Transport d'élèves et d'étudiants handicapés entre leur domicile situé dans les Bouches du Rhône (hors Marseille) et l'établissement d'enseignement fréquenté - h 918 - Aix-en-Provence Sud-Est et Nord-Est
Transport d'élèves et d'étudiants handicapés entre leur domicile situé dans les Bouches-du-Rhône (hors Marseille) et l'établissement d'enseignement fréquenté - h 918 - Aix-en-Provence Sud-Est et Nord-Est.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-03-12.
L'appel d'offres a été publié le 2015-01-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-01-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
“Accord-Cadre au sens du droit européen signifie marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français. Marché à bons de commande comportant...”
Quantité ou étendue
Accord-Cadre au sens du droit européen signifie marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français. Marché à bons de commande comportant un montant minimum annuel HT de 99 000 EUR soit 108 900 EUR TTC et un montant maximum annuel HT de 594 000 EUR soit 653 400 eEUR TTC, soit sur 4 ans un montant minimum de EUR 396 000 HT soit 435 600 EUR TTC et un montant maximum de 2 376 000 EUR HT soit 2 613 000 EUR TTC. A titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, 34 élèves et étudiants handicapés sont concernés pour cette année scolaire 2015-2016. Les services seront exécutés suivant le calendrier scolaire émanant du ministère de l'éducation nationale.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-01-27 📅
Date limite de soumission: 2015-03-12 📅
Date de publication: 2015-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 021-034126
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
“Adresse auprès de laquelle des informations d'ordre technique peuvent être obtenues:”
Source: OJS 2015/S 021-034126 (2015-01-27)
Avis d'attribution de marché (2015-08-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 295 751,42 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches du Rhône
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-08-25 📅
Date de publication: 2015-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 165-302137
Se réfère à l'avis: 2015/S 21-034126
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP.”
Source: OJS 2015/S 165-302137 (2015-08-25)