16a032 — suivi, gestion et traitement des filières boues

Chartres Métropole

Etudes, suivi, gestion et traitement des filières boues secteur périurbain et de la STEP Mare Corbonne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alteau — groupe Aqualter
• SEDE environnement

Qui ?

• Chartres Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services de traitement des boues

Où ?

• Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-28	Avis de marché
2016-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Brève description:

Etudes, suivi, gestion et traitement des filières boues secteur périurbain et de la STEP Mare Corbonne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date limite de soumission: 2016-08-05 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Date de début: 2016-10-03 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-225234
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

La date prévisionnelle de début des prestations objets lot 2 est prévue courant juillet 2017.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 305 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Etudes, suivi, gestion et traitement des filières boues secteur périurbain
Numéro du lot: 1
Brève description:

La nature et quantité des services et les exigences sont précisées dans le cahier des charges.

Valeur estimée hors TVA: 830 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois.
Intitulé du lot: Suivi, gestion et compostage de la production de boues de la STEP Mare Corbonne
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 475 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 2 fois pour une période de 12 mois à chaque fois.
Informations complémentaires:

La date prévisionnelle de début des prestations objets lot 2 est prévue courant juillet 2017.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Chartres Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse postale: 1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus: Nom, adresses et point(s) de contact; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: Service Marchés Publics — 1 avenue Joseph Pichard — 28000 Chartres
Point de contact: Service Marchés Publics
Pays: Eure-et-Loir 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande: La consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans montants minimum et maximum. Les montants sont reconduits à l'identique. Une estimation de la valeur est précisée en rubrique Ii.2.6).

Visite facultative du ou des sites: Les visites sur site ne sont pas obligatoires mais sont préconisées dans le cadre de la consultation. Les conditions de visites sont précisées dans les documents du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-Et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 126-225234 (2016-06-28)

Avis d'attribution de marché (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Suivi, gestion et traitement des filières boues du secteur périurbaine et de la STEP Mare Corbonne.

Valeur totale du marché: 1 305 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-373133
Se réfère à l'avis: 2016/S 126-225234
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre s'exécutant à bon de commandes sans montant minimum et sans montant maximum conclu pour une durée courant à compter du 3.10.2016, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient après le 3.10.2016, jusqu'au 31.12.2017. Ce marché est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Études, suivi, gestion et traitement des filières boues secteur périurbain
Brève description:

La nature et quantité des services et l'indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.

Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-11 📅
2016-10-10 📅

Référence
Informations complémentaires

Annonce initiale publiée dans l'ECHO Républicain du 30.6.2016, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 30.6.2016.

Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2016/S 206-373133 (2016-10-20)

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