Transports d'enfants 2015/2016

Ville de Tours

Transports d'enfants 2015/2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-07 Avis de marché
2015-08-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
Il s'agit de marchés à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.Les marchés à bons de commande sont considérés comme des accords cadres au sens du droit européen.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tours
Adresse postale: 1 à 3 rue des Minimes
Code postal: 37926
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.tours.fr 🌏
Courrier électronique: sport@ville-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247708672 📞
Fax: +33 247708687 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-07 📅
Date limite de soumission: 2015-06-17 📅
Date de publication: 2015-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 091-163814
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports d'enfants 2015/2016.
Numéro du lot: 1
Brève description: Activités scolaires — secteurs piscines et patinoire.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec minimum et…
… maximum.Montant minimum: 35 000 EUR HTMontant maximum: 90 000 EUR (HT).
… maximum.
Montant minimum: 35 000 EUR HT
Montant maximum: 90 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Activités scolaires — secteur terrestre.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec minimum et maximum.Montant minimum: 30 000 EUR HTMontant maximum: 90 000 EUR (HT).
Montant minimum: 30 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Brève description: Transport d'enfants dans le cadre des temps d'activités périscolaires.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec minimum et maximum.Montant minimum: 30 000 EUR HTMontant maximum: 80 000 EUR (HT).
Montant maximum: 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Activités scolaires — classes atelier environnement et classes science.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec minimum et maximum.Montant minimum: 6 000 EUR HT.Montant maximum: 16 000 EUR (HT).
Montant minimum: 6 000 EUR HT.
Montant maximum: 16 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Activités extra scolaires — accueil et équipements de Loisirs: Charpraie.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec minimum et maximum.Montant minimum: 34 000 EUR HT.Montant maximum: 130 000 EUR (HT).
Montant minimum: 34 000 EUR HT.
Montant maximum: 130 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Activités extra scolaires — sites sportifs.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec minimum et maximum.Montant minimum: 15 000 EUR HT.Montant maximum: 45 000 EUR (HT).
Montant minimum: 15 000 EUR HT.
Montant maximum: 45 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description: Transport des écoles vers les ALSH - secteur Nord.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec minimum et…
… maximumMontant minimum: 6 000 EUR HT.Montant maximum: 16 000 EUR (HT).
… maximum
Numéro du lot: 8
Brève description: Transport des écoles vers les ALSH — secteur Ouest.
Numéro du lot: 9
Brève description: Transport des écoles vers les ALSH — secteur Est.
Numéro du lot: 10
Brève description: Transport des écoles vers les ALSH — secteur Sud.
Quantité ou étendue:
Il s'agit de marchés à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Les marchés à bons de commande sont considérés comme des accords cadres au sens du droit européen.
Numéro de référence: 15S0004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites sportifs et écoles de la ville de tours, 37000 Tours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Attestation d'aptitude à l'examen de la profession de transporteur routier de voyageurs.
Situation économique et financière:
La lettre de candidature Dc1.
La déclaration du candidat (modèle Dc2) dûment complétée et signée par une personne habilitée à engager la société.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Copie de l'inscription au registre des commerces ou au registre des métiers pour l'activité des transports publics routier de voyageur.
Capacité technique et professionnelle:
Copie de l'attestation d'aptitude à l'examen de la profession de transporteur routier de voyageurs.
Les références de la société concernant les 3 dernières années (si celles-ci ne figurent pas dans la déclaration du candidat).
Tous documents permettant de juger des capacités techniques du candidat à assurer la prestation.
Un descriptif des moyens techniques et humains ( si ces éléments ne figurent pas dans la déclaration du candidat).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera par mandat administratif.
Le délai global de paiement est fixé à trente (30) jours au maximum à compter de la date de réception des factures.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (45)
2. Moyens mis en œuvre par le candidat pour exécuter les prestations demandées en fonction du lot concerné (40)
3. Performance en terme de développement durable (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr244
21370261600011
Contact
Point de contact: Direction des sports
M. Serge Babary
Adresse du profil d'acheteur: https://tours.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 37 rue Galpin Thiou
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Point de contact: Mme Sylvie Hallié
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_K8lz0Dvs24 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-09-01 📅
Date de fin: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0004

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 268775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2015/S 091-163814 (2015-05-07)
Avis d'attribution de marché (2015-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 171-311344
Se réfère à l'avis: 2015/S 91-163814
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
— lot 1: évaluation mini 35 000 EUR HT maxi 90 000 EUR HT, — lot 2: évaluation mini 30 000 EUR HT maxi 90 000 EUR HT, — lot 3: évaluation mini 30 000 EUR HT maxi 80 000 EUR HT, — lot 4: évaluation mini 6 000 EUR HT maxi 16 000 EUR HT, — lot 6: évaluation mini 15 000 EUR HT maxi 45 000 EUR HT, — lot 7: évaluation mini 6 000 EUR HT maxi 16 000 EUR HT, — lot 8: évaluation mini 6 000 EUR HT maxi 16 000 EUR HT, — lot 9: évaluation mini 6 000 EUR HT maxi 16 000 EUR HT, — lot 10: évaluation mini 6 000 EUR HT maxi 16 000 EUR HT. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-70985, mise en ligne le 7.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2015.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-17 📅
Nom: Cat
Adresse postale: 23 rue Éttoré Bugatti — BP 438
Commune postale: Tours Cédex 3
Code postal: 37204

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-18 📅
Nom: Kéolis
Adresse postale: Impasse de Florence — BP 10233
Commune postale: Saint-Pierre-des-Corps Cédex
Code postal: 37702

3️⃣
Nom: kéolis Touraine

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: cat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'Orléans
Source: OJS 2015/S 171-311344 (2015-08-31)
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Fournisseurs:
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