Texte
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse
https://marches.maximilien.fr. Toutefois, l'annexe nº 6 au CCTP, n'est pas mise en ligne, elle n'est accessible que sur demande expresse, contre envoi d'une clause de confidentialité et d'exclusivité selon les modalités précisées à l'article 2.2 du règlement de la consultation. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.
L'accord-cadre sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord cadre sur la base des offres initiales sans négociation.