Transports
Communauté de communes Pierre Sud Oise
Exploitation des services de mobilité de la Communauté de Communes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier
- • Services de transport routier public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-04 | Avis de marché |
| 2015-12-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
“La proposition de variantes est autorisée mais limitée à la consistance du service (horaires, tracés, périodes de fonctionnement) et aux modalités...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Pierre Sud Oise
Adresse postale: 7 avenue de la Gare
Code postal: 60340
Commune postale: Saint-Leu-d'Esserent
Contact
Téléphone: +33 344537679 📞
Fax: +33 344276675 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-04 📅
Date limite de soumission: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 109-198308
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
“Après avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de dématérialisation consultables via le site internet http://marches-publics.info, icône...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Exploitation des services de mobilité de la Communauté de Communes.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“La proposition de variantes est autorisée mais limitée à la consistance du service (horaires, tracés, périodes de fonctionnement) et aux modalités...”
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“Les variantes seront analysées sous réserve que le candidat ait répondu intégralement à la solution de base.”
Description des options:
“Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCATP. Les candidats doivent impérativement y répondre.”
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: ADTO 15 122
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— une lettre de candidature (le Dc1 en vigueur est le seul document autorisé) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou...”
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“— l'imprimé Dc2 (ou déclaration du candidat) renseigné par le candidat individuel ou par chaque membre du groupement en cas de candidature groupée.”
“— une déclaration sur l'honneur (cf. Modèle joint en annexe au règlement de consultation) pour chaque cotraitant ou sous-traitant, le cas échéant, attestant...”
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“— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.”
“— un document relatif aux pouvoirs de la personne à engager le candidat (extrait Kbis/Siren et/ou pouvoir)”
“— attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.”
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
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“le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le Maître d'ouvrage s'il est objectivement dans...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
“— indication des titres d'études professionnels (Cv) du candidat et/ou des cadres du bureau d'études et notamment des responsables de prestation de services...”
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“— déclaration indiquant l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
“— certificats de qualifications professionnelles.”
“la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de...”
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“Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire est dispensé de retenue de garantie. Garantie à première demande à constituer en cas d'avance couvrant la totalité de son montant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement à 30 jours par virement. Prix révisable. Prix unitaire. Possibilité de nantissement ou de cession de créances. Modalités de financement: fonds...”
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“Avance fixée à 5 pour cent du montant (TTC) initial du marché.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Prestataire spécialisé ou groupement solidaire de prestataires spécialisés. Le maître d'ouvrage pourra, le cas échéant, imposer de modifier la forme du...”
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût du service (60)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Rosier Didier
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Nom: Adto
Adresse postale: 36 avenue Salvador Allende
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Point de contact: Adeline Merlot
Téléphone: +33 344153732 📞
Courrier électronique: amerlot@adto.fr 📧
Fax: +33 344153730 📠
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: ADTO 15 122
Informations complémentaires
“Après avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de dématérialisation consultables via le site internet http://marches-publics.info, icône...”
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“Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique...”
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“En cas de retrait du dossier de consultation en mode anonyme, il est recommandé aux candidats de revenir sur le portail internet au minimum 2 semaines avant...”
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“Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de...”
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“Les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans le cadre de la présente consultation...”
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“— les candidats doivent préciser à cet effet, dans leur dossier de candidature, d'une part, la liste des documents qui peuvent être obtenus par ce biais et...”
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“— les documents doivent être toujours valables;”
“A défaut, la candidature sera considérée comme incomplète.”
“Les candidats sont informés qu'ils ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le...”
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“— les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature d'une part la liste des documents qui peuvent être obtenus par ce biais et d'autre part...”
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“— l'accès à ces documents est gratuit;”
“A défaut, la candidature sera considérée comme incomplète”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemercier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Nom: Ccra
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel devant tribunal administratif, (dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative) jusqu'à la signature du marché...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccra
Adresse postale: préfecture — 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Source: OJS 2015/S 109-198308 (2015-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
“La proposition de variantes est autorisée mais limitée à la consistance du service (horaires, tracés, périodes de fonctionnement) et aux modalités...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Pierre Sud Oise
Adresse postale: 7 avenue de la Gare
Code postal: 60340
Commune postale: Saint-Leu-d'Esserent
Contact
Téléphone: +33 344537679 📞
Fax: +33 344276675 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-04 📅
Date limite de soumission: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 109-198308
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
“Après avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de dématérialisation consultables via le site internet http://marches-publics.info, icône...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Exploitation des services de mobilité de la Communauté de Communes.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“La proposition de variantes est autorisée mais limitée à la consistance du service (horaires, tracés, périodes de fonctionnement) et aux modalités...”
“Les variantes seront analysées sous réserve que le candidat ait répondu intégralement à la solution de base.”
Description des options:
“Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCATP. Les candidats doivent impérativement y répondre.”
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: ADTO 15 122
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— une lettre de candidature (le Dc1 en vigueur est le seul document autorisé) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou...”
“— l'imprimé Dc2 (ou déclaration du candidat) renseigné par le candidat individuel ou par chaque membre du groupement en cas de candidature groupée.”
Afficher plus (4)
“— une déclaration sur l'honneur (cf. Modèle joint en annexe au règlement de consultation) pour chaque cotraitant ou sous-traitant, le cas échéant, attestant...”
“— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.”
“— un document relatif aux pouvoirs de la personne à engager le candidat (extrait Kbis/Siren et/ou pouvoir)”
“— attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
“le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le Maître d'ouvrage s'il est objectivement dans...”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
“— indication des titres d'études professionnels (Cv) du candidat et/ou des cadres du bureau d'études et notamment des responsables de prestation de services...”
Afficher plus (4)
“— déclaration indiquant l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
“— certificats de qualifications professionnelles.”
“la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de...”
“Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant...”
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire est dispensé de retenue de garantie. Garantie à première demande à constituer en cas d'avance couvrant la totalité de son montant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement à 30 jours par virement. Prix révisable. Prix unitaire. Possibilité de nantissement ou de cession de créances. Modalités de financement: fonds...”
“Avance fixée à 5 pour cent du montant (TTC) initial du marché.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Prestataire spécialisé ou groupement solidaire de prestataires spécialisés. Le maître d'ouvrage pourra, le cas échéant, imposer de modifier la forme du...”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût du service (60)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Rosier Didier
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Nom: Adto
Adresse postale: 36 avenue Salvador Allende
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Point de contact: Adeline Merlot
Téléphone: +33 344153732 📞
Courrier électronique: amerlot@adto.fr 📧
Fax: +33 344153730 📠
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: ADTO 15 122
Informations complémentaires
“Après avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de dématérialisation consultables via le site internet http://marches-publics.info, icône...”
“Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique...”
Afficher plus (11)
“En cas de retrait du dossier de consultation en mode anonyme, il est recommandé aux candidats de revenir sur le portail internet au minimum 2 semaines avant...”
“Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de...”
“Les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans le cadre de la présente consultation...”
“— les candidats doivent préciser à cet effet, dans leur dossier de candidature, d'une part, la liste des documents qui peuvent être obtenus par ce biais et...”
“— les documents doivent être toujours valables;”
“A défaut, la candidature sera considérée comme incomplète.”
“Les candidats sont informés qu'ils ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le...”
“— les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature d'une part la liste des documents qui peuvent être obtenus par ce biais et d'autre part...”
“— l'accès à ces documents est gratuit;”
“A défaut, la candidature sera considérée comme incomplète”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemercier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Nom: Ccra
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel devant tribunal administratif, (dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative) jusqu'à la signature du marché...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccra
Adresse postale: préfecture — 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Source: OJS 2015/S 109-198308 (2015-06-04)
Avis d'attribution de marché (2015-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 751 126,49 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-435901
Se réfère à l'avis: 2015/S 109-198308
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-84992, mise en ligne le 5.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-08 📅
Nom: Groupement Transports Evrard/Kéolis OISE
Adresse postale: 304 avenue du Tremblay
Commune postale: Creil
Code postal: 60100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel devant tribunal administratif, (dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché...”
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Source: OJS 2015/S 240-435901 (2015-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 751 126,49 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 240-435901
Se réfère à l'avis: 2015/S 109-198308
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-84992, mise en ligne le 5.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-08 📅
Nom: Groupement Transports Evrard/Kéolis OISE
Adresse postale: 304 avenue du Tremblay
Commune postale: Creil
Code postal: 60100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel devant tribunal administratif, (dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché...”
Source: OJS 2015/S 240-435901 (2015-12-08)
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