2016 DFA 167 — prestations de remorquage pour les véhicules de la ville de Paris
Ville de Paris
Accords-Cadres à bons de commande relatifs à des prestations de remorquage pour les véhicules de la ville de Paris, en 2 lots séparés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-30 | Avis de marché |
| 2017-08-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de remorquage de véhicules
Numéro de référence: 2016V12019350
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de remorquage de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Services de remorquage de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 fournitures et services — espace public (DPE et Dilt) — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-30 📅
Date limite de soumission: 2017-02-07 📅
Date de publication: 2017-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 001-000526
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestations de remorquage pour les véhicules légers de la ville de Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Paris ou proche banlieue.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés — équipe BM3
Pays: Paris 🏙️
Point de contact: Bureau des marchés — bureau no3094 (3e étage) — Horaires: du lundi au vendredi, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 001-000526 (2016-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de remorquage de véhicules
Numéro de référence: 2016V12019350
Brève description:
Accords-Cadres à bons de commande relatifs à des prestations de remorquage pour les véhicules de la ville de Paris, en 2 lots séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de remorquage de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Services de remorquage de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 fournitures et services — espace public (DPE et Dilt) — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-30 📅
Date limite de soumission: 2017-02-07 📅
Date de publication: 2017-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 001-000526
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée totale (reconductions comprises), soit 48 mois: 20 000 EUR HT au minimum; 100 000 EUR HT au maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestations de remorquage pour les véhicules légers de la ville de Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande relatif à des prestations de remorquage pour les véhicules légers de la ville de Paris.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le présent marché est reconductible tacitement dans les mêmes termes et pour une même durée d'exécution, 3 fois au maximum. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire de chaque marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.
Afficher plus
Montants du marché sur sa durée totale (reconductions comprises), soit 48 mois: 20 000 EUR HT au minimum; 100 000 EUR HT au maximum.
Intitulé du lot: Prestations de remorquage pour les poids lourds de la ville de Paris
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande relatif à des prestations de remorquage pour les poids lourds de la ville de Paris.
Informations complémentaires:
Montants du marché sur sa durée totale (reconductions comprises), soit 48 mois: 140 000 EUR HT au minimum; 600 000 EUR HT au maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris ou proche banlieue.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les marchés comportent des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.5.2 du CCAP.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés — équipe BM3
Pays: Paris 🏙️
Point de contact: Bureau des marchés — bureau no3094 (3e étage) — Horaires: du lundi au vendredi, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:
https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.
La durée des marchés se définit comme suit: 12 mois à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification des marchés aux titulaires.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no358994).
Afficher plus
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 001-000526 (2016-12-30)
Avis d'attribution de marché (2017-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 Fournitures et services — espace public (DPE et DILT) — 95 avenue de France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-09 📅
Date de publication: 2017-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-317489
Se réfère à l'avis: 2017/S 001-000526
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de remorquage pour les véhicules légers de la Ville de Paris
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Motorisations des véhicules proposées pour l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-04 📅
2017-07-03 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 153-317489 (2017-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande relatifs à des prestations de remorquage pour les véhicules de la Ville de Paris, en 2 lots séparés.
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 Fournitures et services — espace public (DPE et DILT) — 95 avenue de France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-09 📅
Date de publication: 2017-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-317489
Se réfère à l'avis: 2017/S 001-000526
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marchés — à l'attention de l'équipe BM3 — 17 boulevard Morland — 75181 Cedex 04 (référence à rappeler: 2016v12019350_remorquage, et le lot concerné).
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de remorquage pour les véhicules légers de la Ville de Paris
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de remorquage pour les véhicules légers de la Ville de Paris.
Intitulé du lot: Prestations de remorquage pour les poids lourds de la Ville de Paris
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de remorquage pour les poids lourds de la Ville de Paris.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Motorisations des véhicules proposées pour l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-04 📅
2017-07-03 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕