A.o. — Transports terrestres d'échantillons biologiques (programmés et urgents)

CHU de Reims

Les prestations comprennent l'acheminement d'échantillons biologiques et potentiellement de produits pharmaceutiques depuis les centres hospitaliers de Châlons-En-Champagne et Epernay à destination du Centre Hospitalier Universitaire de Reims et potentiellement du Centre Hospitalier Universitaire de Reims jusqu'aux autres établissements de la région dans un rayon de plus ou moins 100 kilomètres (km).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-30 Avis de marché
2016-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du CMP. Le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2016. Cette période initiale est reconduite tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit:— du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017— du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018.Le marché est un marché unique. Les quantités estimées par an sont précisées dans le bordereau des prix qui est en accès libre sur le site: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_2jHbR2ikDZ
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Téléphone: +33 326832531 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-113036
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Obtention du dossier de consultation des entreprises (dce): Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_2jHbR2ikDZ TRANSMISSION des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — par voie dématérialisée sur le site: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_2jHbR2ikDZ. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30 mars 2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent l'acheminement d'échantillons biologiques et potentiellement de produits pharmaceutiques depuis les centres hospitaliers de Châlons-En-Champagne et Epernay à destination du Centre Hospitalier Universitaire de Reims et potentiellement du Centre Hospitalier Universitaire de Reims jusqu'aux autres établissements de la région dans un rayon de plus ou moins 100 kilomètres (km).
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Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du CMP. Le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2016. Cette période initiale est reconduite tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit:
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— du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017
— du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018.
Le marché est un marché unique. Les quantités estimées par an sont précisées dans le bordereau des prix qui est en accès libre sur le site: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_2jHbR2ikDZ
Description des options:
Le CHU se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée de l'article 35.ii.6° du Code des Marchés Publics pour la réalisation de prestations similaires.
Numéro de référence: 2016-DAL-TTEB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigées:
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/08/14 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire du Dc2, et ses annexes, sont exactes).
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2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 en forme libre avec:
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Situation économique et financière:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, est exigée: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
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Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont exigées:
— La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 et 118 du Code des Marchés Publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Licence de transporteur intérieur (décret no 2011-2045 portant diverses dispositions relatives à l'accès à la profession de transporteur routier et à l'accès au marché du transport routier).
Attestation de l'inscription au Registre des Transporteurs Publics Routiers de Marchandises.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Qualité de la prestation (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Adresse postale: rue Roger Aubry
Commune postale: Reims Cédex
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_2jHbR2ikDZ 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_2jHbR2ikDZ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-DAL-TTEB
Informations complémentaires
Obtention du dossier de consultation des entreprises (dce):
Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites
de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site:
TRANSMISSION des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre
contre récépissé,
— par voie dématérialisée sur le site:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30 mars 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2016/S 065-113036 (2016-03-30)
Avis d'attribution de marché (2016-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent l'acheminement d'échantillons biologiques et potentiellement de produits pharmaceutiques depuis les centres hospitaliers de Châlons-en-Champagne et Épernay à destination du Centre hospitalier universitaire de Reims et potentiellement du Centre hospitalier universitaire de Reims jusqu'aux autres établissements de la région dans un rayon de plus ou moins 100 kilomètres (km).
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Valeur totale du marché: 119611.65 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-20 📅
Date de publication: 2016-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 141-254916
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-113036
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du CMP. Le marché est un marché à bons de commande, sans minimum ni maximum, passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31.12.2016. Cette période initiale est reconduite tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit:
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— du 1.1.2017 au 31.12.2017,
— du 1.1.2018 au 31.12.2018.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2016/S 141-254916 (2016-07-20)
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Produits/services:
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