Transport collectif occasionnel pour les écoles et les services municipaux

Commune de Vaureal

Transport collectif occasionnel pour les écoles et les services municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lacroix

Qui ?

• Commune de Vaureal

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-08	Avis de marché
2016-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Quantité ou étendue: 116 000448 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaureal
Adresse postale: Service commande publique, 1 place du Coeur Battant
Code postal: 95490
Commune postale: Vauréal
Contact
Adresse Internet: http://www.vaureal.fr 🌏
Courrier électronique: marches_publics@mairie-vaureal.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date limite de soumission: 2015-10-20 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-321691
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 116 000 💰
448 000 💰
Brève description: Transport collectif occasionnel pour les écoles et les services municipaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Paris et région parisienne ou sorties inférieures à 200 km aller/retour
Brève description: Paris et région parisienne ou sortie inférieure à 200 km aller/retour.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Plus de 200 km de Vauréal aller/retour
Brève description: Plus de 200 km de Vauréal aller/retour.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
22 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Rayon de 30 km de Vauréal aller/retour
Brève description: Rayon de 30 km de Vauréal aller/retour.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
50 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15-10

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature ou formulaire Dc1;Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur du candidat qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics; déclaration concernant le respect de l'obligation mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5214-4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Bilans, compte de résultat et annexes des 3 derniers exercices ou tout document équivalent; chiffre d'affaires du candidat sur les 3 derniers exercices disponibles, précisant la part du chiffre d'affaires correspondant à des prestations similaires à celle de la présente consultation.

Capacité technique et professionnelle:

Les documents visés par le décret no 85-891 du 16 août; l'attestation de capacité de l'exercice de la profession de transport public routier de personnes; la liste des principales services similaires; une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget propre de la Ville; délai global de paiement 30 jours par virement administratif.

L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

Attestation de capacité de l'exercice de la profession de transport public routier de personnes.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Randrianja Michel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juram.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-10

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juram.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 177-321691 (2015-09-08)

Avis d'attribution de marché (2016-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vauréal

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-22 📅
Date de publication: 2016-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 018-028293
Se réfère à l'avis: 2015/S 177-321691
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-111114, mise en ligne le 9.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-17 📅
Nom: Lacroix
Adresse postale: 53 chaussée Jules César
Commune postale: Beauchamp
Code postal: 95250
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2016/S 018-028293 (2016-01-22)

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