Transports Sanitaires au Centre hospitalier Camille Claudel

Centre hospitalier Camille Claudel

La présente consultation a pour objet d'assurer les transports sanitaires à la charge du Centre hospitalier Camille Claudel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-16.

Qui ?

• Centre hospitalier Camille Claudel

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-16	Avis de marché

Avis de marché (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:

À titre indicatif, le montant annuel réalisé actuellement est de 70 000 EUR HT soit 84 000 EUR (TTC).Ce montant est donné à titre indicatif et n'a pas de valeur contractuelle. Il est évalué en fonction des consommations de l'année antérieure et des prévisions d'activité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Camille Claudel
Adresse postale: route de Bordeaux — CS 90025
Code postal: 16400
Commune postale: La Couronne
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@ch-claudel.fr 📧
Téléphone: +33 545675959 📞
Fax: +33 545675968 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-11-27 📅
Date de publication: 2015-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-370752
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.synapse-ouest.com Marché à bons de commande. Critères d'attribution: Le détail des sous-critères de notation est mentionné à l'article 11 «Jugement des candidatures et des offres» du règlement de consultation. Unité monétaire utilisée: EUR. Le dossier de consultation est remis gratuitement, sur simple demande écrite ou électronique adressée à la cellule des marchés du Centre hospitalier Camille Claudel à: cellulemarches@ch-claudel.fr Les candidats peuvent également retirer gratuitement le dossier de consultation sur: www.synapse-ouest.com Les candidats ne devront utiliser qu'un seul mode de transmission, sous peine d'irrecevabilité de leur offre, soit par voie électronique sur www.synapse-ouest.com soit au format papier sous enveloppe unique, par pli recommandé avec accusé de réception, ou être déposée contre récépissé à la cellule des marchés du CH Camille Claudel. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet d'assurer les transports sanitaires à la charge du Centre hospitalier Camille Claudel.

Quantité ou étendue:

À titre indicatif, le montant annuel réalisé actuellement est de 70 000 EUR HT soit 84 000 EUR (TTC).

Ce montant est donné à titre indicatif et n'a pas de valeur contractuelle. Il est évalué en fonction des consommations de l'année antérieure et des prévisions d'activité.

Numéro de référence: 16-10-2015/1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre, agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.

Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur transformera le groupement, s'il est en conjoint, en groupement solidaire.

Pièces de candidature à remettre: La lettre de candidature ou formulaire «DC1», les pouvoirs du signataire l'habilitant à engager la société, la déclaration du candidat ou formulaire «DC2», en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet, en cas de sous-traitance, le formulaire DC4.

Conformément à l'article 46 du code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production, dans le délai imparti par le pouvoir adjudicateur, de l'ensemble des attestations et certificats délivrés par les administrations ou organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou imprimé NOTI 2).

Le candidat devra également fournir les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Situation économique et financière:

Tout document permettant d'évaluer les capacités économiques et financières du candidat et de ses cotraitants.

Capacité technique et professionnelle:

Tout document permettant d'évaluer les capacités techniques du candidat et de ses cotraitants.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Par référence aux décrets nº 2002-231 du 21.2.2002 et 2008-407 du 28.4.2008 relatifs au délai maximum de paiement dans les marchés publics, et conformément à l'article 98 du code des marchés publics du 1.8.2006, le règlement sera effectué dans un délai de 50 jours, délai applicable aux établissements publics de santé.

L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Société de transports sanitaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26160032400014
Contact
Point de contact: Thiel Luc, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Camille Claudel
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16-10-2015/1
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.synapse-ouest.com

Marché à bons de commande.

Critères d'attribution: Le détail des sous-critères de notation est mentionné à l'article 11 «Jugement des candidatures et des offres» du règlement de consultation.

Unité monétaire utilisée: EUR. Le dossier de consultation est remis gratuitement, sur simple demande écrite ou électronique adressée à la cellule des marchés du Centre hospitalier Camille Claudel à: cellulemarches@ch-claudel.fr

Les candidats peuvent également retirer gratuitement le dossier de consultation sur: www.synapse-ouest.com

Les candidats ne devront utiliser qu'un seul mode de transmission, sous peine d'irrecevabilité de leur offre, soit par voie électronique sur www.synapse-ouest.com soit au format papier sous enveloppe unique, par pli recommandé avec accusé de réception, ou être déposée contre récépissé à la cellule des marchés du CH Camille Claudel.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Source: OJS 2015/S 204-370752 (2015-10-16)

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