Accord cadre multi attributaire de maîtrise d'oeuvre
SA HLM La Rance
Accord cadre multi attributaire de maîtrise d'oeuvre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-15 | Avis de marché |
| 2018-01-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM La Rance
Adresse postale: 31 bd des Talards
Code postal: 35401
Commune postale: Saint-Malo
Contact
Courrier électronique: adial@larance.fr 📧
Téléphone: +33 0299200557 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-15 📅
Date limite de soumission: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2016-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 223-407465
Numéro JO-S: 223
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 💰
7 900 000 💰
Brève description: Accord cadre multi attributaire de maîtrise d'oeuvre.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Opérations de construction de moins de 7 maisons
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
600 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Opérations de construction de 7 maisons et plus
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
400 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Opérations de création de logements comprenant la restructuration de bâtiments existants
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Opérations de construction de logements collectifs et semi-collectifs de moins de 15 logements
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Opérations de construction de logements collectifs et semi-collectifs de 15 logements et plus
Valeur estimée hors TVA: 800 000 💰
2 000 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Opérations avec aménagement routier et paysager
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
900 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Réhabilitation de logements individuels
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Réhabilitation de logements collectifs
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
500 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Opérations de réhabilitation, extension ou restructuration de foyers logements, EHPAD ou résidences pour étudiants
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 9
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: SA La Rance
Monsieur José Cumont
Référence
Dates
Date de début: 2017-03-01 📅
Date de fin: 2020-02-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tgi
Commune postale: Saint-Malo
Code postal: 35400
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 223-407465 (2016-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM La Rance
Adresse postale: 31 bd des Talards
Code postal: 35401
Commune postale: Saint-Malo
Contact
Courrier électronique: adial@larance.fr 📧
Téléphone: +33 0299200557 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-15 📅
Date limite de soumission: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2016-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 223-407465
Numéro JO-S: 223
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 💰
7 900 000 💰
Brève description: Accord cadre multi attributaire de maîtrise d'oeuvre.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Opérations de construction de moins de 7 maisons
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
600 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Opérations de construction de 7 maisons et plus
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
400 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Opérations de création de logements comprenant la restructuration de bâtiments existants
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Opérations de construction de logements collectifs et semi-collectifs de moins de 15 logements
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Opérations de construction de logements collectifs et semi-collectifs de 15 logements et plus
Valeur estimée hors TVA: 800 000 💰
2 000 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Opérations avec aménagement routier et paysager
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
900 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Réhabilitation de logements individuels
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Réhabilitation de logements collectifs
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
500 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Opérations de réhabilitation, extension ou restructuration de foyers logements, EHPAD ou résidences pour étudiants
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats seront des cabinets d'architectes disposant en leur sein des compétences définies au règlement de consultation ou des groupements solidaires constitués de bureaux d'études et dont le mandataire sera un architecte.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 9
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: SA La Rance
Monsieur José Cumont
Référence
Dates
Date de début: 2017-03-01 📅
Date de fin: 2020-02-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tgi
Commune postale: Saint-Malo
Code postal: 35400
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 223-407465 (2016-11-15)
Avis d'attribution de marché (2018-01-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 31 Bd des Talards
Contact
Téléphone: +33 299200557 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-033879
Se réfère à l'avis: 2016/S 223-407465
Numéro JO-S: 16
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le Prix (40)
2. La Valeur technique (40)
3. Le Délai (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2017-04-13 📅
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur José CUMONT
Source: OJS 2018/S 016-033879 (2018-01-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 31 Bd des Talards
Contact
Téléphone: +33 299200557 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-033879
Se réfère à l'avis: 2016/S 223-407465
Numéro JO-S: 16
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le Prix (40)
2. La Valeur technique (40)
3. Le Délai (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2017-04-13 📅
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur José CUMONT
Source: OJS 2018/S 016-033879 (2018-01-22)
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