Aoo-entretien Assainissement2016
Ville de Sarcelles
Le présent marché est à bons de commande. Les montants annuels sont les suivants:
Montant minimum annuel: 195 000 EUR HT
Montant maximum annuel: 460 000 EUR HT
Les candidats ne sont pas autorisés à présenter de variantes.
Il n'est pas prévu d'option au présent marché.
Le commencement de l'exécution des prestations se fera à compter du 1.8.2016. Au cas où la notification du marché interviendrait à une date postérieure, c'est la date de notification qui sera retenue comme date anniversaire du marché, les prestations ne commençant alors qu'à cette date.
Le présent marché est passé pour un (1) an à compter du 1.8.2016, renouvelable trois (3) fois un (1) an supplémentaire par reconduction expresse, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
les prestations du présent marché seront rémunérées sur la base des prix unitaires indiqués au bordereau des prix unitaires.
ces prix sont fermes pour la première année.
Le délai de réception des offres était de 2016-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-14 | Avis de marché |
| 2016-05-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sarcelles
Adresse postale: 14 place de France, 2ème étage, code 2201 + cloche
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Contact
Adresse Internet: http://sarcelles.fr 🌏
Courrier électronique: smp95200sarcelles@yahoo.fr 📧
Téléphone: +33 134382788 📞
Fax: +33 134382134 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-14 📅
Date limite de soumission: 2016-03-08 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-017092
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO-ENTRETIEN ASSAINISSEMENT2016
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf: Règlement de la Consultation.
Situation économique et financière: Cf: Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf: Règlement de la Consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Mandat administratif — budget communal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre au vu de la note méthodologique (dont les sous critères sont détaillés au Rc) (30)
2. Prix (dont les sous critères sont détaillés au Rc) (50)
3. Les délais d'interventions (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pupponi François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Sarcelles — direction de la commande publique
Adresse postale: 14 place de France 2ème étage code 2201 + cloche
Fax: +33 134382184 📠
URL pour informations complémentaires: http://sarcelles.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Bs41yyNjGY 🌏
URL pour la participation: http://sarcelles.fr 🌏
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-ENTRETIEN ASSAINISSEMENT2016
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 930322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2016/S 012-017092 (2016-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sarcelles
Adresse postale: 14 place de France, 2ème étage, code 2201 + cloche
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Contact
Adresse Internet: http://sarcelles.fr 🌏
Courrier électronique: smp95200sarcelles@yahoo.fr 📧
Téléphone: +33 134382788 📞
Fax: +33 134382134 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-14 📅
Date limite de soumission: 2016-03-08 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-017092
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Les entreprises peuvent télécharger l'ensemble des pièces constitutives du Dossier de Consultation des Entreprises à l'adresse suivante: sarcelles.fr rubrique « marchés publics ».
Les entreprises peuvent également faire leur demande de DCE par télécopie (01.34.38.21.84) ou par mail (smp95200sarcelles@yahoo.fr) à l'attention du service des marchés publics.
Le DCE leur sera envoyé par courrier recommandé avec avis de réception postal.
En aucun cas le DCE ne sera envoyé par mail. Celui-Ci est téléchargeable dans son intégralité sur le site susvisé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2016.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est à bons de commande. Les montants annuels sont les suivants:
Montant minimum annuel: 195 000 EUR HT
Montant maximum annuel: 460 000 EUR HT
Les candidats ne sont pas autorisés à présenter de variantes.
Il n'est pas prévu d'option au présent marché.
Le commencement de l'exécution des prestations se fera à compter du 1.8.2016. Au cas où la notification du marché interviendrait à une date postérieure, c'est la date de notification qui sera retenue comme date anniversaire du marché, les prestations ne commençant alors qu'à cette date.
Afficher plus
Le présent marché est passé pour un (1) an à compter du 1.8.2016, renouvelable trois (3) fois un (1) an supplémentaire par reconduction expresse, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
les prestations du présent marché seront rémunérées sur la base des prix unitaires indiqués au bordereau des prix unitaires.
ces prix sont fermes pour la première année.
Numéro de référence: AOO-ENTRETIEN ASSAINISSEMENT2016
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf: Règlement de la Consultation.
Situation économique et financière: Cf: Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf: Règlement de la Consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Mandat administratif — budget communal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le présent marché sera passé en entreprise unique ou en groupement d'entreprises solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre au vu de la note méthodologique (dont les sous critères sont détaillés au Rc) (30)
2. Prix (dont les sous critères sont détaillés au Rc) (50)
3. Les délais d'interventions (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pupponi François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Sarcelles — direction de la commande publique
Adresse postale: 14 place de France 2ème étage code 2201 + cloche
Fax: +33 134382184 📠
URL pour informations complémentaires: http://sarcelles.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Bs41yyNjGY 🌏
URL pour la participation: http://sarcelles.fr 🌏
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-ENTRETIEN ASSAINISSEMENT2016
Informations complémentaires
Les entreprises peuvent télécharger l'ensemble des pièces constitutives du Dossier de Consultation des Entreprises à l'adresse suivante: sarcelles.fr rubrique « marchés publics ».
Les entreprises peuvent également faire leur demande de DCE par télécopie (01.34.38.21.84) ou par mail (smp95200sarcelles@yahoo.fr) à l'attention du service des marchés publics.
Le DCE leur sera envoyé par courrier recommandé avec avis de réception postal.
En aucun cas le DCE ne sera envoyé par mail. Celui-Ci est téléchargeable dans son intégralité sur le site susvisé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 930322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2016/S 012-017092 (2016-01-14)
Avis d'attribution de marché (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 160006
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 📅
Date de publication: 2016-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168680
Se réfère à l'avis: 2016/S 012-017092
Numéro JO-S: 94
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique au vu de la note de présentation technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les délais d'interventions
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-06 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 094-168680 (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 160006
Brève description:
Le présent marché est à bons de commande. Les montants annuels sont les suivants: Montant minimum annuel: 195 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 460 000 EUR HT. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter de variantes. Il n'est pas prévu d'option au présent marché. Le commencement de l'exécution des prestations se fera à compter du 1.8.2016. Au cas où la notification du marché interviendrait à une date postérieure, c'est la date de notification qui sera retenue comme date anniversaire du marché, les prestations ne commençant alors qu'à cette date. Le présent marché est passé pour un (1) an à compter du 1.8.2016, renouvelable trois (3) fois un (1) an supplémentaire par reconduction expresse, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Les prestations du présent marché seront rémunérées sur la base des prix unitaires indiqués au bordereau des prix unitaires. Ces prix sont fermes pour la première année.
Afficher plus
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 📅
Date de publication: 2016-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168680
Se réfère à l'avis: 2016/S 012-017092
Numéro JO-S: 94
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique au vu de la note de présentation technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les délais d'interventions
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-06 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 094-168680 (2016-05-13)
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