Accord-Cadre modélisation et évaluation des projets de déplacements de la Métropole grenobloise

Grenoble Alpes Métropole

La mission consiste à réaliser des tests de modélisation statique avec le logiciel Visum (version 12.5) et de modélisation dynamique avec le logiciel VISSIM par exemple. Ces modélisations seront à réaliser sur le périmètre de la Métropole grenobloise et pour diverses études de déplacements en cours, scénarios prospectifs ou prochainement lancées par la métropole. Ces tests permettront d'évaluer les effets des projets en termes de parts modales, de fréquentation des réseaux de transport en commun, de charge de trafic automobile sur les voiries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CITEC Ingénieurs Conseils

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-08	Avis de marché
2016-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de modélisation de projets
Numéro de référence: 16MA024S
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de modélisation de projets 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: 3 rue Malakoff, CS 50053
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsmetro@lametro.fr 📧
Téléphone: +33 476595602 📞
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-08 📅
Date limite de soumission: 2016-07-12 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-197157
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est gratuit et téléchargeable à l'adresse du profil d'acheteur en renseignant la référence du marché dans l'onglet: rechercher une consultation en cours. Les offres peuvent être transmises soit par la voie dématérialisée sur le profil d'acheteur (voir Rc), soit par lettre recommandée AR ou dépôt contre récépissé.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description:

Accord-Cadre avec minimum de 50 000 euro ht et un maximum de 200 000 euro ht pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification du contrat.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconductible 1 fois pour 2 ans (voir Ccap).
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner (au sein de la Dc1 ou forme libre)

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou forme libre).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— description de l'équipement technique de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cautionnement et garanties exigées: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Modalités de financement et de paiement: Caractéristiques des prix: Prix unitaires pour l'accord-cadre. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-P.I. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget de Grenoble-Alpes Métropole.

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Toutefois, un mandataire doit être désigné (cf règlement de consultation). Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Jour et heure d'ouverture prévisionnels.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous-critères au règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président ou service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: 3 rue Malakoff CS 50053
Point de contact: Accueil (DAJ-Marchés publics)
Pays: Isère 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 111-197157 (2016-06-08)

Avis d'attribution de marché (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La mission consiste à réaliser des tests de modélisation statique avec le logiciel VISUM (version 12.5) et de modélisation dynamique avec le logiciel VISSIM par exemple. Ces modélisations seront à réaliser sur le périmètre de la Métropole grenobloise et pour diverses études de déplacements en cours, scénarios prospectifs ou prochainement lancées par la métropole. Ces tests permettront d'évaluer les effets des projets en termes de parts modales, de fréquentation des réseaux de transport en commun, de charge de trafic automobile sur les voiries.

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-373197
Se réfère à l'avis: 2016/S 111-197157
Numéro JO-S: 206

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre avec minimum de 50 000 EUR HT et un maximum de 200 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification, renouvelable une fois pour une période de 2 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous-critères au règlement de la consultation)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L. 551-1 à L. 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L. 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 206-373197 (2016-10-20)

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