Accord-cadre portant sur les enquêtes quantitatives auprès des jeunes diplômés et des cadres
Apec
Le présent accord-cadre concerne des études quantitatives réalisées par l'Apec principalement auprès des jeunes diplômés et des cadres dans le cadre de son mandat de service public.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CSA
- • GN Research
- • Market Audit
- • Mediametrie
- • Novatest
- • Apec
- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-27 | Avis de marché |
| 2016-06-01 | Informations complémentaires |
| 2016-08-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Numéro de référence: 2016-016-060-0002
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Apec
Adresse postale: 51 boulevard Brune
Code postal: 75689
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.apec.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: achats@apec.fr 📧
URL des documents: http://www.apec.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.apec.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-27 📅
Date limite de soumission: 2016-06-21 📅
Date de publication: 2016-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 104-185451
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Se référer au Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité méthodologique et organisationnelle
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Expérience et qualité de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition méthodologique et organisationnelle du cas pratique
Qualité et pertinence des moyens mis en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77567223101201
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.apec.marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 140522557 📞
Pays: Paris 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325050 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 104-185451 (2016-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Numéro de référence: 2016-016-060-0002
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne des études quantitatives réalisées par l'Apec principalement auprès des jeunes diplômés et des cadres dans le cadre de son mandat de service public.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Apec
Adresse postale: 51 boulevard Brune
Code postal: 75689
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.apec.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: achats@apec.fr 📧
URL des documents: http://www.apec.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.apec.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-27 📅
Date limite de soumission: 2016-06-21 📅
Date de publication: 2016-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 104-185451
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur URL: http://www.apec.marches-publics.info
Délai de validité des offres: 120 jours, à compter de la date limite fixée pour la réception des offres.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible par période de 12 mois, sans que sa durée totale, reconductions comprises, ne puisse excéder 48 mois.
les modalités de reconduction sont définies au Ccme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
se référer au Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
— La déclaration du candidat (formulaire Dc2 disponible sur URL: www.economie.gouv.fr) ou une note de présentation reprenant a minima les même informations que le formulaire
— Une déclaration sur l'honneur que la société ne tombe pas sous le coup des interdictions découlant de l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005
— copie des pouvoirs, le cas échéant, donnant délégation de signature au signataire des documents
— l'acte d'engagement dûment complété et signé, auquel est annexé le bordereau de prix et, le cas échéant, la déclaration de sous-traitance.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité méthodologique et organisationnelle
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Expérience et qualité de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition méthodologique et organisationnelle du cas pratique
Qualité et pertinence des moyens mis en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77567223101201
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.apec.marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 140522557 📞
Pays: Paris 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur URL: http://www.apec.marches-publics.info
Délai de validité des offres: 120 jours, à compter de la date limite fixée pour la réception des offres.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325050 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les dispositions applicables aux recours sont définies par:
— l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009
— les articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile
les délais sont les suivants:
— Référé pré-contractuel avant la signature du marché devant le Président du tribunal de grande instance de Paris
— Référé contractuel devant le Président du tribunal de grande instance de Paris dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou la notification aux titulaires de la conclusion du contrat en cas de marché fondé sur un accord-cadre ou, en l'absence de publication d'avis ou de notification, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Informations complémentaires (2016-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-01 📅
Date limite de soumission: 2016-06-28 📅
Date de publication: 2016-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 106-188711
Se réfère à l'avis: 2016/S 104-185451
Numéro JO-S: 106
Source: OJS 2016/S 106-188711 (2016-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne des études quantitatives réalisées par l'APEC principalement auprès des jeunes diplômés et des cadres dans le cadre de son mandat de service public.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-01 📅
Date limite de soumission: 2016-06-28 📅
Date de publication: 2016-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 106-188711
Se réfère à l'avis: 2016/S 104-185451
Numéro JO-S: 106
Source: OJS 2016/S 106-188711 (2016-06-01)
Avis d'attribution de marché (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-273543
Numéro JO-S: 151
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence des moyens mis en œuvre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-26 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 151-273543 (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-273543
Numéro JO-S: 151
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence des moyens mis en œuvre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-26 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009,
— les articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile.
Les délais sont les suivants:
— référé pré-contractuel avant la signature du marché devant le président du Tribunal de grande instance de Paris,
— référé contractuel devant le président du Tribunal de grande instance de Paris dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou la notification aux titulaires de la conclusion du contrat en cas de marché fondé sur un accord-cadre ou, en l'absence de publication d'avis ou de notification, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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