Accord-cadre relatif à la réalisation de baromètres portant sur la perception de la Région Auvergne Rhône-Alpes et ses politiques d'intervention

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Les publics cibles des baromètres seront les suivants: les citoyens, les usagers, les partenaires de la Région (institutionnels, économiques, consulaires, partenaires sociaux...), des relais d'opinion (associations...). L'objectif de la démarche est celui de l'optimisation de l'action régionale, après avoir dégagé les principales forces et faiblesses. Des propositions et recommandations ainsi que des indicateurs de suivi adaptés seront attendus. Il s'agira de conduire des sondages auprès des populations «Auvergno-Rhônalpines» afin de mesurer, à une date déterminée, leur niveau de connaissance et de perception de l'action régionale. Leur opinion (utilité des politiques d'intervention, pertinence, clarté...) sera recueillie. Les enquêtes pourront également recueillir les attentes des populations par rapport à l'intervention régionale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-27 Avis de marché
2017-02-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Numéro de référence: 16C0007
Brève description:
Les publics cibles des baromètres seront les suivants: les citoyens, les usagers, les partenaires de la Région (institutionnels, économiques, consulaires, partenaires sociaux...), des relais d'opinion (associations...). L'objectif de la démarche est celui de l'optimisation de l'action régionale, après avoir dégagé les principales forces et faiblesses. Des propositions et recommandations ainsi que des indicateurs de suivi adaptés seront attendus. Il s'agira de conduire des sondages auprès des populations «Auvergno-Rhônalpines» afin de mesurer, à une date déterminée, leur niveau de connaissance et de perception de l'action régionale. Leur opinion (utilité des politiques d'intervention, pertinence, clarté...) sera recueillie. Les enquêtes pourront également recueillir les attentes des populations par rapport à l'intervention régionale.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Code CPV supplémentaire: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre-Est 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@auvergnerhonealpes.eu 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-27 📅
Date limite de soumission: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-381475
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Étendue du besoin (pour les AC sans minimum ni maximum): 300 000 EUR HT par an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre relatif à la réalisation de baromètres portant sur la perception de la Région Auvergne Rhône-Alpes et ses politiques d'intervention.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Durée des reconductions: 1 an renouvelable 3 fois pour la même durée. La durée débute à compter de la date de notification de l'accord-cadre à l'ensemble des attributaires.
Description des options:
L'exécution de l'accord cadre peut donner lieu à la passation de marchés similaires.
Informations complémentaires: Étendue du besoin (pour les AC sans minimum ni maximum): 300 000 EUR HT par an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — Identification du candidat (DC1).
Situation économique et financière:
— Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
— Attestation d'assurance en cours de validité.
— 3 derniers chiffres d'affaires dont le candidat dispose (DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— Liste d'au plus 2 références de prestations effectuées au cours des 3 dernières années.
— Déclaration des effectifs annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 6
Justification de l’accord-cadre:
6 attributaires, sous réserve de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 6/10 sur le critère de la valeur technique.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand — CS 2033
Courrier électronique: commande.publique@auvergnerhonealpes.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique — 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033

Référence
Informations complémentaires
Cet accord-cadre est sans montant minimum et sans montant maximum et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents sur toute sa durée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
— Référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2016/S 210-381475 (2016-10-27)
Avis d'attribution de marché (2017-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les publics cibles des baromètres seront les suivants: les citoyens, les usagers, les partenaires de la Région (institutionnels, économiques, consulaires, partenaires sociaux...), des relais d'opinion (associations...). L'objectif de la démarche est celui de l'optimisation de l'action régionale, après avoir dégagé les principales forces et faiblesses. Des propositions et recommandations ainsi que des indicateurs de suivi adaptés seront attendus. Il s'agira de conduire des sondages auprès des populations «Auvergno-Rhônalpines» afin de mesurer, à une date déterminée, leur niveau de connaissance et de perception de l'action régionale. Leur opinion (utilité des politiques d'intervention, pertinence, clarté...) sera recueillie. Les enquêtes pourront également recueillir les attentes des populations par rapport à l'intervention régionale.
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Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-20 📅
Date de publication: 2017-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 037-067206
Se réfère à l'avis: 2016/S 210-381475
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Accord-cadre sans montant minimum et maximum. Estimation du besoin: 300 000 EUR HT/an. Durée: 1 an renouvelable 3 fois par la même durée. Cet accord-cadre a été attribué aux sociétés: — iPSOS pour un montant cumulé de simulations financières de 30 730 EUR HT, — opinion Way pour un montant cumulé de simulations financières de 30 960 EUR HT, — sofres pour un montant cumulé de simulations financières de 93 690 EUR HT. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 15.2.2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les publics cibles des baromètres seront les suivants: les citoyens, les usagers, les partenaires de la Région (institutionnels, économiques, consulaires, partenaires sociaux...), des relais d'opinion (associations...).
L'objectif de la démarche est celui de l'optimisation de l'action régionale, après avoir dégagé les principales forces et faiblesses. Des propositions et recommandations ainsi que des indicateurs de suivi adaptés seront attendus. Il s'agira de conduire des sondages auprès des populations «Auvergno-Rhônalpines» afin de mesurer, à une date déterminée, leur niveau de connaissance et de perception de l'action régionale.
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Leur opinion (utilité des politiques d'intervention, pertinence, clarté...) sera recueillie. Les enquêtes pourront également recueillir les attentes des populations par rapport à l'intervention régionale.
Les publics cibles des baromètres seront les suivants: les citoyens, les usagers, les partenaires de la région (institutionnels, économiques, consulaires, partenaires sociaux...), des relais d'opinion (associations...).
Description des options:
L'exécution de l'accord-cadre peut donner lieu à la passation de marchés similaires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre sans montant minimum et maximum.
Estimation du besoin: 300 000 EUR HT/an.
Durée: 1 an renouvelable 3 fois par la même durée.
Cet accord-cadre a été attribué aux sociétés:
— iPSOS pour un montant cumulé de simulations financières de 30 730 EUR HT,
— opinion Way pour un montant cumulé de simulations financières de 30 960 EUR HT,
— sofres pour un montant cumulé de simulations financières de 93 690 EUR HT.
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 15.2.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
Source: OJS 2017/S 037-067206 (2017-02-20)