Travaux de construction de la piscine Héraclès à Saint-Brès

Montpellier Méditerranée Métropole

La 14e piscine de Montpellier Méditerranée Métropole sera implantée à l'est du territoire, au sein de la ZAC Cantaussel à Saint-Brès et sa construction s'inscrira dans une démarche Haute Qualité Environnementale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-23 Avis de marché
2015-08-31 Informations complémentaires
2016-08-17 Avis d'attribution de marché
2017-09-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de piscines
Quantité ou étendue:
Estimation hors prestations supplémentaires ou alternatives: 7 698 000 EUR HTEstimation avec prestations supplémentaires ou alternatives: 7 760 600 EUR (HT).
Valeur totale du marché: 1 778 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de piscines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50 place Zeus, CS 39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33 467136484 📞
Fax: +33 467136295 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-23 📅
Date limite de soumission: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 122-221980
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de commencement des prestations: Décembre 2015. Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est de 20 mois, période de préparation de 2 mois comprise. Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Le Dossier de consultation des entreprises peut être: — retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la Direction Adjointe des marchés publics (9:00-12:00 — 14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés; — envoyé gratuitement sur simple demande par fax au +33 467136295 ou courriel: marches-publics@montpellier3m.fr — téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier3m.fr Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du dce. Les offres peuvent être: — transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché; — déposées contre récépissé à la Direction Adjointe des Marchés Publics de Montpellier Méditerranée Métropole (9:00-12:00 — 14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés; — si la Métropole Montpellier Méditerranée préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier3m.fr. Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des Plis); Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La 14e piscine de Montpellier Méditerranée Métropole sera implantée à l'est du territoire, au sein de la ZAC Cantaussel à Saint-Brès et sa construction s'inscrira dans une démarche Haute Qualité Environnementale.
Sur 3 000 m
— un hall bassin sportif, dont la façade vitrée s'ouvrira largement sur l'extérieur, regroupant un bassin sportif carrelé de 25 m et 6 couloirs, équipé d'un fond amovible de 125 m
— un hall indépendant et entièrement découvrable pour le bassin ludique carrelé de 100 m
— des vestiaires individuels hommes / femmes dotés de 20 cabines et 4 vestiaires collectifs pour les groupes, associations ou scolaires,
— un hall d'accueil et des locaux personnel,
— des locaux techniques en RDC et sous-sol: chaufferie bois et gaz, traitement d'eau, traitement d'air.
a l'extérieur sont prévus:
— Des plages minérales et engazonnées équipées de jeux d'eau et d'une glissade,
— un parvis public piéton et une aire de stationnement de transports en commun,
— un parking public de 80 places.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Terrassements — gros-Oeuvre
Brève description:
Excavation (3 000 m2 environ) et terrassement en roche compacte avec concassage (3 700 m3 environ), fondations par semelles filantes et isolées (300 m3 environ), infrastructure, planchers et radiers en béton armé, superstructure en béton armé et blocs agglomérés, structure des bassins en béton armé, dont le bassin sportif 25 m à homologuer.
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Excavation (3 000 m
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Charpente Couverture — etanchéité ITE — menuiserie Aluminium
Brève description:
Charpente métallique (30 tonnes environ) composée de poteaux, poutres et pannes avec partie mobile sur bassin ludique, charpente bois en lamellé collé sur bassin sportif, couverture en bac acier (1 500
m2 environ), isolation en verre cellulaire, étanchéité bitume autoprotégée, isolation thermique par l'extérieur système calé chevillé avec enduit, bardage et menuiseries aluminium.
m
Valeur estimée hors TVA: 1 168 000 💰
1 190 600 💰
Informations complémentaires sur les lots: PSOA: stores toiles extérieures électriques.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Menuiseries et agencement bois
Brève description:
Bloc-Portes intérieurs, habillage acoustique en lames bois massif (170
m2 environ), mobilier en panneau aggloméré stratifié, cloisons et casiers en panneaux de panneaux stratifiés compacts.
m
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Serrurerie — métallerie
Brève description:
Bloc-Portes métallique, escalier et garde-corps en acier galvanisé ou thermolaqué, garde-corps et man courante en inox, grilles de ventilation, portails motorisés.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Cloisons — faux-Plafonds — peinture
Brève description:
Doublage avec parement plâtre (350 m2 environ), plafonds suspendus en plaque de plâtre, panneaux laine de roche ou lames aluminium, peinture sur murs plafonds et locaux techniques.
Doublage avec parement plâtre (350 m
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Carrelage — faïence
Brève description:
Etanchéité sous carrelage, carrelage (1 800
m2 environ) collé ou scellé sur sols accueil, vestiaires, plages, et 3 bassins avec système goulotte finlandaise, revêtements muraux en faïence.
m
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Fond mobile
Brève description:
Fond mobile motorisé en polyester armé de 25 m x 5 m, avec structure porteuse en acier inoxydable et jupe latérale de 3 m.
Valeur estimée hors TVA: 201 000 💰
221 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: PSOA: garde corp inox pour fond mobile.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Chauffage — plomberie — traitement d'air
Brève description:
Chauffage par chaudière bois 320 kw et gaz 630 kw, traitement d'air par CTA 29 000
m3/h, 4 700 m3/h et 795 m3/h, climatisation hall d'accueil, plancher chauffant pour vestiaires individuels et collectifs, production ECS semi-instantanée, alimentation en eau chaude, froide et mitigée, appareillage plomberie sanitaire et douches électroniques, régulation et GTC.
m
Valeur estimée hors TVA: 1 092 000 💰
1 104 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: PSOA: calorifuge en laine minérale et pvc sur réseaux de chauffage.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Traitement d'eau — jeux d'eau extérieurs
Brève description:
Traitement d'eau au chlore liquide des 3 bassins (sportif, ludique, pataugeoire) avec filtres à sables et bacs tampons, réseaux traitement d'eau hydraulicité inversée, pompes de circulation et accessoires techniques, déchloraminateurs UV, jeux d'eau extérieurs et toboggan pentagliss 3 couloirs en polyester armé.
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Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Electricité
Brève description:
Alimentation électrique par tarif jaune, tableau générale basse tension avec interrupteur 4 x 400a et distribution complète du bâtiment, GTB et supervision éclairage, éclairage des locaux, éclairage sportif et subaquatique du hall bassin, alarme incendie type 4, sonorisation, distribution VDI, système monétique et contrôle d'accès par badge RFID.
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Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
308 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: PSOA: batterie de condensateurs.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Espace verts
Brève description:
Espace verts avec gazon (4 800 m2 environ) arbres et arbustes méditerranéens, arrosage automatique, clôtures grillagée (450 ml).
Espace verts avec gazon (4 800 m
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Voirie et réseaux divers
Brève description:
Terrassement, parking de 80 places en béton bitumineux (3 000
m2 environ), parvis piéton en enrobé clair (500 m2 environ), muret, réseaux enterrés, éclairage public, signalisation.
m
Quantité ou étendue:
Estimation hors prestations supplémentaires ou alternatives: 7 698 000 EUR HT
Estimation avec prestations supplémentaires ou alternatives: 7 760 600 EUR (HT).
Description des options: Marché négocié au sens de l'article 35-ii-6 du Code des marchés publics.
Numéro de référence: 3978DS15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC de Cantaussel, 34670 Saint-Brès.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupements) et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, signées en original (une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature originale).
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Kbis de moins de 3 mois, ou document équivalent, en cours de validité à la date de signature de l'acte d'engagement, désignant la personne qui signe les pièces du marché. En cas de délégations en cascade, fournir autant de délégations de pouvoir, datées et signées, que de délégants et délégataires).
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Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un de ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent (notamment par exemple, déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit) permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne).
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Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;
— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
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— Certificats de qualifications professionnelles:
Lot 01: Qualibat 2213 — 1233 — 1312
lot 02: Qualibat 2342 — 2413 — 3213 — 3272 — 3522 — 3712
Lot 03: Qualibat 4312 — 4321
lot 04: Qualibat 4411
lot 05: Qualibat 4131 — 6611
lot 06: Qualibat 6343 — 6313
lot 08: Qualibat 5113 — 5313 — 5412 — 8412
lot 10: Qualifelec Cf2/E2
Lot 11: Qualibat 1351
lot 12: Qualibat 1341
le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande couvrant l'intégralité du montant de l'avance fixée à 20 %.
Retenue de garantie de 5 %.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les travaux objet du présent marché sont financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole.
Les modalités de paiement sont réglementées par les articles 86 à 111 du Code des marchés publics et soumises aux conditions du CCAG — travaux. Les travaux seront rémunérées par un prix global et forfaitaire, révisable mensuellement.
Les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter seul ou sous la forme d'un groupement d'opérateurs économiques. Si le candidat attributaire est un groupement, il optera pour la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Montpellier Méditerranée Métropole dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Traduction certifiée conforme par traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: Direction adjointe des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3978DS15
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de commencement des prestations: Décembre 2015.
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est de 20 mois, période de préparation de 2 mois comprise.
Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Le Dossier de consultation des entreprises peut être:
— retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la Direction Adjointe des marchés publics (9:00-12:00 — 14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés;
— envoyé gratuitement sur simple demande par fax au +33 467136295 ou courriel: marches-publics@montpellier3m.fr
— téléchargé à l'adresse: https://marches.montpellier3m.fr
Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du dce.
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Les offres peuvent être:
— transmises par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché;
— déposées contre récépissé à la Direction Adjointe des Marchés Publics de Montpellier Méditerranée Métropole (9:00-12:00 — 14:00-16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés;
— si la Métropole Montpellier Méditerranée préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.montpellier3m.fr. Par contre, la transmission des plis sur un Support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des Plis);
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Source: OJS 2015/S 122-221980 (2015-06-23)
Informations complémentaires (2015-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 170-309108
Se réfère à l'avis: 2015/S 122-221980
Numéro JO-S: 170
Source: OJS 2015/S 170-309108 (2015-08-31)
Avis d'attribution de marché (2016-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 899 920,99 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-17 📅
Date de publication: 2016-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 159-287997
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Peinture lot 5.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-17 📅
Nom: SOGEA Sud
Adresse postale: 381 avenue du Mas d'Argelliers, CS 90005
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Code postal: 34078
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes-batiment.ssu@vinci-construction.fr 📧

2️⃣
Nom: Constructions Saint-Eloi
Adresse postale: 2 chemin d'El Pey, BP 80105
Commune postale: Colomiers Cedex
Code postal: 31772
Courrier électronique: contact@saint-eloi.eu 📧

3️⃣
Nom: Cuartero SAS
Adresse postale: espace commercial de Fréjorgues Est, 250 rue de la Jasse
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Courrier électronique: cuartero.entreprise@yahoo.fr 📧

4️⃣
Nom: Carrillo SAS
Adresse postale: ZA du Mijoulan, 7 rue des Cades
Commune postale: Saint-Georges-d'Orques
Code postal: 34680

5️⃣
Nom: Thermatic SA
Adresse postale: 50 rue de la Prade, ZI la Prade
Commune postale: Rodez Cedex 9
Code postal: 12033

6️⃣
Nom: Eurotechnologie
Adresse postale: campus du Golf, bât 11, 8 rue des Vergers
Commune postale: Mudaison
Courrier électronique: siege@eurotechnologie.fr 📧

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-21 📅
Nom: espaces Verts du Midi
Adresse postale: RN 113 pont de Lunel
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Courrier électronique: evm.lunel@wanadoo.fr 📧

8️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Montpellier Cedex
Téléphone: +33 467548156 📞
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2016/S 159-287997 (2016-08-17)
Avis d'attribution de marché (2017-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 3978BISDS16
Brève description:
La 14 Cette consultation concerne la relance des lots 2, 3, 7 et 10 déclarés sans suite pour motif d'intérêt général après une première consultation en appel d'offre ouvert.
Valeur totale du marché: 2 386 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux de menuiserie 📦
Plate-forme mobile 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Contact
Téléphone: +33 0467136484 📞
Fax: +33 0467136295 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-21 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-376477
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Prestation supplémentaire ou alternative 01 — châssis ouvrant façade sud halle bassin sportif hauteur 2.50 m. Prestation supplémentaire ou alternative 02 — augmentation de la résistance thermique a un r de 5.20 m

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La 14
Cette consultation concerne la relance des lots 2, 3, 7 et 10 déclarés sans suite pour motif d'intérêt général après une première consultation en appel d'offre ouvert.
Intitulé du lot: Charpente — couverture — étanchéité — menuiseries aluminium
Numéro du lot: 2
Brève description:
Charpente métallique ( 30 tonnes environ ) composée de poteaux et pannes avec partie mobile sur bassin ludique, charpente bois en lamellé collé sur bassin sportif, couverture en bac acier ( 1500 m
Description des options: Marché négocié au sens de l'article 35-II-6 du Code des marchés publics.
Informations complémentaires:
Prestation supplémentaire ou alternative 01 — châssis ouvrant façade sud halle bassin sportif hauteur 2.50 m. Prestation supplémentaire ou alternative 02 — augmentation de la résistance thermique a un r de 5.20 m
Numéro du lot: 3
Brève description: Bloc-portes intérieurs, habillage acoustique en lames bois massif ( 170 m
Intitulé du lot: Fond Mobile
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fond mobile motorisé en polyester armé de 25 m x 25 m, avec structure porteuse en acier inoxydable et jupe latérale de 3 m.
Informations complémentaires: Variantes autorisées.
Intitulé du lot: Électricité
Brève description:
Alimentation électrique par tarif jaune, tableau général basse tension avec interrupteur 4 x 400 A et distribution complète du bâtiment, GTB et supervision éclairage, éclairage des locaux, éclairage sportif et subaquatique du hall bassin, alarme incendie type 4, sonorisation, distribution VDI, système monétique et contrôle d'accès par badge RFID.
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Informations complémentaires: Ps0a: batterie de condensateurs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-27 📅
2016-09-28 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de direction adjointe de la commande publique

Référence
Informations complémentaires
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi :pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et des marchés publics, Mme Virginie Péris, tél: 0467136244; télécopieur: 0467136190; mail: v.peris@montpellier3m.fr.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0467548100 📞
Fax: +33 0467548156 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique; — recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 184-376477 (2017-09-21)