Transports sanitaires

Hôpitaux universitaires de Strasbourg

Transports sanitaires de malades hospitalisés pour les besoins des hôpitaux universitaires de Strasbourg.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux universitaires de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Où ?

• Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-06	Avis de marché
2015-07-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:

Chaque lot constitue un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg
Contact
Courrier électronique: annie.lanot@chru-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +33 388115050 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-06 📅
Date limite de soumission: 2015-06-16 📅
Date de publication: 2015-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 090-162042
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transports sanitaires de malades hospitalisés pour les besoins des hôpitaux universitaires de Strasbourg.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transports sanitaires de courte distance et tous transports bariatriques ou équivalent
Brève description:

Transports sanitaires soit en position allongée en ambulance agréée, exceptionnellement en ASSU, soit en position assise en VSL, Taxi conventionné, TPMR (transport de personne à mobilité réduite) entre les différents établissements des hôpitaux universitaires de Strasbourg et entre ceux-ci et tous les autres établissements sanitaires publics ou privés principalement situés dans le ressort de l'eurométropole de Strasbourg (Ems) dont le centre Paul Strauss et le centre de rétention administravie de Geispolsheim, et exceptionnellement en-dehors du ressort de l'EMS.

Quantité ou étendue: Montant minimum du marché sur 4 ans: 2 500 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transports sanitaires du SMUR Néonatal et Pédiatrique (enfant de 0 à 2 ans)
Brève description:

Transports sanitaires médicalisés ou paramédicalisés de nouveau-nés, nourrissons et enfants entre…

… soit:— les différents établissements des Hus,— l'ensemble des établisssements sanitaires publics ou privés de l'eurométrople de Strasbourg et les services pédiatriques de Hautepierre,— les établissements sanitaires publics ou privés de la région grand Est et les services pédiatriques de Hautepierre,— et le cas échéant, entre les Hus et la base aérienne d'Entzheim et inversement.

… soit:

— les différents établissements des Hus,

— l'ensemble des établisssements sanitaires publics ou privés de l'eurométrople de Strasbourg et les services pédiatriques de Hautepierre,

— les établissements sanitaires publics ou privés de la région grand Est et les services pédiatriques de Hautepierre,

— et le cas échéant, entre les Hus et la base aérienne d'Entzheim et inversement.

Quantité ou étendue: Montant minimum sur 4 ans: 650 000 EUR (TTC).
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: Transp_sanit
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: EA26
EA27
EA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Alsace.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

La réponse contiendra les justifications visées aux articles 43 à 45 du code des marchés publics et 4.1 et 4.2 du règlement de consultation.

Capacité technique et professionnelle:

La réponse contiendra les justifications visées aux articles 43 à 45 du code des marchés publics et 4.1 et 4.2 du règlement de consultation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget des hôpitaux universitaires de Strasbourg; délai de paiement selon les règles de comptabilité publique (art. 98 du décret 2006-975 du 1/8/2006).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement d'entreprises est autorisé, dans les conditions de l'article 51.i à V du code des marchés publics, sous forme de groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire de chacun des membres du groupement pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre, en % (la valeur technique sera appréciée sur la base du mémoire et des questionnaires (annexés au Rc) permettant d'évaluer l'organisation et les moyens mis en place par le candidat pour l'exécution du marché) (60)
2. Prix, en % (Le prix sera apprécié sur la base des offres de prix annexées à l'acte d'engagement, notamment sur les remises accordées sur les tarifs conventionnés lorsqu'ils existent, sur les prix unitaires (Tpmr), et en ce qui concerne le lot no 1, sur la base d'une proportionnalité liée à l'activité respective des ambulances et des Vsl.) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26670057400012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction de l'hôpital civil
Mme Lanot Annie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital
Point de contact: M. Bressolier Sebastien
Téléphone: +33 369550450 📞
Point de contact: Direction de l'hôpital civil ou cellule des marchés
Courrier électronique: emmanuelle.heitz@chru-strasbourg.fr 📧
Fax: +33 388116274 📠
Commune postale: Strasbourg Cedex
Point de contact: Pôle de gestion des investissements et de la logistique, bureau 16 ou 18
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-08-01 📅
Date de fin: 2016-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Transp_sanit

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. du code de justice administrative), le référé contractueL (L. 551-13 et S. du CJA), et le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué ou de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2015/S 090-162042 (2015-05-06)

Avis d'attribution de marché (2015-07-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-29 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-271939
Se réfère à l'avis: 2015/S 90-162042
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Il s'agit de marchés à bons de commande. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-70342, mise en ligne le 6.5.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-27 📅
Nom: ASA 67 Jussieu Secours Strasbourg
Adresse postale: 12 rue Jean Monnet
Commune postale: Eckbolsheim
Code postal: 67201

2️⃣
Nom: Ambulances de l'orangerie et du Neudorf
Adresse postale: 13 route du Petit Rhin
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. Du code de justice administrative), le référé contractuel (L. 551-13 et s. Du CJA), et le recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué ou de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2015/S 147-271939 (2015-07-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)