Services de transports en commun occasionnels routiers de personnes
ville de Fleury-les-Aubrais
Services de transports en commun occasionnels routiers de personnes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Loiret
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-23 | Avis de marché |
| 2015-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fleury-les-Aubrais
Adresse postale: Mairie de Fleury-les-Aubrais, 7 place de la République, BP 12200
Code postal: 45402
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-fleurylesaubrais.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.assurances@ville-fleurylesaubrais.fr 📧
Téléphone: +33 238719371 📞
Fax: +33 238719320 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date limite de soumission: 2015-09-24 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-264425
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Services de transports en commun occasionnels routiers de personnes.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Location annuelle de car avec chauffeur
Brève description: Prestations de locations avec chauffeur.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Location annuelle de car sans chauffeur
Brève description: Prestations de locations sans chauffeur.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Location de car avec chauffeur pour dessertes centres de loisirs et déplacements occasionnels
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0022
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: ville de Fleury-Les-Aubrais
Adresse postale: ville de Fleury-Les-Aubrais Direction de la commande publique 9 rue Philippe Fabre d'eglantine
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Point de contact: Direction de la commande publique
URL pour informations complémentaires: http://www.ville-fleurylesaubrais.fr/ 🌏
Adresse postale: direction de la commande publique 9 rue Philippe Fabre d'eglantine
URL des documents: http://www.ville-fleurylesaubrais.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-fleurylesaubrais.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0022
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Source: OJS 2015/S 143-264425 (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fleury-les-Aubrais
Adresse postale: Mairie de Fleury-les-Aubrais, 7 place de la République, BP 12200
Code postal: 45402
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-fleurylesaubrais.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.assurances@ville-fleurylesaubrais.fr 📧
Téléphone: +33 238719371 📞
Fax: +33 238719320 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date limite de soumission: 2015-09-24 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-264425
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Téléchargement du DCE sur la plateforme de dématérialisation de la Ville (achatpublic.com).
Autres renseignements complémentaires: Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat et à l'appui de l'offre:
Se conformer au règlement de consultation
marché d'un an — renouvelable au maximum 3 fois (marché à bons de commandes avec mini et maxi)
mode de réception des offres: remise en main propre, courrier avec AR ou voie électronique (Conditions précisées au règlement de consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 juillet 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Services de transports en commun occasionnels routiers de personnes.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Location annuelle de car avec chauffeur
Brève description: Prestations de locations avec chauffeur.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Location annuelle de car sans chauffeur
Brève description: Prestations de locations sans chauffeur.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Location de car avec chauffeur pour dessertes centres de loisirs et déplacements occasionnels
Brève description:
Location de car avec chauffeur pour dessertes centres de loisirs et déplacements occasionnels.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0022
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget principal ( ressources propres et/ou externes)
paiement: délai de paiement conforme à l'article 98 du code des marchés publics.
— mode de paiement: Virement bancaire (Mandat administratif).
— Délai de paiement: 30 jours.
Prix du marché: Prix unitaires.
Groupement solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: ville de Fleury-Les-Aubrais
Adresse postale: ville de Fleury-Les-Aubrais Direction de la commande publique 9 rue Philippe Fabre d'eglantine
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Point de contact: Direction de la commande publique
URL pour informations complémentaires: http://www.ville-fleurylesaubrais.fr/ 🌏
Adresse postale: direction de la commande publique 9 rue Philippe Fabre d'eglantine
URL des documents: http://www.ville-fleurylesaubrais.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-fleurylesaubrais.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0022
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Téléchargement du DCE sur la plateforme de dématérialisation de la Ville (achatpublic.com).
Autres renseignements complémentaires: Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat et à l'appui de l'offre:
Se conformer au règlement de consultation
marché d'un an — renouvelable au maximum 3 fois (marché à bons de commandes avec mini et maxi)
mode de réception des offres: remise en main propre, courrier avec AR ou voie électronique (Conditions précisées au règlement de consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 juillet 2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Source: OJS 2015/S 143-264425 (2015-07-23)
Avis d'attribution de marché (2015-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-10 📅
Date de publication: 2015-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 242-440031
Se réfère à l'avis: 2015/S 143-264425
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-27 📅
Nom: Les Cars Dunois
Adresse postale: 14 rue Charles Sanglier
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Source: OJS 2015/S 242-440031 (2015-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-10 📅
Date de publication: 2015-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 242-440031
Se réfère à l'avis: 2015/S 143-264425
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n° 15-114676, mise en ligne le 24.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-27 📅
Nom: Les Cars Dunois
Adresse postale: 14 rue Charles Sanglier
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Source: OJS 2015/S 242-440031 (2015-12-10)
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