Séjour vacances enfants — lot 1: vacances neige (petites vacances scolaires) — lot 2: séjour vacances été
SIVOM de la Communauté du Béthunois
Objet: séjour vacances enfants — lot 1: vacances neige (petites vacances scolaires) — lot 2: séjour vacances été référence: F15028.
Caractéristiques principales: séjour vacances enfants — lot 1: vacances neige (petites vacances scolaires) — lot 2: séjour vacances été l'accord cadre sera passé avec une seule entreprise par lot.
Durée de l'accord-cadre en année(s): 4.
Le délai de réception des offres était de 2015-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-02.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la Communauté du Béthunois
Adresse postale: 660 rue de Lille CS 20635
Code postal: 62412
Commune postale: Béthune
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-02 📅
Date limite de soumission: 2015-07-31 📅
Date de publication: 2015-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 107-194511
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Vacances neige (petites vacances scolaires)
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Séjour vacances été
Brève description: Séjour vacances été.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT s'élève pour chaque lot à environ: 270 000 EUR.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: F15028
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gacquerre Olivier, président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F15028
Informations complémentaires
Source: OJS 2015/S 107-194511 (2015-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT s'élève pour chaque lot à environ:Lot 1: vacances neige (petites vacances scolaires): 130 000 EUR.Lot 2: séjours été: 270 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la Communauté du Béthunois
Adresse postale: 660 rue de Lille CS 20635
Code postal: 62412
Commune postale: Béthune
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-02 📅
Date limite de soumission: 2015-07-31 📅
Date de publication: 2015-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 107-194511
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics selon 4 critères:
Diversité des séjours: 30 %.
Tarifs: 25 %.
Qualité, diversité et fréquence des animations: 30 %.
Prestations annexes: 15 %.
Le critère " diversité des séjours " fait référence aux sous critères suivants:
Variété des destinations (20 %).
Séjours en France ou à l'étranger (10 %).
Le critère " Qualité, diversité et fréquence des animations " fait référence aux sous critères suivants:
Qualité des animations nécessitant un prestataire extérieur (10 %).
Diversité des animations nécessitant un prestataire extérieur (10 %).
Fréquence des animations nécessitant un prestataire extérieur (10 %
Le critère " prestations annexes " fait référence aux sous critères suivants:
Tenue d'un blog pendant le séjour (5 %).
Modalités de rapatriement ( 5 %).
Réalisation et dépouillement d'un questionnaire (5 %).
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site internet du journal www.gazettenpdc.fr à partir de la rubrique Marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription gratuite du candidat sur la plateforme.
Le DCE peut être également retiré sur le site Internet de la collectivité (www.sivom-bethunois.fr.) ou à l'adresse suivante: Maison Communautaire — 660 rue de Lille — CS 20635 — 62412 Béthune Cedex (tél: +33 321615555).
Les offres non dématérialisées sont à transmettre à l'attention de M. le président de la commission d'appels d'offres du SIVOM de la Communauté du Béthunois 660 rue de Lille CS 20635 62412 Béthune Cedex.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
Autres renseignements demandés: les candidats devront produire obligatoirement les pièces suivantes (articles 44 et 45 du code des marchés publics): Dc1 Dc2 Dc5, si le candidat est en redressement udiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31.12.2014, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221, L8251-1 et L5221-11, L.8231 et L.8241 du code du travail. Tous renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat.
Les candidats pourront produire également les pièces suivantes (article 46 du Cdm): état annuel des certificats reçus (Dc7) ou copies certifiées conformes à l'original des certificats fiscaux et sociaux au 31.12.2013, les pièces mentionnées à l'article D8222-5 du code du travail. (Voir le règlement de consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: séjour vacances enfants — lot 1: vacances neige (petites vacances scolaires) — lot 2: séjour vacances été référence: F15028.
Caractéristiques principales: séjour vacances enfants — lot 1: vacances neige (petites vacances scolaires) — lot 2: séjour vacances été l'accord cadre sera passé avec une seule entreprise par lot.
Durée de l'accord-cadre en année(s): 4.
Intitulé du lot: Vacances neige (petites vacances scolaires)
Brève description:
Vacances neige (petites vacances scolaires) — destination la Chapelle d'abondance.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT s'élève pour chaque lot à environ: 130 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Séjour vacances été
Brève description: Séjour vacances été.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT s'élève pour chaque lot à environ: 270 000 EUR.
A titre indicatif, mais non contractuel, le montant annuel HT s'élève pour chaque lot à environ:
Lot 1: vacances neige (petites vacances scolaires): 130 000 EUR.
Lot 2: séjours été: 270 000 EUR.
Numéro de référence: F15028
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas exigé la constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 105 du code des marchés publics en cas de non renoncement au bénéfice d'une avance.voir le règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: les dépenses sont inscrites au budget principal et aux budgets annexes de la collectivité — délai de paiement: 30 jours. Paiement direct par virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir le règlement de consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gacquerre Olivier, président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F15028
Informations complémentaires
Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics selon 4 critères:
Diversité des séjours: 30 %.
Tarifs: 25 %.
Qualité, diversité et fréquence des animations: 30 %.
Prestations annexes: 15 %.
Le critère " diversité des séjours " fait référence aux sous critères suivants:
Variété des destinations (20 %).
Séjours en France ou à l'étranger (10 %).
Le critère " Qualité, diversité et fréquence des animations " fait référence aux sous critères suivants:
Qualité des animations nécessitant un prestataire extérieur (10 %).
Diversité des animations nécessitant un prestataire extérieur (10 %).
Fréquence des animations nécessitant un prestataire extérieur (10 %
Le critère " prestations annexes " fait référence aux sous critères suivants:
Tenue d'un blog pendant le séjour (5 %).
Modalités de rapatriement ( 5 %).
Réalisation et dépouillement d'un questionnaire (5 %).
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site internet du journal www.gazettenpdc.fr à partir de la rubrique Marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription gratuite du candidat sur la plateforme.
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Le DCE peut être également retiré sur le site Internet de la collectivité (www.sivom-bethunois.fr.) ou à l'adresse suivante: Maison Communautaire — 660 rue de Lille — CS 20635 — 62412 Béthune Cedex (tél: +33 321615555).
Les offres non dématérialisées sont à transmettre à l'attention de M. le président de la commission d'appels d'offres du SIVOM de la Communauté du Béthunois 660 rue de Lille CS 20635 62412 Béthune Cedex.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
Autres renseignements demandés: les candidats devront produire obligatoirement les pièces suivantes (articles 44 et 45 du code des marchés publics): Dc1 Dc2 Dc5, si le candidat est en redressement udiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31.12.2014, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221, L8251-1 et L5221-11, L.8231 et L.8241 du code du travail. Tous renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat.
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Les candidats pourront produire également les pièces suivantes (article 46 du Cdm): état annuel des certificats reçus (Dc7) ou copies certifiées conformes à l'original des certificats fiscaux et sociaux au 31.12.2013, les pièces mentionnées à l'article D8222-5 du code du travail. (Voir le règlement de consultation).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2015.
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