Transport des enfants fréquentant le centre de loisirs intercommunal du Pays Rochois
CCPR 74
Ce marché concerne le transport des enfants du Pays Rochois au centre de loisirs qui se situe sur Orange.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CCPR 74
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-25 | Avis de marché |
| 2015-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue: 100 000200 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCPR 74
Adresse postale: 1 place Andrevetan
Code postal: 74800
Commune postale: La Roche-sur-Foron
Contact
Adresse Internet: http://www.ccpaysrochois.fr 🌏
Courrier électronique: christine.dunand@ccpaysrochois.fr 📧
Téléphone: +33 450033992 📞
Fax: +33 450032405 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-25 📅
Date limite de soumission: 2015-11-03 📅
Date de publication: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 189-343124
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
— le transport s'effectue après la sortie des classes.
Valeur estimée hors TVA: 13 000 💰
26 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
8 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Transport des enfants les vacances scolaires d'été.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 💰
100 000 💰
200 000 💰
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015/13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue Andrevettan, 74800 La Roche-sur-Foron.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget principal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-11-04 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Communauté de communes du Pays Rochois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740072400016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Gaillard Marin, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: CC Pays Rochois
Adresse postale: 1 rue Andrevettan
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/13
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 189-343124 (2015-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue: 100 000200 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCPR 74
Adresse postale: 1 place Andrevetan
Code postal: 74800
Commune postale: La Roche-sur-Foron
Contact
Adresse Internet: http://www.ccpaysrochois.fr 🌏
Courrier électronique: christine.dunand@ccpaysrochois.fr 📧
Téléphone: +33 450033992 📞
Fax: +33 450032405 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-25 📅
Date limite de soumission: 2015-11-03 📅
Date de publication: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 189-343124
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr .
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: avec un minimum et un maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché concerne le transport des enfants du Pays Rochois au centre de loisirs qui se situe sur Orange.
Numéro du lot: 1
Brève description:
— transport des enfants la demi journée le…
… mercredi,— le transport s'effectue après la sortie des classes.
… mercredi,
Valeur estimée hors TVA: 13 000 💰
26 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transport des enfants les petites vacances scolaires (Février, Pâques, Toussaint).
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
8 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Transport des enfants les vacances scolaires d'été.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 💰
100 000 💰
200 000 💰
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015/13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue Andrevettan, 74800 La Roche-sur-Foron.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront produire les pièces prévues aux articles 44 et 45 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats devront fournir les attestations d'assurance (RC, flotte); ils devront justifier que les chauffeurs disposent de leur permis de transport en commun, qu'ils sont en possession de la FIMO, qu'ils suivent bien la FCO.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget principal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-11-04 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Communauté de communes du Pays Rochois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740072400016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Gaillard Marin, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: CC Pays Rochois
Adresse postale: 1 rue Andrevettan
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/13
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr .
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: avec un minimum et un maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 189-343124 (2015-09-25)
Avis d'attribution de marché (2015-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCPR74
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 235-426855
Se réfère à l'avis: 2015/S 189-343124
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-23 📅
Nom: SAS Alp'Bus Fournier
Adresse postale: 32 rue des Vanneaux
Commune postale: Saint-Pierre-en-Faucigny
Code postal: 74800
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2015/S 235-426855 (2015-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCPR74
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 235-426855
Se réfère à l'avis: 2015/S 189-343124
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mp74.fr
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce nº 15-146877, mise en ligne le 28.9.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-23 📅
Nom: SAS Alp'Bus Fournier
Adresse postale: 32 rue des Vanneaux
Commune postale: Saint-Pierre-en-Faucigny
Code postal: 74800
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2015/S 235-426855 (2015-11-30)
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