Accord-cadre transports

Institut du Beau Joly

Mise à disposition de véhicules légers avec conducteurs formés pour le transport et l'accompagnement d'enfants, d'adolescents et d'adultes (usagers) en situation de handicap.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-10.

Qui ?

• Institut du Beau Joly

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-10	Avis de marché

Avis de marché (2016-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:

À titre indicatif sans valeur contractuelle: lot 1: pour l'année scolaire 2015/2016: 8 circuits (dont 1 avec 2 véhicules) avec une moyenne de 525 kms (en charge)/circuit/semaine, concernant 44 usagers; tous les circuits circulent du lundi au vendredi. Montant moyen annuel des transports (basé sur les 3 dernières années): 200 573 EUR TTC. Lot 2: pour l'année scolaire 2015/2016: 7 circuits pour un montant annuel de 76 000 EUR TTC. Sur les 80 élèves que compte l'IMT, seule une quarantaine d'entre eux concerne cet accord-cadre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut du Beau Joly
Adresse postale: 557 avenue Louis Buffet, BP 82
Code postal: 88503
Commune postale: Mirecourt
Contact
Adresse Internet: http://www.institut-beaujoly.fr 🌏
Courrier électronique: beaujoly2@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 329372866 📞
Fax: +33 329370529 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-10 📅
Date limite de soumission: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 052-087270
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consultation) est téléchargeable gratuitement sur: https://www.klekoon.com ou utilisez le lien suivant: https://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=59963 . Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise à disposition de véhicules légers avec conducteurs formés pour le transport et l'accompagnement d'enfants, d'adolescents et d'adultes (usagers) en situation de handicap.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transports pour l'institut du Beau Joly à Mirecourt
Brève description:

Mise à disposition de véhicules légers avec conducteurs formés pour le transport et l'accompagnement d'enfants, d'adolescents (usagers) en situation de handicap. Ces véhicules doivent pouvoir transporter, en plus du chauffeur, 4, 6 ou 8 usagers ainsi que les sacs (école, internat) sur différents circuits préfigurés annuellement mais susceptibles d'évoluer au cours de l'année de fonctionnement, à titre d'information de septembre jusqu'au 20/07 environ.

Informations complémentaires sur les lots:

À titre indicatif sans valeur contractuelle: pour l'année scolaire 2015/2016: 8 circuits (dont 1 avec 2 véhicules) avec une moyenne de 525 kms (en charge)/circuit/semaine, concernant 44 usagers; tous les circuits circulent du lundi au vendredi. Montant moyen annuel des transports (basé sur les 3 dernières années): 200 573 EUR TTC.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transports pour l'IMT de Neufchâteau
Brève description:

Mise à disposition de véhicules légers avec conducteurs formés pour le transport et l'accompagnement d'enfants, d'adolescents et d'adultes (usagers) en situation de handicap. Ces véhicules doivent pouvoir transporter, en plus du chauffeur, 4, 6 ou 8 usagers ainsi que les sacs (école, internat ) sur différents circuits préfigurés annuellement mais susceptibles d'évoluer au cours de l'année de fonctionnement, à titre d'information de fin août jusque fin juillet.

Informations complémentaires sur les lots:

À titre indicatif sans valeur contractuelle: pour l'année scolaire 2015/2016: 7 circuits pour un montant annuel de 76 000 EUR TTC. Sur les 80 élèves que compte l'IMT, seule une quarantaine d'entre eux concerne cet accord-cadre.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: accord cadre transports 2016.02

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Parc automobile (20)
2. Capacités à répondre aux modifications de prise en charge (30)
3. Formation des conducteurs (30)
4. Prix plafond (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Henrion
M. Caretti Gilles, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: accord cadre transports 2016.02
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2016.

Source: OJS 2016/S 052-087270 (2016-03-10)

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