits: Visite pedagogique
Lot 37: Performances en matiere de protection de l'environnement
Lot 37: Performances en matiere de protection de l'environnement: Mode de production des produits
Lot 37: Performances en matiere de protection de l'environnement: Emballage et conditionnement des produits
Lot 38: Qualite des produits
Lot 38: Qualite des produits: Analyse des echantillons et ou fiches techniques
Lot 38: Qualite des produits: Developpement des approvisionnements directs des circuits de l'agriculture
Lot 38: Qualite des produits: Délai de livraison
Lot 38: Qualite des produits: Visite pedagogique
Lot 38: Performances en matiere de protection de l'environnement
Lot 38: Performances en matiere de protection de l'environnement: Mode de production des produits
Lot 38: Performances en matiere de protection de l'environnement: Emballage et conditionnement des produits
Lot 39: Qualite des produits
Lot 39: Qualite des produits: Analyse des echantillons et ou fiches techniques
Lot 39: Qualite des produits: Developpement des approvisionnements directs des circuits de l'agriculture
Lot 39: Qualite des produits: Délai de livraison
Lot 39: Qualite des produits: Visite pedagogique
Lot 39: Performances en matiere de protection de l'environnement
Lot 39: Performances en matiere de protection de l'environnement: Mode de production des produits
Lot 39: Performances en matiere de protection de l'environnement: Emballage et conditionnement des produits
Lot 40: Qualite des produits
Lot 40: Qualite des produits: Developpement des approvisionnements directs des circuits de l'agriculture
Lot 40: Qualite des produits: Fraicheur des produits
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Lot 40: Qualite des produits: Visite pedagogique
Lot 40: Performances en matiere de protection de l'environnement
Lot 40: Performances en matiere de protection de l'environnement: Mode de production des produits
Lot 40: Performances en matiere de protection de l'environnement: Emballage et conditionnement des produits
Lot 41: Qualite des produits
Lot 41: Qualite des produits: Developpement des approvisionnements directs des circuits de l'agriculture
Lot 41: Qualite des produits: Fraicheur des produits
Lot 41: Qualite des produits: Diversite des produits
Lot 41: Qualite des produits: Visite pedagogique
Lot 41: Performances en matiere de protection de l'environnement
Lot 41: Performances en matiere de protection de l'environnement: Mode de production des produits
Lot 41: Performances en matiere de protection de l'environnement: Emballage et conditionnement des produits
Lot 42: Qualite des produits
Lot 42: Qualite des produits: Developpement des approvisionnements directs des circuits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Lot 42: Qualite des produits: Visite pedagogique
Lot 42: Performances en matiere de protection de l'environnement
Lot 42: Performances en matiere de protection de l'environnement: Mode de production des produits
Lot 42: Performances en matiere de protection de l'environnement: Emballage et conditionnement des produits
Lot 43: Qualite des produits
Lot 43: Qualite des produits: Developpement des approvisionnements directs des circuits de l'agriculture
Lot 43: Qualite des produits: Visite pedagogique
Lot 43: Performances en matiere de protection de l'environnement
Lot 43: Performances en matiere de protection de l'environnement: Mode de production des produits
Lot 43: Performances en matiere de protection de l'environnement: Emballage et conditionnement des produits
Lot 44: Qualite des produits
Lot 44: Qualite des produits: Developpement des approvisionnements directs des circuits de l'agriculture
Lot 44: Qualite des produits: Visite pedagogique
Lot 44: Performances en matiere de protection de l'environnement
Lot 44: Performances en matiere de protection de l'environnement: Mode de production des produits
Lot 44: Performances en matiere de protection de l'environnement: Emballage et conditionnement des produits
Lot 45: Qualite des produits
Lot 45: Qualite des produits: Developpement des approvisionnements directs des circuits de l'agriculture
Lot 45: Qualite des produits: Fraicheur des produits
Lot 45: Qualite des produits: Diversite des produits
Lot 45: Qualite des produits: Visite pedagogique
Lot 45: Performances en matiere de protection de l'environnement
Lot 45: Performances en matiere de protection de l'environnement: Mode de production des produits
Lot 45: Performances en matiere de protection de l'environnement: Emballage et conditionnement des produits
Lot 46: Qualite des produits
Lot 46: Qualite des produits: Developpement des approvisionnements directs des circuits de l'agriculture
Lot 46: Qualite des produits: Fraicheur des produits
Lot 46: Qualite des produits: Diversite des produits
Lot 46: Qualite des produits: Visite pedagogique
Lot 46: Performances en matiere de protection de l'environnement
Lot 46: Performances en matiere de protection de l'environnement: Mode de production des produits
Lot 46: Performances en matiere de protection de l'environnement: Emballage et conditionnement des produits
Lot 47: Qualite des produits
Lot 47: Qualite des produits: Developpement des approvisionnements directs des circuits de l'agriculture
Lot 47: Qualite des produits: Fraicheur des produits
Lot 47: Qualite des produits: Diversite des produits
Lot 47: Qualite des produits: Visite pedagogique
Lot 47: Performances en matiere de protection de l'environnement
Lot 47: Performances en matiere de protection de l'environnement: Mode de production des produits
Lot 47: Performances en matiere de protection de l'environnement: Emballage et conditionnement des produits
Lot 48: Qualité des produits
Lot 48: Qualité du service
Lot 48: Démarche environnementale
Lot 49: Qualité des produits
Lot 49: Qualité du service
Lot 49: Démarche environnementale
Lot 50: Qualite des produits
Lot 50: Qualite des produits: Analyse des echantillons et ou fiches techniques
Lot 50: Qualite des produits: Developpement des approvisionnements directs des circuits de l'agriculture
Lot 50: Qualite des produits: Délai de livraison
Lot 50: Qualite des produits: Visite pedagogique
Lot 50: Performances en matiere de protection de l'environnement
Lot 50: Performances en matiere de protection de l'environnement: Mode de production des produits
Lot 50: Performances en matiere de protection de l'environnement: Emballage et conditionnement des produits
Lot 51: Qualité des produits
Lot 51: Qualité du service
Lot 51: Démarche environnementale

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Alex Raymond
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Colomiers
Adresse postale: service Commande Publique 1 place Alex Raymond BP 30330
Téléphone: +33 561152308 📞
Fax: +33 561153196 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-colomiers.fr 📧
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2016/S 151-272914 (2016-08-03)

Avis d'attribution de marché (2017-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert pour la fourniture de denrées alimentaires pour la direction de la restauration, de la maintenance et de l'hygiène des locaux de la Ville de Colomiers.

Valeur totale du marché: 208 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-07 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-051806
Se réfère à l'avis: 2016/S 151-272914
Numéro JO-S: 29

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Biscuiterie
Pains
Produits spécifiques pâtisserie
Brève description: Produits spécifiques pâtisserie.
Intitulé du lot: Lait frais entier fermier
Yaourt fermier
Yaourt fermier vanille
Fromages blanc frais fermier
Palet de chèvre frais fermier
Brève description: Palet de chèvre frais fermier.
Intitulé du lot: Salade 4ème gamme de saison
Brève description: Salade 4ème gamme de saison.
Intitulé du lot: Fruits et légumes 1ère gamme de saison
Brève description: Fruits et légumes 1ère gamme de saison.
Intitulé du lot: Lentilles issues de l'agriculture biologique
Brève description: Lentilles issues de l'agriculture biologique.
Intitulé du lot: Haricots blancs lingots
Brève description: Haricots blancs lingots.
Intitulé du lot: Huiles de colza
Kiwi issus de l'agriculture biologique
Brève description: Kiwi issus de l'agriculture biologique.
Intitulé du lot: Pommes issus de l'agriculture biologique
Brève description: Pommes issus de l'agriculture biologique.
Intitulé du lot: Nashis
Brève description: Nashis.
Intitulé du lot: Jus de fruits pétillants
Brève description: Jus de fruits pétillants.
Intitulé du lot: Farine
Pavés et filets de truite
Brève description: Pavés et filets de truite.
Intitulé du lot: Émincé de porc frais
Brève description: Émincé de porc frais.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Qualité du service
Démarche environnementale
Performances en matière de protection de lenvironnement
Prix des prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-29 📅
2016-12-26 📅
2016-12-27 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2017/S 029-051806 (2017-02-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)

Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation (2)

Produits de panification grillés et pâtisserie (1)