Transport de personnes
Ville de Saint-Chamond
Le présent appel d'offres a pour objet de confier à un ou plusieurs transporteurs l'exécution des services privés de transport routier créés pour assurer le transport de personnes, adultes, jeunes, enfants et adultes accompagnants, aux lieux de restauration ou des principales activités scolaires, périscolaires ou sportives.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-06 | Avis de marché |
| 2015-10-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue: Le marché est passé pour une période ne pouvant excéder quatre ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Chamond
Adresse postale: avenue Antoine Pinay, BP 148
Code postal: 42400
Commune postale: Saint-Chamond
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-chamond.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-06 📅
Date limite de soumission: 2015-06-26 📅
Date de publication: 2015-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 090-162029
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description: Complexe sportif Claudius-Rey.
Numéro du lot: 3
Brève description: Centre nautique Roger Couderc.
Numéro du lot: 4
Brève description: Médiathèque.
Numéro du lot: 5
Brève description: Service culturel.
Numéro du lot: 6
Brève description: Accueil périscolaire.
Numéro du lot: 7
Brève description: Circuit 1 - restaurant scolaire Lamartine.
Numéro du lot: 8
Brève description: Circuit 2 - restaurant scolaire Prévert.
Numéro du lot: 9
Brève description: Circuit 3 - restaurant scolaire Verlaine.
Numéro du lot: 10
Brève description: Sorties ponctuelles de proximité.
Numéro du lot: 11
Brève description: Sorties ponctuelles de longues distances.
Numéro du lot: 12
Brève description: Sorties petite enfance.
Numéro de référence: 15AONF003
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420207900015
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: Commune de Saint-Chamond: direction commande publique
Adresse postale: avenue Antoine Pinay, CS 80 148
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AONF003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2015/S 090-162029 (2015-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue: Le marché est passé pour une période ne pouvant excéder quatre ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Chamond
Adresse postale: avenue Antoine Pinay, BP 148
Code postal: 42400
Commune postale: Saint-Chamond
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-chamond.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-06 📅
Date limite de soumission: 2015-06-26 📅
Date de publication: 2015-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 090-162029
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Marché à bons de commande
renseignements administratifs:
Direction de la commande publique, Mme Forné
Tél: +33 477318778
mel: marches.publics@saint-chamond.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres a pour objet de confier à un ou plusieurs transporteurs l'exécution des services privés de transport routier créés pour assurer le transport de personnes, adultes, jeunes, enfants et adultes accompagnants, aux lieux de restauration ou des principales activités scolaires, périscolaires ou sportives.
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Brève description:
Salle A. Boulloche, complexe P. Coubertin, stade Pauze, espace Pablo Neruda, plaine de jeux de Fonsala.
Numéro du lot: 2
Brève description: Complexe sportif Claudius-Rey.
Numéro du lot: 3
Brève description: Centre nautique Roger Couderc.
Numéro du lot: 4
Brève description: Médiathèque.
Numéro du lot: 5
Brève description: Service culturel.
Numéro du lot: 6
Brève description: Accueil périscolaire.
Numéro du lot: 7
Brève description: Circuit 1 - restaurant scolaire Lamartine.
Numéro du lot: 8
Brève description: Circuit 2 - restaurant scolaire Prévert.
Numéro du lot: 9
Brève description: Circuit 3 - restaurant scolaire Verlaine.
Numéro du lot: 10
Brève description: Sorties ponctuelles de proximité.
Numéro du lot: 11
Brève description: Sorties ponctuelles de longues distances.
Numéro du lot: 12
Brève description: Sorties petite enfance.
Numéro de référence: 15AONF003
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats doivent justifier qu'ils disposent des compétences professionnelles nécessaires pour l'exécution des prestations objet du présent marché. A cet effet, ils produisent une copie du certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes délivré par les services de l'État.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420207900015
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: Commune de Saint-Chamond: direction commande publique
Adresse postale: avenue Antoine Pinay, CS 80 148
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AONF003
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Marché à bons de commande
renseignements administratifs:
Direction de la commande publique, Mme Forné
Tél: +33 477318778
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2015/S 090-162029 (2015-05-06)
Avis d'attribution de marché (2015-10-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-389767
Se réfère à l'avis: 2015/S 90-162029
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-22 📅
Nom: Jaccon
Adresse postale: ZA Leygat
Commune postale: Tence
Code postal: 43190
2️⃣
Nom: Les Cars de la Vallée
Adresse postale: rue Lavoisier
Commune postale: Lorette
Code postal: 42420
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-26 📅
Nom: Autocars Thevenet
Adresse postale: 47 rue Marcellin Champagnat
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400
4️⃣
5️⃣
Nom: Chazot
Adresse postale: 1 rue Marcellin Allard
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42016
6️⃣
Nom: Masson Transports
Adresse postale: route de Cussieux
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Commune postale: Saint-Etienne
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2015/S 213-389767 (2015-10-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-389767
Se réfère à l'avis: 2015/S 90-162029
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-70311, mise en ligne le 6.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-22 📅
Nom: Jaccon
Adresse postale: ZA Leygat
Commune postale: Tence
Code postal: 43190
2️⃣
Nom: Les Cars de la Vallée
Adresse postale: rue Lavoisier
Commune postale: Lorette
Code postal: 42420
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-26 📅
Nom: Autocars Thevenet
Adresse postale: 47 rue Marcellin Champagnat
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400
4️⃣
5️⃣
Nom: Chazot
Adresse postale: 1 rue Marcellin Allard
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42016
6️⃣
Nom: Masson Transports
Adresse postale: route de Cussieux
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Commune postale: Saint-Etienne
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2015/S 213-389767 (2015-10-30)
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