AOO 2016-214 à 236 — approvisionnement en denrées alimentaires, boissons et produits diététiques

Centre hospitalier de Valenciennes

AOO 2016-214 à 236 — approvisionnement en denrées alimentaires, boissons et produits diététiques.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et est passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 820 000 EUR HT et un maximum annuel de 3 280 000 EUR HT et un opérateur économique par lot. Les variantes libres sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir règlement de consultation). Pour certains lots énumérés dans le règlement de consultation, il est fait obligation à tous les candidats de fournir deux échantillons pour les denrées figurant à l'état des besoins et pour lesquels une offre a été remise avant les dates fixées à l'article 5 du règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-19 Avis de marché
2017-06-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: AOO 2016-214 à 236
Brève description:
AOO 2016-214 à 236 — approvisionnement en denrées alimentaires, boissons et produits diététiques. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et est passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 820 000 EUR HT et un maximum annuel de 3 280 000 EUR HT et un opérateur économique par lot. Les variantes libres sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir règlement de consultation). Pour certains lots énumérés dans le règlement de consultation, il est fait obligation à tous les candidats de fournir deux échantillons pour les denrées figurant à l'état des besoins et pour lesquels une offre a été remise avant les dates fixées à l'article 5 du règlement de consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: urvoaz-c@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 161-290770
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire est l'Euro.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
AOO 2016-214 à 236 — approvisionnement en denrées alimentaires, boissons et produits diététiques.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et est passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 820 000 EUR HT et un maximum annuel de 3 280 000 EUR HT et un opérateur économique par lot. Les variantes libres sont autorisées avec réponse obligatoire à l'offre de base (voir règlement de consultation). Pour certains lots énumérés dans le règlement de consultation, il est fait obligation à tous les candidats de fournir deux échantillons pour les denrées figurant à l'état des besoins et pour lesquels une offre a été remise avant les dates fixées à l'article 5 du règlement de consultation.
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Intitulé du lot: Produits carnes surgelés ou congelés
Numéro du lot: 1 à 8
Brève description: Voir catalogue des besoins.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois jusqu'au 28.2.2021.
Intitulé du lot: Produits de la mer ou eau douce surgelés ou congelés
Numéro du lot: 9 à 14
Intitulé du lot: Fruits, légumes ou pommes de terre surgelés
Numéro du lot: 15 à 43
Intitulé du lot: Prépa ali élabo composites surgelés
Numéro du lot: 44 à 52
Intitulé du lot: Prépa ali élabo réfrigérés
Numéro du lot: 53 à 57
Intitulé du lot: Pains, pâtisseries, viennoiseries, ovo-produits surgelés
Numéro du lot: 58 à 73
Intitulé du lot: Viandes et charcuteries
Numéro du lot: 74 à 83
Intitulé du lot: Produits de la mer et eau douce
Numéro du lot: 84 à 87
Intitulé du lot: Fruits et légumes et pommes de terre
Numéro du lot: 88
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 89 à 99
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles
Numéro du lot: 100 à 124
Intitulé du lot: Pains et pâtisseries
Numéro du lot: 125 à 140
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 141 à 184
Intitulé du lot: Aliments adaptés à l'enfant
Numéro du lot: 185 à 193
Intitulé du lot: Produits diététiques à des fins médicales
Numéro du lot: 194 à 204

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du bulletin n° 3 du casier judiciaire,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51 du décret 2016-360,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: avenue Désandrouin — CS 50479
Point de contact: Responsable des approvisionnements
Téléphone: +33 327143315 📞
Fax: +33 327143605 📠
Pays: Nord 🏙️
Point de contact: Cécile Urvoaz
Téléphone: +33 327140042 📞
Fax: +33 327140359 📠

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achats-hopitaux.com
Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire.
L'unité monétaire est l'Euro.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2016/S 161-290770 (2016-08-19)
Avis d'attribution de marché (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Approvisionnement en denrées alimentaires, boissons et produits diététiques.
Valeur totale du marché: 3 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: delavergne-f@ch-valenciennes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-214953
Se réfère à l'avis: 2016/S 161-290770
Numéro JO-S: 107

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1,18,21,26,28,30,31,36,37,41,45,59,63,66,73,122
Brève description: Denrées alimentaires.
Numéro du lot: 5,8,12,16,19,47,62,69,72
53,84
3,11,13,15,17,22,24,34,38,44,49,58,60,61,64,71,74,85,101,102,104,107,110,115,118,119,121
2,6,9,14,25,27,46
4,10,23,29,32,65,70,78,80
20,33,35,39,40à43,141,142,144,145à148,151,154,155,157,162à164,167,169,170,173à175,183
48,50,51,52,68
54
56,57
75,81
76,77,82
79,83
89,90,91,92,93,94,95,96,97,98,99
100,103,105,106,108,109,111,113,117,120,123,124
112,114,116
125,126,127,128,129,130,131,132,133,134,135,136,137,138
143,149,150,152,153,156,158,160,161,165,166,168,171,172,176,177,179,180,184
159
178,196
186,194,200
187,188,189,190,191,192,193
195,197,198,199
201
203

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-09 📅
2017-03-14 📅
2017-03-06 📅
2017-03-08 📅
2017-03-04 📅
2017-03-10 📅
2017-03-24 📅
2017-05-29 📅
2017-03-17 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Source: OJS 2017/S 107-214953 (2017-06-02)
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