Transport des enfants fréquentant le centre de loisirs intercommunal du Pays Rochois

Avis de marché (2015-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
“100 000200 000”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCPR 74
Adresse postale: 1 place Andrevetan
Code postal: 74800
Commune postale: La Roche-sur-Foron
Contact
Adresse Internet: http://www.ccpaysrochois.fr 🌏
Courrier électronique: christine.dunand@ccpaysrochois.fr 📧
Téléphone: +33 450033992 📞
Fax: +33 450032405 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-25 📅
Date limite de soumission: 2015-11-03 📅
Date de publication: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 189-343124
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr . Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marché concerne le transport des enfants du Pays Rochois au centre de loisirs qui se situe sur Orange.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“— transport des enfants la demi journée le mercredi,— le transport s'effectue après la sortie des classes.”

“— transport des enfants la demi journée le mercredi,”

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“— le transport s'effectue après la sortie des classes.”

Valeur estimée hors TVA: 13 000 💰
26 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Transport des enfants les petites vacances scolaires (Février, Pâques, Toussaint).”
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
8 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Transport des enfants les vacances scolaires d'été.”
Valeur estimée hors TVA: 16 000 💰
100 000 💰
200 000 💰
Minimum number of possible renewals: 1
Maximum number of possible renewals: 3
Numéro de référence: 2015/13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“1 rue Andrevettan, 74800 La Roche-sur-Foron.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats devront produire les pièces prévues aux articles 44 et 45 du code des marchés publics.”
Capacité technique et professionnelle:
“Les candidats devront fournir les attestations d'assurance (RC, flotte); ils devront justifier que les chauffeurs disposent de leur permis de transport en...”    Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Sans objet.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget principal.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-11-04 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCPR 7424740072400016
Numéro d'enregistrement national: 24740072400016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Gaillard Marin, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: CC Pays Rochois
Adresse postale: 1 rue Andrevettan
Commune postale: La Roche-sur-Foron
Code postal: 74800

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2015/13
Informations complémentaires

“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr .”

“Marché à bons de commande.”

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“Commentaires sur la forme du marché: avec un minimum et un maximum.”

“Unité monétaire utilisée, l'euro.”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 189-343124 (2015-09-25)