22 lots / agence de Lille / périmètre géographique Basse Normandie (ref: 801930_2016_A003)

[La Poste] Branche Services Courrier Colis (BSCC) filiale viapost transport management

Prestations de transport routier Flux Courrier Régional (IZ)
Agence de Lille
Périmètre géographique 80-60-02.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Transports Chalavan et Duc

Qui ?

• [La Poste] Branche Services Courrier Colis (BSCC) filiale viapost transport management

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-07	Avis de marché
2017-03-23	Avis d'attribution de marché
2017-03-23	Avis d'attribution de marché
2017-03-23	Avis d'attribution de marché
2017-03-23	Avis d'attribution de marché
2017-03-23	Avis d'attribution de marché
2017-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: EUR_2016-010074
Brève description:

Prestations de transport routier Flux Courrier Régional (IZ) Agence de Lille Périmètre géographique 80-60-02.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: [La Poste] Branche services courrier colis (BSCC) Filiale Viapost Transport Management
Adresse postale: route de Thennes
Code postal: 80110
Commune postale: Moreuil
Contact
Adresse Internet: http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/fr-FR 🌏
Courrier électronique: nadia.bazzah@viapost.fr 📧
Téléphone: +33 322353836 📞
Fax: +33 322353837 📠
URL des documents: http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/fr-FR 🌏
URL pour la participation: https://eachats-laposte.bravosolution.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-07 📅
Date limite de soumission: 2016-10-27 📅
Date de publication: 2016-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 197-355505
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Le candidat pourra entrer en contact avec l'acheteur en utilisant le formulaire de déclaration d'intérêt mis à disposition sur le site Internet de La Poste (Espace Fournisseurs: http://www.laposte.fr/fournisseurs). La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés devront être remis sur le portail fournisseurs Approcheck via le site Internet suivant: www.approcheck.fr Elle devra être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2. Le dossier de consultation sera mis à la disposition gratuitement des candidats présélectionnés via la plate-forme eAchats. Pour obtenir un accès à la plate-forme eAchats, les formalités sont les suivantes: — Le candidat doit déclarer son intérêt en saisissant le formulaire mis à disposition sur le site Internet de La Poste (Espace Fournisseurs: http://www.laposte.fr/fournisseurs). Il obtient et valide les Conditions Générales d'Utilisation (CGU) de la plate-forme eAchats, télécharge le guide d'utilisation eAchats et saisit les informations nécessaires sur la personne qui utilisera la plate-forme eAchats; — Le candidat est par la suite invité, par l'acheteur, à se connecter à la plate-forme eAchats par courrier électronique contenant les modalités de connexion. Conditions de connexion à la plate-forme eAchats: — Un accès Internet permettant d'accepter des liaisons sécurisées (HTTPS) — Une adresse électronique pour le futur utilisateur de la plate-forme — Un ordinateur équipé soit du navigateur Internet Explorer (v9 à v11), soit du navigateur Firefox v24 ou supérieur, soit du navigateur Chrome. Nota: l'utilisation d'autres navigateurs est déconseillée voire impossible Conformément aux dispositions de l'article 53 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Informations complémentaires

Le candidat pourra entrer en contact avec l'acheteur en utilisant le formulaire de déclaration d'intérêt mis à disposition sur le site Internet de La Poste (Espace Fournisseurs: http://www.laposte.fr/fournisseurs).

La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés devront être remis sur le portail fournisseurs Approcheck via le site Internet suivant: www.approcheck.fr

Elle devra être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.

Le dossier de consultation sera mis à la disposition gratuitement des candidats présélectionnés via la plate-forme eAchats.

Pour obtenir un accès à la plate-forme eAchats, les formalités sont les suivantes:

— Le candidat doit déclarer son intérêt en saisissant le formulaire mis à disposition sur le site Internet de La Poste (Espace Fournisseurs: http://www.laposte.fr/fournisseurs). Il obtient et valide les Conditions Générales d'Utilisation (CGU) de la plate-forme eAchats, télécharge le guide d'utilisation eAchats et saisit les informations nécessaires sur la personne qui utilisera la plate-forme eAchats;

— Le candidat est par la suite invité, par l'acheteur, à se connecter à la plate-forme eAchats par courrier électronique contenant les modalités de connexion.

Conditions de connexion à la plate-forme eAchats:

— Un accès Internet permettant d'accepter des liaisons sécurisées (HTTPS)

— Une adresse électronique pour le futur utilisateur de la plate-forme

— Un ordinateur équipé soit du navigateur Internet Explorer (v9 à v11), soit du navigateur Firefox v24 ou supérieur, soit du navigateur Chrome.

Nota: l'utilisation d'autres navigateurs est déconseillée voire impossible

Conformément aux dispositions de l'article 53 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de transport routier Flux Courrier Régional (IZ)

Agence de Lille

Périmètre géographique 80-60-02.

Informations sur les lots:

Le Candidat pourra soumettre des jumelages entre les lots d'une même consultation et/ou entre les lots d'autres consultations proposées par Viapost Transport Management.

Intitulé du lot: Caen Mediapost (SEMI EN DEBORD) Caen PIC
Numéro du lot: 1
Brève description: 4 Liaisons régulières en: VL 3.5T.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le contrat est généralement d'une durée ferme de 12 mois, renouvelable 2 fois 12 mois.

Le cas échéant, la durée du contrat sera précisée dans le cahier des charges.

Intitulé du lot: Mondeville — Honfleur — Mondeville
Numéro du lot: 2
Brève description: 2 liaisons régulières en: Porteur 13T.
Intitulé du lot: Mondeville — Valframbert — Argentan
Numéro du lot: 3
Brève description: 3 Liaisons régulières en: Porteur 13T.
Intitulé du lot: Sous-circuit Merlerault Sees
Numéro du lot: 4
Brève description: 3 Liaisons régulières en: Porteur 15T.
Intitulé du lot: Mondeville — Argentan — La Ferté-Macé — Argentan
Numéro du lot: 5
Brève description: 4 Liaisons régulières en: Porteur 15T.
Intitulé du lot: Colombe-Ville-Dieu — Brécey — Colombe-Ville-Dieu
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: La Ferté-Macé — Argentan — Mondeville
Numéro du lot: 7
Brève description: 3 Liaisons régulières en: SEMI 40T.
Intitulé du lot: Argentan — Gacé — Sées — Argentan
Numéro du lot: 8
Brève description: 3 Liaisons régulières en: PORTEUR 15T.
Intitulé du lot: Nécy — Argentan
Numéro du lot: 9
Brève description: 4 Liaisons régulières en: Porteur 19T.
Intitulé du lot: Caen — Argentan
Numéro du lot: 10
Brève description: 4 Liaisons régulières en: SEMI 40T.
Intitulé du lot: Valogne — Carentan — Mondeville
Numéro du lot: 11
Brève description: 3 Liaisons régulières en: porteur 15T.
Intitulé du lot: Verson — Douvres — Verson
Numéro du lot: 12
Brève description: 1 Liaison régulière en: VL 3.5T.
Intitulé du lot: Mondeville — Argentan
Numéro du lot: 13
Brève description: 2 Liaisons régulières en: VL 3.5T.
Intitulé du lot: Mondeville — Carentan — Valogne — Carentan — Mondeville
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Mondeville — Troarn — Mondeville
Numéro du lot: 15
Brève description: 3 Liaisons régulières en: porteur 13T.
Intitulé du lot: Argentan Domfront
Numéro du lot: 16
Brève description: 2 Liaisons régulières en: SEMI 40T.
Intitulé du lot: Lot optionnel
Numéro du lot: 17
Brève description: 1 Liaison régulière en: SEMI 40T.
Numéro du lot: 18
19
Brève description: 1 Liaison régulière en véhicule: SEMI 40T.
Description des renouvellements:

Le contrat est généralement d'une durée ferme de 12 mois, renouvelable 2 fois 12 mois.

Numéro du lot: 20
Brève description: 4 Liaisons régulières en véhicule: porteur 12T.
Numéro du lot: 21
Brève description: 4 Liaisons régulières en véhicule: PORTEUR 13T.
Numéro du lot: 22
Brève description: 3 Liaisons régulières en véhicule: porteur 15T.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour que la demande du candidat soit acceptée, ce dernier devra fournir obligatoirement et en même temps que son dossier de participation les documents suivants via notre portail Fournisseurs sur www.approcheck.fr:

— Si le Candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

— Les questionnaires d'informations, la confirmation de participation et les informations complémentaires (sous forme de formulaire ou de documents à compléter directement sur le portail fournisseurs Viapost),

— Un extrait K-bis datant de moins de 6 mois ou équivalent pour les entreprises non françaises,

— Une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant des Urssaf ou RSI datant de moins de 6 mois,

— Pour les salariés étrangers (hors CE & Schengen) une liste nominative (à compléter directement sur le portail fournisseurs Viapost), précisant: la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail.

— Les attestations d'assurance émanant de l'assurance et mentionnant le paiement des primes, la durée du contrat, les dates d'échéance, le montant des franchises et les limites de garantie par type de risques (responsabilité civile, flotte/véhicules et marchandises),

— L'autorisation d'exercice de la profession TRM: licence communautaire ou licence intérieur pour les entreprises établies en France ou un justificatif de capacité professionnelle au transport de marchandises avec des véhicules légers,

— La déclaration de transport de déchets non dangereux supérieurs à 500 kg (déclaration à demander auprès du préfet du département où se trouve le siège social de l'entreprise candidate ou, à défaut, le domicile du déclarant conformément au décret n° 98-679 du 30.7.1998),

— Une attestation fiscale officielle,

— Les documents RSE,

La non remise des documents sus mentionnés entraînera l'élimination de l'entreprise candidate.

En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements.

Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de participation de Viapost Transport Management.
Informations sur une profession particulière: Services
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se référer au règlement de participation de Viapost Transport Management.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Viapost Transport Management procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 30 jours à compter de la date d'émission de la facture.

L'euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.

Conditions d'exécution du contrat: Se référer au règlement de participation de Viapost Transport Management.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nadia Bazzah
Adresse du profil d'acheteur: http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/fr-FR 🌏
URL des documents: http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/fr-FR 🌏

Référence
Informations complémentaires

La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés devront être remis sur le portail fournisseurs Approcheck via le site Internet suivant: www.approcheck.fr

Elle devra être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.

Le dossier de consultation sera mis à la disposition gratuitement des candidats présélectionnés via la plate-forme eAchats.

Pour obtenir un accès à la plate-forme eAchats, les formalités sont les suivantes:

— Le candidat doit déclarer son intérêt en saisissant le formulaire mis à disposition sur le site Internet de La Poste (Espace Fournisseurs: http://www.laposte.fr/fournisseurs). Il obtient et valide les Conditions Générales d'Utilisation (CGU) de la plate-forme eAchats, télécharge le guide d'utilisation eAchats et saisit les informations nécessaires sur la personne qui utilisera la plate-forme eAchats;

— Le candidat est par la suite invité, par l'acheteur, à se connecter à la plate-forme eAchats par courrier électronique contenant les modalités de connexion.

Conditions de connexion à la plate-forme eAchats:

— Un accès Internet permettant d'accepter des liaisons sécurisées (HTTPS)

— Une adresse électronique pour le futur utilisateur de la plate-forme

— Un ordinateur équipé soit du navigateur Internet Explorer (v9 à v11), soit du navigateur Firefox v24 ou supérieur, soit du navigateur Chrome.

Nota: l'utilisation d'autres navigateurs est déconseillée voire impossible

Conformément aux dispositions de l'article 53 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 197-355505 (2016-10-07)

Avis d'attribution de marché (2017-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: [La Poste] Branche Services Courrier Colis (BSCC), Filiale Viapost Transport Management

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-23 📅
Date de publication: 2017-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 061-114742
Se réfère à l'avis: 2016/S 197-355505
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Caen Mediapost (semi en debord) Caen Pic
Brève description:

4 Liaisons régulières en: VL 3.5 t.

2 Liaisons régulières en: porteur 13 t.

3 Liaisons régulières en: porteur 13 t.

Intitulé du lot: Sous-circuit Merlerault Sées
Brève description: 3 Liaisons régulières en: porteur 15 t.
Intitulé du lot: Mondeville — Argentan — La Ferte Mace — Argentan
Brève description: 4 Liaisons régulières en: porteur 15 t.
Intitulé du lot: Colombe Ville Dieu — Brecey — Colombe Ville Dieu
La Ferte Mace — Argentan — Mondeville
Brève description: 3 Liaisons régulières en: semi 40 t.
Intitulé du lot: Argentan — Gace — Sées — Argentan
Necy — Argentan
Brève description:

4 Liaisons régulières en: porteur 19 t.

4 Liaisons régulières en: semi 40 t.

1 Liaison régulière en: VL 3.5 t.

2 Liaisons régulières en: VL 3.5 t.

2 Liaisons régulières en: semi 40 t.

1 Liaison régulière en: semi 40 t.

1 Liaison régulière en véhicule: semi 40 t.

4 Liaisons régulières en véhicule: porteur…

… 12 t.

… 13 t.

3 Liaisons régulières en véhicule: porteur 15 t.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-01 📅
Nom: Transports Chalavan et Duc
Numéro d'enregistrement national: 73298047900032
Adresse postale: Les Esprats
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Source: OJS 2017/S 061-114742 (2017-03-23)

Avis d'attribution de marché (2017-03-23)
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 061-114744

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Caen Médiapost (semi en Debord) Caen PIC
Brève description:

2 liaisons régulières en: porteur 13T.

3 liaisons régulières en: porteur 13T.

3 liaisons régulières en: porteur 15T.

Intitulé du lot: Mondeville — Argentan — La Ferte-Mace — Argentan
Brève description:

4 liaisons régulières en: porteur 15T.

3 Liaisons régulières en: semi 40T.

Intitulé du lot: Argentan — Gace — Sees — Argentan
Brève description:

4 liaisons régulières en: porteur 19T.

4 Liaisons régulières en: semi 40T.

2 Liaisons régulières en: semi 40T.

1 liaison régulière en: semi 40T.

1 Liaison régulière en: semi 40T.

1 Liaison régulière en véhicule: semi 40T.

4 Liaisons régulières en véhicule: porteur 13T.

Source: OJS 2017/S 061-114744 (2017-03-23)

Avis d'attribution de marché (2017-03-23)
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 061-114746

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Caen Mediapost (semi en Debord) Caen PIC
Brève description:

3 liaisons régulières en: semi 40T.

4 liaisons régulières en: semi 40T.

2 liaisons régulières en: semi 40T.

1 liaison régulière en véhicule: semi 40T.

4 liaisons régulières en véhicule: porteur…

… 12T.

… 13T.

3 liaisons régulières en véhicule: porteur 15T.
Source: OJS 2017/S 061-114746 (2017-03-23)

Avis d'attribution de marché (2017-03-23)
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 061-114747
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Caen Mediapost (semi En Debord) Caen Pic
Brève description:

2 Liaisons régulières en: PORTEUR 13T.

3 Liaisons régulières en: PORTEUR 13T.

Intitulé du lot: Sous-Circuit Merlerault Sees
Brève description:

4 Liaisons régulières en: PORTEUR 15T.

4 Liaisons régulières en: PORTEUR 19T.

Intitulé du lot: Lot Optionnel
Brève description:

4 Liaisons régulières en véhicule: PORTEUR 12T.

3 Liaisons régulières en véhicule: PORTEUR 15T.

Référence
Informations complémentaires

Le candidat doit déclarer son intérêt en saisissant le formulaire mis à disposition sur le site Internet de La Poste (Espace Fournisseurs: http://www.laposte.fr/fournisseurs). Il obtient et valide les Conditions Générales d'Utilisation (CGU) de la plate-forme eAchats, télécharge le gu...

Source: OJS 2017/S 061-114747 (2017-03-23)

Avis d'attribution de marché (2017-03-23)
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 061-114748

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1 liaison régulière en: VL 3.5T.

2 liaisons régulières en: VL 3.5T.

4 liaisons régulières en: VL 3.5T.

Source: OJS 2017/S 061-114748 (2017-03-23)

Avis d'attribution de marché (2017-03-23)
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 061-114749
Source: OJS 2017/S 061-114749 (2017-03-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)