AOO-LVIS-16SO178 — réalisation des études paysagères et prestations de conseils paysagers sur les opérations de la DMRR et des MDAD — 3 lots
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Réalisation des études paysagères et prestations de conseils paysagers sur les opérations de la DMRR et des MDAD.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-10 | Avis de marché |
| 2017-01-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture paysagère
Numéro de référence: AOO-LVIS-16SO178
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: duval.clementine@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 198-356674
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone Nord
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Zone Sud
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Zone Est
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais — direction de la commande publique — bureau zone littorale
Adresse postale: rue de la Paix — porte 6
Commune postale: Arras Cedex 9
Point de contact: Renseignements administratifs: Clémentine Duval 03-21-21-67-26 — renseignements techniques: Ahmed Lamsaad 03-21-21-91-42
Adresse Internet: https://www.marches.local-trust/cg-62 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Pas-de-Calais — pôle développement des ressources — direction de le commande publique — secrétariat de la DCP
Adresse postale: Bureau B008 — rue de la Paix — porte 6
Commune postale: Arras Cedex 9
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542450 📠
Adresse Internet: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2016/S 198-356674 (2016-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture paysagère
Numéro de référence: AOO-LVIS-16SO178
Brève description:
Réalisation des études paysagères et prestations de conseils paysagers sur les opérations de la DMRR et des MDAD.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: duval.clementine@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 198-356674
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
À titre indicatif et non contractuel, consommations des années antérieures sur tout le département:
— 2015: 111 263,39 EUR,
— 2014: 220 402,30 EUR,
— 2013: 88 283,47 EUR (répartition par zone jointe au DCE).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone Nord
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires:
À titre indicatif et non contractuel, consommations des années antérieures sur tout le département:
— 2015: 111 263,39 EUR,
— 2014: 220 402,30 EUR,
— 2013: 88 283,47 EUR (répartition par zone jointe au DCE).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Zone Est
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
— 2015 111 263,39 EUR,
— 2014 220 402,30 EUR,
— 2013 88 283,47 EUR (répartition par zone jointe au DCE).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1): version en vigueur,
— déclaration du candidat (Dc2): version en vigueur.
Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature,
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires:
Les date et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais — direction de la commande publique — bureau zone littorale
Adresse postale: rue de la Paix — porte 6
Commune postale: Arras Cedex 9
Point de contact: Renseignements administratifs: Clémentine Duval 03-21-21-67-26 — renseignements techniques: Ahmed Lamsaad 03-21-21-91-42
Adresse Internet: https://www.marches.local-trust/cg-62 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Pas-de-Calais — pôle développement des ressources — direction de le commande publique — secrétariat de la DCP
Adresse postale: Bureau B008 — rue de la Paix — porte 6
Commune postale: Arras Cedex 9
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande.
La transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique est possible à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cg-62 ou http://www.pasdecalais.fr et dans les conditions techniques suivantes: pour tout renseignement technique concernant la remise de votre pli, vous pouvez appeler la hotline Atexo: 0820 20 77 43. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'article 41 III du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés. Cette copie de sauvegarde doit être transmise dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. Cette copie peut être présentée sous la forme papier ou sur support physique électronique, et adressé à: Conseil départemental du Pas-de-Calais — direction de la commande publique — rue de la Paix — porte 6 — secrétariat de la DCP — bureau B008 — 62018 Arras Cedex 9. Les adresses mail indiquées aux paragraphes 1.1 et 1.3 ne doivent absolument pas être utilisées pour le retrait DCE et dépôt des candidatures et offres. Le consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 42 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25-I.1, 66 et 67 du décret relatif aux marchés publics.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542450 📠
Adresse Internet: https://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2016/S 198-356674 (2016-10-10)
Avis d'attribution de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-042040
Se réfère à l'avis: 2016/S 198-356674
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-27 📅
Référence
Source: OJS 2017/S 024-042040 (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation des études paysagères et prestations de Conseils paysagers sur les opérations de la DMRR et des MDAD
Valeur totale du marché: 1 068 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-042040
Se réfère à l'avis: 2016/S 198-356674
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Accords-cadres exécutés par l'émission de bons de commande sans mini et avec un maxi annuel de 82 500 EUR HT pour le lot 1 — 126 500 EUR HT pour le lot 2 et 58 000 EUR HT pour le lot 3.
Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi: contacter Mme Béatrice Mouton au 03.21.21.67.98 — marchés n° 20176200000098.00 à 20176200000100.00.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-27 📅
Référence
Accords-cadres exécutés par l'émission de bons de commande sans mini et avec un maxi annuel de 82 500 EUR HT pour le lot 1 — 126 500 EUR HT pour le lot 2 et 58 000 EUR HT pour le lot 3.
Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi: contacter Mme Béatrice Mouton au 03.21.21.67.98 — marchés n° 20176200000098.00 à 20176200000100.00.
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