Restructuration et réaménagement de la cité mixte Marcel Gambier à Lisieux
Conseil général du Calvados — CG 14
Restructuration et réaménagement de la cité mixte Marcel Gambier à Lisieux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bleu Jaune
- • Bonaud
- • Cloison isolation plafond
- • Cobeima
- • Eiffage Energie
- • Gagneraud
- • Gilson SAS
- • Gouville Froid SAS
- • Lafosse Électricité
- • MPO Fenêtres SAS
- • Ouest Amiante
- • Posseme
- • Quali Profil
- • Seel Laugeois
- • Toffolutti
- • Mobilier › Mobilier de laboratoire
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'isolation › Travaux d'isolation thermique
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux de câblage et d'installations électriques
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de charpente
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture › Travaux de couverture métallique
- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Équipement divers › Équipement de restauration
- • Calvados
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-12 | Avis de marché |
| 2015-09-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados — CG 14
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent — BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Courrier électronique: isabelle.brionne@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571232 📞
Fax: +33 231571249 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-12 📅
Date limite de soumission: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 094-168064
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Restructuration et réaménagement de la cité mixte Marcel Gambier à Lisieux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 désamiantage
Brève description: Désamiantage.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 VRD Espaces verts
Brève description: Vrd Espaces verts.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 Gros oeuvre - démolition
Brève description: Gros oeuvre - démolition.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 Isolation thermique par l'extérieur - ravalement
Brève description: Isolation thermique par l'extérieur - ravalement.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 Couverture étanchéité zinguerie
Brève description: Couverture étanchéité zinguerie.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6 menuiseries extérieures PVC et Aluminium
Brève description: Menuiseries extérieures PVC et Aluminium.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 7 Métallerie charpente métallique
Brève description: Métallerie charpente métallique.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 8 menuiserie intérieure
Brève description: Menuiserie intérieure.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 9 Platrerie sèche
Brève description: Platrerie sèche.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Lot 10 plafonds suspendus
Brève description: Plafonds suspendus.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lot 11 carrelage faïence
Brève description: Carrelage faïence.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lot 12 sols souples
Brève description: Sols souples.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Lot 13 peinture
Brève description: Peinture.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Lot 14 plomberie chauffage ventilation
Brève description: Plomberie chauffage ventilation.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Lot 15 équipement de salle de sciences
Brève description: Equipement de salle de sciences.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Lot 16 équipement de laverie et self
Brève description: Equipement de laverie et self.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Lot 17 électricité
Brève description: Electricité.
Durée de l'accord: 38 mois
Numéro de référence: 15CS05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3, rue du Général Leclerc, 14100 Lisieux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DGA jeunesse culture et territoires, service des constructions scolaires, 3ème étage, porte 333
Mme Isabelle Brionne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015__YgPMyPpeH&v=1&selected=0 🌏
Nom: Cabinet L2 architectes
Adresse postale: 5 avenue de Tsukuba
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14209
Point de contact: Maîtrise d'oeuvre
M. Arnauld Lorgeoux
Téléphone: +33 231462462 📞
Courrier électronique: accueil@l2architectes.com 📧
Fax: +33 231462463 📠
Nom: Conseil départemental du Calvados
Adresse postale: 9 rue Saint Laurent - BP 20520
Commune postale: Caen
Point de contact: DGA Jeunesse, culture et Territoires Service des constructions scolaires - 3ème étage - porte 333
M. Isabelle Brionne
DGA jeunesse, culture et territoires service des constructions scolaires - 3ème étage - porte 328
M. Christophe Lemoine
Téléphone: +33 231571204 📞
Courrier électronique: christophe.lemoine@calvados.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CS05
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Greffe centrale, rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 094-168064 (2015-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados — CG 14
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent — BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Courrier électronique: isabelle.brionne@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571232 📞
Fax: +33 231571249 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-12 📅
Date limite de soumission: 2015-06-29 📅
Date de publication: 2015-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 094-168064
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
La valeur technique sera jugée sur le contenu de la note méthodologique qui comprendra les moyens humains dédiés à l'opération en fonction de chaque phase de travaux (20 %) et la méthodologie d'intervention en milieu occupé (10 %).
Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.
Durée du marché: de la notification de celui-ci jusqu'à la réception définitive.
Délai d'exécution des travaux: 38 mois, préparation de chantier incluse (6 semaines).
Ce délai part à compter de la date indiquée par ordre de service.
Condition de remise des offres ou des candidatures: les offres peuvent être envoyées par lettre recommandée avec accusé de réception, contre récépissé, ou transmises par voie électronique dans les conditions prévues au règlement de consultation.
Adresse de plateforme de dématérialisation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015__YgPMyPpeH&v=1&selected=0
Supports de publicité du présent avis: boamp, joue, Ouest France 14 et achat public.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Restructuration et réaménagement de la cité mixte Marcel Gambier à Lisieux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 désamiantage
Brève description: Désamiantage.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 VRD Espaces verts
Brève description: Vrd Espaces verts.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 Gros oeuvre - démolition
Brève description: Gros oeuvre - démolition.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 Isolation thermique par l'extérieur - ravalement
Brève description: Isolation thermique par l'extérieur - ravalement.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 Couverture étanchéité zinguerie
Brève description: Couverture étanchéité zinguerie.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6 menuiseries extérieures PVC et Aluminium
Brève description: Menuiseries extérieures PVC et Aluminium.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 7 Métallerie charpente métallique
Brève description: Métallerie charpente métallique.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 8 menuiserie intérieure
Brève description: Menuiserie intérieure.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 9 Platrerie sèche
Brève description: Platrerie sèche.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Lot 10 plafonds suspendus
Brève description: Plafonds suspendus.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lot 11 carrelage faïence
Brève description: Carrelage faïence.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lot 12 sols souples
Brève description: Sols souples.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Lot 13 peinture
Brève description: Peinture.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Lot 14 plomberie chauffage ventilation
Brève description: Plomberie chauffage ventilation.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Lot 15 équipement de salle de sciences
Brève description: Equipement de salle de sciences.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Lot 16 équipement de laverie et self
Brève description: Equipement de laverie et self.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Lot 17 électricité
Brève description: Electricité.
Durée de l'accord: 38 mois
Numéro de référence: 15CS05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3, rue du Général Leclerc, 14100 Lisieux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: Les documents sont énoncés dans le règlement de consultation.
Critères de sélection des candidats:
— garanties et capacités techniques et financières
— références professionnelles.
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Modalités de financement: sur fonds propres du Conseil départemental du Calvados notamment sur les crédits d'investissement du service Constructions Scolaires de la direction de l'education et des Sports et sur les crédits d'investissement du Conseil Régional de Basse Normandie
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Modalités de règlement des comptes: Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DGA jeunesse culture et territoires, service des constructions scolaires, 3ème étage, porte 333
Mme Isabelle Brionne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015__YgPMyPpeH&v=1&selected=0 🌏
Nom: Cabinet L2 architectes
Adresse postale: 5 avenue de Tsukuba
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14209
Point de contact: Maîtrise d'oeuvre
M. Arnauld Lorgeoux
Téléphone: +33 231462462 📞
Courrier électronique: accueil@l2architectes.com 📧
Fax: +33 231462463 📠
Nom: Conseil départemental du Calvados
Adresse postale: 9 rue Saint Laurent - BP 20520
Commune postale: Caen
Point de contact: DGA Jeunesse, culture et Territoires Service des constructions scolaires - 3ème étage - porte 333
M. Isabelle Brionne
DGA jeunesse, culture et territoires service des constructions scolaires - 3ème étage - porte 328
M. Christophe Lemoine
Téléphone: +33 231571204 📞
Courrier électronique: christophe.lemoine@calvados.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CS05
Informations complémentaires
La valeur technique sera jugée sur le contenu de la note méthodologique qui comprendra les moyens humains dédiés à l'opération en fonction de chaque phase de travaux (20 %) et la méthodologie d'intervention en milieu occupé (10 %).
Les modalités d'application des critères d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.
Durée du marché: de la notification de celui-ci jusqu'à la réception définitive.
Délai d'exécution des travaux: 38 mois, préparation de chantier incluse (6 semaines).
Ce délai part à compter de la date indiquée par ordre de service.
Condition de remise des offres ou des candidatures: les offres peuvent être envoyées par lettre recommandée avec accusé de réception, contre récépissé, ou transmises par voie électronique dans les conditions prévues au règlement de consultation.
Adresse de plateforme de dématérialisation:
Supports de publicité du présent avis: boamp, joue, Ouest France 14 et achat public.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Greffe centrale, rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: le président du Tribunal administratif peut être saisi à tout moment avant la signature du contrat (article L.551-1 du Code de justice administrative);
Référé contractuel: articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative;
Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du Code de justice administrative): dans les deux mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée;
Recours pour annulation: délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique par des mesures de publicité appropriée.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Conseil général du Calvados - 23/25 boulevard Bertrand - 14035 Caen Cedex 1 -
Téléphone: +33 231571048 - fax +33 231571039.
Avis d'attribution de marché (2015-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 282 444 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados — CG14
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-328836
Se réfère à l'avis: 2015/S 94-168064
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 rue du Général Leclerc, 14100 Lisieux.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-14 📅
Nom: Ouest amiante
Adresse postale: 26 avenue Thiès
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
2️⃣
Nom: Toffolutti
Adresse postale: RD 613
Commune postale: Moult
Code postal: 14370
3️⃣
Nom: Gagneraud
Adresse postale: 9 rue Ampère
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
4️⃣
Nom: Cobeima
Adresse postale: ZA de la Briquerie, voie D
Commune postale: Saint-Jacques-sur-Darnetal
Code postal: 76160
5️⃣
Nom: Bleu Jaune
Adresse postale: ZA du Maresquier
Commune postale: Ouistreham
Code postal: 14150
6️⃣
Nom: MPO fenêtres SAS
Adresse postale: Parc d'activités du Londeau
Commune postale: Alençon
Code postal: 61009
7️⃣
Nom: SEEL Laugeois
Adresse postale: ZA rue de la Libération
Commune postale: Saint-Desir
Code postal: 14100
8️⃣
Nom: Cloison isolation plafond
Adresse postale: 7 rue du Long Douet
Commune postale: Bretteville-sur-Odon
Code postal: 14760
9️⃣
Nom: Quali Profil
Adresse postale: ZA route de Fresnay
Commune postale: St-Germain-du-Corbeis
Code postal: 61000
1️⃣0️⃣
Nom: Bonaud
Adresse postale: rue Henri Becquerel — BP 4022
Commune postale: Évreux
Code postal: 27040
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Nom: Gilson SAS
Adresse postale: 47 avenue de la Liberté
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
1️⃣3️⃣
Nom: Eiffage énergie
Adresse postale: Agence de Giberville, ZI du Martray, avenue du Clos de la Tête
Commune postale: Giberville
Code postal: 14730
1️⃣4️⃣
Nom: Posseme
Adresse postale: ZA des Boussards La Chapelle Gaceline
Commune postale: La Gacilly
Code postal: 56200
1️⃣5️⃣
Nom: Gouville Froid SAS
Adresse postale: 3 avenue des Carrières
1️⃣6️⃣
Nom: Lafosse Électricité
Adresse postale: ZI de la Détourbe — 4 route de Vire BP 23
Commune postale: Condé-sur-Vire
Code postal: 50890
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Greffe centrale, rue Arthur le Duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 182-328836 (2015-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 282 444 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados — CG14
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-328836
Se réfère à l'avis: 2015/S 94-168064
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Le lot 7 intitulé métallerie charpente métallique a été déclaré infructueux.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-73084, mise en ligne le 12.5.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 rue du Général Leclerc, 14100 Lisieux.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-14 📅
Nom: Ouest amiante
Adresse postale: 26 avenue Thiès
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
2️⃣
Nom: Toffolutti
Adresse postale: RD 613
Commune postale: Moult
Code postal: 14370
3️⃣
Nom: Gagneraud
Adresse postale: 9 rue Ampère
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
4️⃣
Nom: Cobeima
Adresse postale: ZA de la Briquerie, voie D
Commune postale: Saint-Jacques-sur-Darnetal
Code postal: 76160
5️⃣
Nom: Bleu Jaune
Adresse postale: ZA du Maresquier
Commune postale: Ouistreham
Code postal: 14150
6️⃣
Nom: MPO fenêtres SAS
Adresse postale: Parc d'activités du Londeau
Commune postale: Alençon
Code postal: 61009
7️⃣
Nom: SEEL Laugeois
Adresse postale: ZA rue de la Libération
Commune postale: Saint-Desir
Code postal: 14100
8️⃣
Nom: Cloison isolation plafond
Adresse postale: 7 rue du Long Douet
Commune postale: Bretteville-sur-Odon
Code postal: 14760
9️⃣
Nom: Quali Profil
Adresse postale: ZA route de Fresnay
Commune postale: St-Germain-du-Corbeis
Code postal: 61000
1️⃣0️⃣
Nom: Bonaud
Adresse postale: rue Henri Becquerel — BP 4022
Commune postale: Évreux
Code postal: 27040
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Nom: Gilson SAS
Adresse postale: 47 avenue de la Liberté
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
1️⃣3️⃣
Nom: Eiffage énergie
Adresse postale: Agence de Giberville, ZI du Martray, avenue du Clos de la Tête
Commune postale: Giberville
Code postal: 14730
1️⃣4️⃣
Nom: Posseme
Adresse postale: ZA des Boussards La Chapelle Gaceline
Commune postale: La Gacilly
Code postal: 56200
1️⃣5️⃣
Nom: Gouville Froid SAS
Adresse postale: 3 avenue des Carrières
1️⃣6️⃣
Nom: Lafosse Électricité
Adresse postale: ZI de la Détourbe — 4 route de Vire BP 23
Commune postale: Condé-sur-Vire
Code postal: 50890
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Greffe centrale, rue Arthur le Duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi à tout moment avant la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Conseil départemental du Calvados — 23/25 boulevard Bertrand — 14035 Caen Cedex 1 Téléphone: +33 231571048 — fax: +33 231571039.
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