Transport scolaire et périscolaire
Ville du Château-d'Olonne
Transport scolaire et périscolaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-07 | Avis de marché |
| 2016-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Château-d'Olonne
Adresse postale: 53 rue Séraphin Buton
Code postal: 85180
Commune postale: Le Château-d'Olonne
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ville-chateaudolonne.fr 📧
Téléphone: +33 251238809 📞
Fax: +33 251953670 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-07 📅
Date limite de soumission: 2015-11-17 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-357419
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport scolaire et périscolaire.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15.43.0.01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Château d'Olonne, 85180 Le Château d'Olonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (sous-critères: qualité du parc des autocars 20 %; moyens logistiques mis en œuvre pour répondre aux besoins ponctuels et urgents en cas d'indisponibilité 20 %; solution environnementale proposée 10 %) (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie du Château d'Olonne
Commune postale: Le Château d'Olonne
Point de contact: Cellule marchés publics
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15.43.0.01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Source: OJS 2015/S 197-357419 (2015-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec un minimum annuel de 30 000 EUR HT et un maximum annuel de 60 000 EUR HT et un opérateur économique.Ces seuils seront identiques pour toutes les périodes de reconduction.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Château-d'Olonne
Adresse postale: 53 rue Séraphin Buton
Code postal: 85180
Commune postale: Le Château-d'Olonne
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ville-chateaudolonne.fr 📧
Téléphone: +33 251238809 📞
Fax: +33 251953670 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-07 📅
Date limite de soumission: 2015-11-17 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-357419
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport scolaire et périscolaire.
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec un minimum annuel de 30 000 EUR HT et un maximum annuel de 60 000 EUR HT et un opérateur économique.
Ces seuils seront identiques pour toutes les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 15.43.0.01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Château d'Olonne, 85180 Le Château d'Olonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect des obligations d'emploi mentionnés aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les attestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du codes des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision annuelle.
Modalité de règlement des comptes: selon modalités du CCAG. Fournitures courantes et services. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (sous-critères: qualité du parc des autocars 20 %; moyens logistiques mis en œuvre pour répondre aux besoins ponctuels et urgents en cas d'indisponibilité 20 %; solution environnementale proposée 10 %) (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie du Château d'Olonne
Commune postale: Le Château d'Olonne
Point de contact: Cellule marchés publics
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15.43.0.01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Source: OJS 2015/S 197-357419 (2015-10-07)
Avis d'attribution de marché (2016-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Château-d'Olonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015634
Se réfère à l'avis: 2015/S 197-357419
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Château d'Olonne, 85180 Le Château D'Olonne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (sous-critères: qualité du parc des autocars 20 % ; moyens logistiques mis en oeuvre pour répondre aux besoins ponctuels et urgents en cas d'indisponibilité 20 % ; solution environnementale proposée 10 %) (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-09 📅
Nom: sovetours
Adresse postale: 105 boulevard d'Angleterre BP 169
Commune postale: La Roche sur Yon Cedex
Code postal: 85004
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2016/S 011-015634 (2016-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Château-d'Olonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015634
Se réfère à l'avis: 2015/S 197-357419
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-152974, mise en ligne le 8 octobre 2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Château d'Olonne, 85180 Le Château D'Olonne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (sous-critères: qualité du parc des autocars 20 % ; moyens logistiques mis en oeuvre pour répondre aux besoins ponctuels et urgents en cas d'indisponibilité 20 % ; solution environnementale proposée 10 %) (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-09 📅
Nom: sovetours
Adresse postale: 105 boulevard d'Angleterre BP 169
Commune postale: La Roche sur Yon Cedex
Code postal: 85004
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2016/S 011-015634 (2016-01-13)
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