Nombre de lots: 19. Les travaux comprennent: — la démolition du bâtiment «b», — la démolition du bâtiment «c», — la démolition du bâtiment «d», — la démolition partielle du bâtiment nº 4 (démolition des actuelles ateliers «carrosseries/peinture»), — la réhabilitation de l'ensemble du bâtiment nº 4 (sauf atelier bois et ateliers démolis), — la construction du bâtiment CDI (bâtiment nº 2), — la construction du bâtiment restauration/enseignement (bâtiment nº 3), — la reconstruction des ateliers alu/verre et métallerie (bâtiment nº 4), — la construction du bâtiment poubelles (bâtiment nº 5), — la construction du bâtiment internat (bâtiment nº 7), — les aménagements extérieurs de la tranche 2.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2015-01-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-01-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Quantité ou étendue: 19 000 000
Valeur totale du marché: 19 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Languedoc-Roussillon Aménagement
Adresse postale: Agissant au nom et pour le compte de la Région Languedoc-Roussillon, 117 rue des États Généraux, CS 19536
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Contact
Courrier électronique: marches@lr-amenagement.fr📧
Téléphone: +33 499524524📞
Fax: +33 499524525 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-01-05 📅
Date limite de soumission: 2015-03-02 📅
Date de publication: 2015-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 004-003832
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Les renseignements d'ordre administratifs et/ou techniques peuvent être obtenus auprès de:
Renseignements administratifs: Languedoc-Roussillon Aménagement – fax: +33 499524525.
Renseignements techniques: Hellin Sebbag – 10 rue Émile Zola – 34000 Montpellier – fax +33 467583883 et email: hellin.sebbag.m@wanadoo.fr
Les travaux sont répartis en lots et traités par marchés séparés, chaque lot fait l'objet d'un marché unique.
Il est précisé que le Pouvoir adjudicateur n'autorise pas la présentation de variantes dans le cadre de la consultation.
Les offres variantes seront donc irrecevables et éliminées sans être examinées. L'offre de base sera cependant examinée sous réserve qu'elle soit présentée de manière distincte de la ou les variantes.
Planning prévisionnel: le délai de réalisation sera de 48 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux, les périodes de préparation et celles liées aux contraintes du fonctionnement du Lycées ont comprises.
Le présent titulaire du marché des travaux devra mettre tout en oeuvre afin d'assurer l'exécution des travaux de 3 bâtiments neuf (bât. nº 2, 3 et 7) en simultané. La reconstruction de ces bâtiments en tout corps d'état commencera à la même date de démarrage soit à compter de l'ordre de service c'est-à-dire après le désamiantage, les démolitions et la réalisation des réseaux extérieurs longeant l'internat.
Cette reconstruction se terminera au terme des 12 mois pour le bâtiment nº 7 Internat, des 17 mois pour le bâtiment nº 3 restauration/salles de classe et des 12 mois pour le bâtiment nº 2 foyer des élèves.
Ces délais travaux comprendront les aménagements extérieurs avoisinants ces bâtiments tels que les réseaux enterrés, les circulations piétonnes et les espaces verts.
par ailleurs, quelque soit l'avancement du chantier, les interventions des entreprises devront s'enchainer afin de permettre tout gain ou tout rattrapage de délai.
En conséquence toutes les entreprises devront tout mettre en oeuvre quelque soit la période de l'année y compris pendant les congés. Les jours travaillés pourront s'organiser 6 jours sur 7 et/ou en 2x8 sous couvert de l'acceptation de l'inspection du travail.
Date prévisionnelle de démarrage des travaux: Mai 2015
ce marché ne se décompose pas en tranche.
Les soumissions en ligne sont autorisées.
Unité monétaire: Euro.
En application des dispositions de l'article 14 du Code des marchés publics, l'exécution des marchés des lots 01 à 14, 18 et 19 de la présente consultation comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Procédure de passation:
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 26 I, 33, 40 III 2° et 57 à 59 du Code des marchés publics
Critères de sélection des candidatures:
Les éléments pris en compte pour juger des capacités du candidat conformément à l'article 52 du Code des marchés publics sont:
— capacités financières,
— capacités professionnelles
— moyens en personnel et en matériels du candidat.
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie conformément à l'article 53 du Code des marchés publics.
Modalités d'obtention des dossiers de consultation:
Conditions d'obtention des dossiers:
Dossier sous forme numérique et papier:
— dans un premier temps: pour commander votre dossier, Envoyez un fax au reprographe Arts Helio au +33 499133511, avec un cadre similaire à celui du document 00/informations générales - retrait,
— dans un second temps: vous pourrez retirer le dossier chez le reprographe Arts Helio, 1415 avenue Albert Einstein, ZAC du Millénaire, 34000 Montpellier, sous 48h ou bien vous le recevrez par courrier si vous l'avez demandé
Le dossier est gratuit, sans caution, un seul exemplaire sera délivré par entreprise.
Le dossier complet sera constitué comme suit:
une version numérique comprenant l'ensemble des pièces: pièces écrites + pièces graphiques
et une version papier des pièces graphiques.
Dossier sous forme dématérialisée:
les candidats peuvent télécharger uniquement les pièces écrites du dossier de consultation sur le site internet de la Région accessible à l'adresse: http://www.laregion.fr
Préalablement au téléchargement du dossier de consultation, les candidats doivent procéder à la déclaration de leur identité en indiquant:
— le nom de la personne téléchargeant le DCE,
— la raison sociale,
— l'adresse postale,
— une adresse électronique valide qui permet d'informer les candidats des éventuelles modifications du DCE.
Pour accéder aux documents du DCE, les candidats doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats de dossiers compressés ".Zip" ou le télécharger sur le site de dématérialisation de la Région Languedoc-Roussillon.
Modalites de remise des offres:
Date limite de réception des offres: le lundi 2.3.2015 à 12:00.
Lieu de remise des offres:
Le candidat est invité à remettre son offre sous forme dématérialisée à l'adresse suivante: http://www.laregion.fr
A défaut, remise des offres sous forme papier ou sous support physique électronique: Languedoc-Roussillon aménagement – 117 rue des États Généraux – CS 19536 – 34961 Montpellier Cedex 2 (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2015.
Renseignements techniques: Hellin Sebbag – 10 rue Émile Zola – 34000 Montpellier – fax +33 467583883 et email: hellin.sebbag.m@wanadoo.fr
Les travaux sont répartis en lots et traités par marchés séparés, chaque lot fait l'objet d'un marché unique.
Il est précisé que le Pouvoir adjudicateur n'autorise pas la présentation de variantes dans le cadre de la consultation.
Les offres variantes seront donc irrecevables et éliminées sans être examinées. L'offre de base sera cependant examinée sous réserve qu'elle soit présentée de manière distincte de la ou les variantes.
Planning prévisionnel: le délai de réalisation sera de 48 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux, les périodes de préparation et celles liées aux contraintes du fonctionnement du Lycées ont comprises.
Le présent titulaire du marché des travaux devra mettre tout en oeuvre afin d'assurer l'exécution des travaux de 3 bâtiments neuf (bât. nº 2, 3 et 7) en simultané. La reconstruction de ces bâtiments en tout corps d'état commencera à la même date de démarrage soit à compter de l'ordre de service c'est-à-dire après le désamiantage, les démolitions et la réalisation des réseaux extérieurs longeant l'internat.
Cette reconstruction se terminera au terme des 12 mois pour le bâtiment nº 7 Internat, des 17 mois pour le bâtiment nº 3 restauration/salles de classe et des 12 mois pour le bâtiment nº 2 foyer des élèves.
Ces délais travaux comprendront les aménagements extérieurs avoisinants ces bâtiments tels que les réseaux enterrés, les circulations piétonnes et les espaces verts.
par ailleurs, quelque soit l'avancement du chantier, les interventions des entreprises devront s'enchainer afin de permettre tout gain ou tout rattrapage de délai.
En conséquence toutes les entreprises devront tout mettre en oeuvre quelque soit la période de l'année y compris pendant les congés. Les jours travaillés pourront s'organiser 6 jours sur 7 et/ou en 2x8 sous couvert de l'acceptation de l'inspection du travail.
Date prévisionnelle de démarrage des travaux: Mai 2015
ce marché ne se décompose pas en tranche.
Les soumissions en ligne sont autorisées.
Unité monétaire: Euro.
En application des dispositions de l'article 14 du Code des marchés publics, l'exécution des marchés des lots 01 à 14, 18 et 19 de la présente consultation comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Procédure de passation:
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 26 I, 33, 40 III 2° et 57 à 59 du Code des marchés publics
Critères de sélection des candidatures:
Les éléments pris en compte pour juger des capacités du candidat conformément à l'article 52 du Code des marchés publics sont:
— capacités financières,
— capacités professionnelles
— moyens en personnel et en matériels du candidat.
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie conformément à l'article 53 du Code des marchés publics.
Modalités d'obtention des dossiers de consultation:
Conditions d'obtention des dossiers:
Dossier sous forme numérique et papier:
— dans un premier temps: pour commander votre dossier, Envoyez un fax au reprographe Arts Helio au +33 499133511, avec un cadre similaire à celui du document 00/informations générales - retrait,
— dans un second temps: vous pourrez retirer le dossier chez le reprographe Arts Helio, 1415 avenue Albert Einstein, ZAC du Millénaire, 34000 Montpellier, sous 48h ou bien vous le recevrez par courrier si vous l'avez demandé
Le dossier est gratuit, sans caution, un seul exemplaire sera délivré par entreprise.
Le dossier complet sera constitué comme suit:
une version numérique comprenant l'ensemble des pièces: pièces écrites + pièces graphiques
et une version papier des pièces graphiques.
Dossier sous forme dématérialisée:
les candidats peuvent télécharger uniquement les pièces écrites du dossier de consultation sur le site internet de la Région accessible à l'adresse: http://www.laregion.fr
Préalablement au téléchargement du dossier de consultation, les candidats doivent procéder à la déclaration de leur identité en indiquant:
— le nom de la personne téléchargeant le DCE,
— la raison sociale,
— l'adresse postale,
— une adresse électronique valide qui permet d'informer les candidats des éventuelles modifications du DCE.
Pour accéder aux documents du DCE, les candidats doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats de dossiers compressés ".Zip" ou le télécharger sur le site de dématérialisation de la Région Languedoc-Roussillon.
Modalites de remise des offres:
Date limite de réception des offres: le lundi 2.3.2015 à 12:00.
Lieu de remise des offres:
Le candidat est invité à remettre son offre sous forme dématérialisée à l'adresse suivante: http://www.laregion.fr
A défaut, remise des offres sous forme papier ou sous support physique électronique: Languedoc-Roussillon aménagement – 117 rue des États Généraux – CS 19536 – 34961 Montpellier Cedex 2 (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2015.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de lots: 19.
Les travaux comprennent:
— la démolition du bâtiment «b»,
— la démolition du bâtiment «c»,
— la démolition du bâtiment «d»,
— la démolition partielle du bâtiment nº 4 (démolition des actuelles ateliers «carrosseries/peinture»),
— la réhabilitation de l'ensemble du bâtiment nº 4 (sauf atelier bois et ateliers démolis),
— la construction du bâtiment CDI (bâtiment nº 2),
— la construction du bâtiment restauration/enseignement (bâtiment nº 3),
— la reconstruction des ateliers alu/verre et métallerie (bâtiment nº 4),
— la construction du bâtiment poubelles (bâtiment nº 5),
— la construction du bâtiment internat (bâtiment nº 7),
— les aménagements extérieurs de la tranche 2.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Désamiantage
Brève description:
Désamiantage avant démolition total de trois bâtiments et réhabilitation d'un bâtiment. Surfaces à désamianter, environs 4 300 mètres carrés.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Démolition – gros oeuvre
Brève description:
Construction de 2 bâtiments neufs (R+2 et R+3) en b.a + réhabilitions d'un bâtiment existant + ouvrages de fondation de l'ensemble des bâtiments…
… etc.Surfaces à démolir, environs 4 300 m².Surfaces à créer, environs 7 800 m².Surfaces à réhabiliter, environs 2 000 mètres carrés.
… etc.
Surfaces à démolir, environs 4 300 m².
Surfaces à créer, environs 7 800 m².
Surfaces à réhabiliter, environs 2 000 mètres carrés.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Charpentes métalliques – bardages – couverture – vêtures
Brève description:
Construction d'un bâtiments neufs en CM (R+1) et réalisation d'une extension (C.M) d'un bâtiment existant (rdc) + construction préau métallique + réalisation de bardage double peau + vêture + ensemble des ossatures,…
… etc.Surfaces de bâtiment en CM, environs 1 800 m².Surfaces des façades vêtures, environs 9 000 m².
… etc.
Surfaces de bâtiment en CM, environs 1 800 m².
Surfaces des façades vêtures, environs 9 000 m².
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Étanchéité
Brève description:
… etc.Surfaces des châssis vitrés, environs: 1 200 m².
… etc.
Surfaces des châssis vitrés, environs: 1 200 m².
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Serrurerie
Brève description:
Résilles en façades et en faux plafond (y compris laine minérale noir), mains courante, chasse roues, persiennes,…
… etc.Surfaces de résille en FP, environs 1500 mètres carrés.Surfaces de persiennes métal, environs 220 m².Linéaires de GC et MC, environs 750 mlLinéaires de chasse roues, environs 186 ml.Linéaires de clôture, environs 178 ml.
… etc.
Surfaces de résille en FP, environs 1500 mètres carrés.
Surfaces de persiennes métal, environs 220 m².
Linéaires de GC et MC, environs 750 ml
Linéaires de chasse roues, environs 186 ml.
Linéaires de clôture, environs 178 ml.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Cloisons – doublage
Brève description:
Cloisons plaques de plâtre, gypse, doublage, faux plafond coupe feu, joues de faux plafond,…
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Revêtement de sols souples
Brève description:
Revêtements de sol linoléum, PVC, type sportif, peinture de sol, résine de sol époxy,…
… etc.Surfaces de sol en linoléum, environs 3 170 mètres carrés.Surfaces de sol en PVC, environs 2 100 mètres carrés.Surfaces de sol en résine, environs 2 270 m².
… etc.
Surfaces de sol en linoléum, environs 3 170 mètres carrés.
Surfaces de sol en PVC, environs 2 100 mètres carrés.
Surfaces de sol en résine, environs 2 270 m².
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Carrelages et faïences
Brève description:
Carrelage grès cérame collé et/ou scellé avec étanchéité et/ou sous couche phonique, faïence murales,…
… etc.Surfaces de grès cérame, envions 2 664 mètres carrés.Surfaces de faïences, environs 1 982 mètres carrés.
… etc.
Surfaces de grès cérame, envions 2 664 mètres carrés.
Surfaces de faïences, environs 1 982 mètres carrés.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Peinture
Brève description:
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Chauffage, ventilation, plomberie, sanitaires
Brève description:
Ensemble des réseaux de chauffage et des matériels dédiés, ensemble des installations de VMC simple et double flux, ensemble des installations de plomberies + création et/ou extension des réseaux gaz, acétylène, oxygène,…
… etc.Surfaces de bâtiment neuf, environs 7 800 m².Surfaces de bâtiment à réhab, environs 3 000 m².
… etc.
Surfaces de bâtiment neuf, environs 7 800 m².
Surfaces de bâtiment à réhab, environs 3 000 m².
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Électricité: courants forts et faibles
Brève description:
Ensemble des installations de courant fort et courant faible + ensemble des installations de SSI,…
… etc.Surfaces de bâtiment neuf, environs 7 800 m².Surfaces de bâtiment à réhab, environs 3 000 m².
… etc.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Ascenseurs
Brève description:
Ascenseur pour Bât allant du R+1 au R+33 ascenseurs neufs et 1 ascenseur replacé.
Ascenseur pour Bât allant du R+1 au R+3
3 ascenseurs neufs et 1 ascenseur replacé.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Équipements de cuisine - cloisons isothermes
Brève description:
Ensemble des équipements de la cuisine, de la zone self, des chambres froides + et -. Ensemble des cloisons et faux-plafonds en parois agroalimentaires,…
… etc.Nombre d'équip. de cuisines, environs 170 ens.Surfaces de cloisons: doublesg et FP agro, environs 700 m².
… etc.
Nombre d'équip. de cuisines, environs 170 ens.
Surfaces de cloisons: doublesg et FP agro, environs 700 m².
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Signalétique
Brève description:
Ensemble de la signalétique intérieure et extérieure des bâtiments,…
… etc.Ensemble des bâtiments à traiter: 5 bât.Nombre de niveaux à traiter: RDC à R+3.
… etc.
Ensemble des bâtiments à traiter: 5 bât.
Nombre de niveaux à traiter: RDC à R+3.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: VRD - terrains de sport
Brève description:
Ensemble des réseaux secs et humides, des terrassements, des voiries, des terrains de sports + ouvrage de rétention enterré,…
… etc.Surfaces de voiries en enrobés: 4 300 m².Surfaces de voiries bicouches: 1 000 m².Surfaces de voiries en béton désactivé: 2 700 m².
… etc.
Surfaces de voiries en enrobés: 4 300 m².
Surfaces de voiries bicouches: 1 000 m².
Surfaces de voiries en béton désactivé: 2 700 m².
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Espaces verts
Brève description:
Aménagements du patio central comprenant les réseaux d'arrosage, d'éclairage, les plantations, les cheminements en stabilisé,…
… etcsurfaces de sol stabilisé, environ 250 mètres carrés.Surfaces de sol à préparer, environ 1700 mètres carrés.Volumes de terre à sculpter, environ 300 m³.Plantations, environ 2500 unités.
… etc
surfaces de sol stabilisé, environ 250 mètres carrés.
Surfaces de sol à préparer, environ 1700 mètres carrés.
Volumes de terre à sculpter, environ 300 m³.
Plantations, environ 2500 unités.
Description des options:
La consultation comporte des options au sens du droit national: les candidats devront répondre aux options obligatoires définies ci-après:
option 01 - lot 01 (désamiantage): désamiantage de la chaufferie,
option 02 - lot 02 (démolition G.O): gardiennage par vidéo surveillance,
option 03 - lot 13 (CVC): remplacement de chaudières.
Option au sens du droit communautaire: possibilité de conclure des avenants ou des marchés complémentaires pour la réalisation de nouvelles prestations qui seraient devenues nécessaires à la suite de circonstances imprévues dans l exécution du marché objet de la présente consultation.
Option au sens du droit communautaire: possibilité de conclure des avenants ou des marchés complémentaires pour la réalisation de nouvelles prestations qui seraient devenues nécessaires à la suite de circonstances imprévues dans l exécution du marché objet de la présente consultation.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1291-TVX
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Léonard de Vinci – 25 rue Professeur Blayac, 34080 Montpellier.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Situation économique et financière:
Renseignements demandes sur la situation du candidat et/ou de chaque membre du groupement: capacités techniques, économiques et financières: pièces et renseignements visés aux articles 43 à 45 du Code des marchés publics.
Le candidat peut utiliser le modèle de déclaration du candidat joint au dossier ou fournira l'ensemble des pièces mentionnées ci-dessous.
Les modèle de déclaration du candidat sont également téléchargeables sur le site internet de Languedoc Roussillon Aménagement à l'adresse suivante: http://www.lr-amenagement.fr, rubrique marchés publics.
— document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
— déclaration sur l'honneur datée et signée en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée précisant que:
a) Condamnation définitive:
— le candidat ne fait pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne;
— le candidat ne fait pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne;
— le candidat n'est pas exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
B) Lutte contre le travail illégal:
— le candidat ne fait pas l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne;
— le candidat ne fait pas l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne;
— pour les contrats administratifs, le candidat ne fait pas l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail;
c) Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, le candidat atteste être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
c) Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, le candidat atteste être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
d) Liquidation judiciaire: le candidat n' est pas soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, n'est pas en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
d) Liquidation judiciaire: le candidat n' est pas soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, n'est pas en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
e) Redressement judiciaire: le candidat n'est pas admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre;
e) Redressement judiciaire: le candidat n'est pas admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre;
Capacité technique et professionnelle:
F) Situation fiscale et sociale: le candidat a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement;
F) Situation fiscale et sociale: le candidat a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement;
g) Marchés de défense et de sécurité:
— le candidat n'a pas été sanctionné par la résiliation de son marché et n'a pas vu sa responsabilité civile engagée de puis moins de cinq ans, par une décision de justice définitive, pour méconnaissance de ses engagements en matière de sécurité d'approvisionnement ou de sécurité de l'information, ou avoir entièrement exécuté les décisions de justice éventuellement prononcées à son encontre et établir, par tout moyen, que son professionnalisme ne plus être remis en doute,
— le candidat n'a pas été sanctionné par la résiliation de son marché et n'a pas vu sa responsabilité civile engagée de puis moins de cinq ans, par une décision de justice définitive, pour méconnaissance de ses engagements en matière de sécurité d'approvisionnement ou de sécurité de l'information, ou avoir entièrement exécuté les décisions de justice éventuellement prononcées à son encontre et établir, par tout moyen, que son professionnalisme ne plus être remis en doute,
— le candidat a la fiabilité nécessaire pour éviter des atteintes à la sécurité de l'État,
h) Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
— le candidat n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail,
— le candidat a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
— le candidat a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat:
— chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles,
— moyens en personnel,
— moyens en matériel,
— capacités professionnelles,
— si le candidat est en mesure de la fournir: Liste des travaux en bâtiment similaires à cette opération de moins de 5 ans.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie sera appliquée, conformément à l'article 101 du Code des marchés publics. Elle pourra être remplacée par une garantie à première demande. Aucune caution personnelle et solidaire ne sera acceptée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement du marché: conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, le délai global de paiement précisé à cet article démarrant à compter de la date de réception de la facture par Languedoc-Roussillon Aménagement.
Modalités de financement du Marché: conformément aux articles 106 à 109 du Code des marchés publics.
Le financement est assuré par les fonds publics propres de la Collectivité et par avance de la Collectivité au Mandataire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme juridique après attribution du marché sera le groupement solidaire. Conformément à l'article 51 VII du Code des Marchés Publics, le groupement ne respectant pas cette forme sera tenu d'assurer sa transformation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique de l'offre appréciée au regard du dossier technique fourni (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Languedoc-Roussillon
Adresse postale: 201 avenue Pompignane
Code postal: 34000
Contact
Point de contact: M. Marches Marches
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1291-TVX
Informations complémentaires
Les renseignements d'ordre administratifs et/ou techniques peuvent être obtenus auprès de:
Renseignements techniques: Hellin Sebbag – 10 rue Émile Zola – 34000 Montpellier – fax +33 467583883 et email: hellin.sebbag.m@wanadoo.fr
Les travaux sont répartis en lots et traités par marchés séparés, chaque lot fait l'objet d'un marché unique.
Il est précisé que le Pouvoir adjudicateur n'autorise pas la présentation de variantes dans le cadre de la consultation.
Les offres variantes seront donc irrecevables et éliminées sans être examinées. L'offre de base sera cependant examinée sous réserve qu'elle soit présentée de manière distincte de la ou les variantes.
Planning prévisionnel: le délai de réalisation sera de 48 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux, les périodes de préparation et celles liées aux contraintes du fonctionnement du Lycées ont comprises.
Le présent titulaire du marché des travaux devra mettre tout en oeuvre afin d'assurer l'exécution des travaux de 3 bâtiments neuf (bât. nº 2, 3 et 7) en simultané. La reconstruction de ces bâtiments en tout corps d'état commencera à la même date de démarrage soit à compter de l'ordre de service c'est-à-dire après le désamiantage, les démolitions et la réalisation des réseaux extérieurs longeant l'internat.
Le présent titulaire du marché des travaux devra mettre tout en oeuvre afin d'assurer l'exécution des travaux de 3 bâtiments neuf (bât. nº 2, 3 et 7) en simultané. La reconstruction de ces bâtiments en tout corps d'état commencera à la même date de démarrage soit à compter de l'ordre de service c'est-à-dire après le désamiantage, les démolitions et la réalisation des réseaux extérieurs longeant l'internat.
Cette reconstruction se terminera au terme des 12 mois pour le bâtiment nº 7 Internat, des 17 mois pour le bâtiment nº 3 restauration/salles de classe et des 12 mois pour le bâtiment nº 2 foyer des élèves.
Ces délais travaux comprendront les aménagements extérieurs avoisinants ces bâtiments tels que les réseaux enterrés, les circulations piétonnes et les espaces verts.
par ailleurs, quelque soit l'avancement du chantier, les interventions des entreprises devront s'enchainer afin de permettre tout gain ou tout rattrapage de délai.
En conséquence toutes les entreprises devront tout mettre en oeuvre quelque soit la période de l'année y compris pendant les congés. Les jours travaillés pourront s'organiser 6 jours sur 7 et/ou en 2x8 sous couvert de l'acceptation de l'inspection du travail.
En conséquence toutes les entreprises devront tout mettre en oeuvre quelque soit la période de l'année y compris pendant les congés. Les jours travaillés pourront s'organiser 6 jours sur 7 et/ou en 2x8 sous couvert de l'acceptation de l'inspection du travail.
Date prévisionnelle de démarrage des travaux: Mai 2015
ce marché ne se décompose pas en tranche.
Les soumissions en ligne sont autorisées.
Unité monétaire: Euro.
En application des dispositions de l'article 14 du Code des marchés publics, l'exécution des marchés des lots 01 à 14, 18 et 19 de la présente consultation comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Procédure de passation:
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 26 I, 33, 40 III 2° et 57 à 59 du Code des marchés publics
Critères de sélection des candidatures:
Les éléments pris en compte pour juger des capacités du candidat conformément à l'article 52 du Code des marchés publics sont:
— capacités financières,
— capacités professionnelles
— moyens en personnel et en matériels du candidat.
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie conformément à l'article 53 du Code des marchés publics.
Modalités d'obtention des dossiers de consultation:
Conditions d'obtention des dossiers:
Dossier sous forme numérique et papier:
— dans un premier temps: pour commander votre dossier, Envoyez un fax au reprographe Arts Helio au +33 499133511, avec un cadre similaire à celui du document 00/informations générales - retrait,
— dans un second temps: vous pourrez retirer le dossier chez le reprographe Arts Helio, 1415 avenue Albert Einstein, ZAC du Millénaire, 34000 Montpellier, sous 48h ou bien vous le recevrez par courrier si vous l'avez demandé
Le dossier est gratuit, sans caution, un seul exemplaire sera délivré par entreprise.
Le dossier complet sera constitué comme suit:
une version numérique comprenant l'ensemble des pièces: pièces écrites + pièces graphiques
et une version papier des pièces graphiques.
Dossier sous forme dématérialisée:
les candidats peuvent télécharger uniquement les pièces écrites du dossier de consultation sur le site internet de la Région accessible à l'adresse: http://www.laregion.fr
Préalablement au téléchargement du dossier de consultation, les candidats doivent procéder à la déclaration de leur identité en indiquant:
— le nom de la personne téléchargeant le DCE,
— la raison sociale,
— l'adresse postale,
— une adresse électronique valide qui permet d'informer les candidats des éventuelles modifications du DCE.
Pour accéder aux documents du DCE, les candidats doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats de dossiers compressés ".Zip" ou le télécharger sur le site de dématérialisation de la Région Languedoc-Roussillon.
Modalites de remise des offres:
Date limite de réception des offres: le lundi 2.3.2015 à 12:00.
Lieu de remise des offres:
Le candidat est invité à remettre son offre sous forme dématérialisée à l'adresse suivante: http://www.laregion.fr
A défaut, remise des offres sous forme papier ou sous support physique électronique: Languedoc-Roussillon aménagement – 117 rue des États Généraux – CS 19536 – 34961 Montpellier Cedex 2 (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2015.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: +33 467548100📞
Fax: +33 467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2015/S 004-003832 (2015-01-05)
Informations complémentaires (2015-02-10) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-02-10 📅
Date de publication: 2015-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 030-049855
Se réfère à l'avis: 2015/S 4-003832
Numéro JO-S: 30
Source: OJS 2015/S 030-049855 (2015-02-10)
Avis d'attribution de marché (2015-06-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 435 837,05 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-06-24 📅
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 122-222080
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée conformément à l'article 53 du Code des Marchés Publics.
PROCEDURE DE PASSATION:
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 26 I, 33, 40 III 2° et 57 à 59 du Code des Marchés Publics
PUBLICATION DE L'AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE:
L'avis d'appel public à la concurrence a fait l'objet d'une publication dans les journaux suivants:
Date d'envoi de l'avis de publicité: 5.1.2015
JOUE du 7.1.2015, no 2015/S 4-003832
BOAMP, le 7.1.2015 annonce no 83 numéro 4A
Gazette de Montpellier, le 8.1.2015
Plateforme de dématérialisation en date du 5.1.2015
Site Internet LRA en date du 5.1.2015
Date d'envoi de l'avis rectificatif: 10.2.2015
JOUE du 10.2.2015, no 2015/S 30-049855
BOAMP, le 12.2.2015 annonce no 126 numéro 30A
Gazette de Montpellier, le 12.2.2015
Plateforme de dématérialisation en date du 10.2.2015
Site Internet LRA en date du 10.2.2015
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 4 A, annonce no 83 du 7.1.2015.
Parution no: 4 B, annonce no 78 du 7.1.2015.
Références de publication rectificative
Parution no: 30 A, annonce no 126 du 12.2.2015.
Parution no: 30 B, annonce no 167 du 12.2.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2015.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée conformément à l'article 53 du Code des Marchés Publics.
PROCEDURE DE PASSATION:
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 26 I, 33, 40 III 2° et 57 à 59 du Code des Marchés Publics
PUBLICATION DE L'AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE:
L'avis d'appel public à la concurrence a fait l'objet d'une publication dans les journaux suivants:
Date d'envoi de l'avis de publicité: 5.1.2015
JOUE du 7.1.2015, no 2015/S 4-003832
BOAMP, le 7.1.2015 annonce no 83 numéro 4A
Gazette de Montpellier, le 8.1.2015
Plateforme de dématérialisation en date du 5.1.2015
Site Internet LRA en date du 5.1.2015
Date d'envoi de l'avis rectificatif: 10.2.2015
JOUE du 10.2.2015, no 2015/S 30-049855
BOAMP, le 12.2.2015 annonce no 126 numéro 30A
Gazette de Montpellier, le 12.2.2015
Plateforme de dématérialisation en date du 10.2.2015
Site Internet LRA en date du 10.2.2015
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 4 A, annonce no 83 du 7.1.2015.
Parution no: 4 B, annonce no 78 du 7.1.2015.
Références de publication rectificative
Parution no: 30 A, annonce no 126 du 12.2.2015.
Parution no: 30 B, annonce no 167 du 12.2.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2015.
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Léonard de Vinci — 25 rue Professeur Blayac, 34080 Montpellier.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-26 📅
Nom: Volpilière Désamiantage Démolition
Adresse postale: chemin du Berger, ZI des Aiguillons
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
2️⃣
Nom: Bec Construction LR
Adresse postale: 1111 avenue Justin Bec
Commune postale: Saint-Georges-d'Orques
Code postal: 34680
3️⃣
Nom: Landragin
Adresse postale: Zone Industrielle, 97 rue Charles Tellier
Commune postale: Nîmes Cedex 1
Code postal: 30034
4️⃣
Nom: Smac
Adresse postale: avenue des Compagnons, CS 80008 PA Les Garrigues
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34173
5️⃣
Nom: Barsalou
Adresse postale: 8 avenue du Champs de Mars, ZI La Plaisance
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-18 📅
Adresse postale: Zone Industrielle de Grézan, 97 rue Charles Tellier
7️⃣
Nom: ep3
Adresse postale: 1373 chemin des Près
Commune postale: Marsillargues
Code postal: 34590
8️⃣
9️⃣
Nom: Pistre SA
Adresse postale: route de Saint Pons, BP 34
Commune postale: Labastide-Rouairoux
Code postal: 81270
1️⃣0️⃣
Nom: Socamo
Adresse postale: 354 rue Gustave Courbet, ZA Charles Martel
Commune postale: Villeneuve-lès-Maguelone
Code postal: 34750
1️⃣1️⃣
Nom: SPC Revetement
Adresse postale: 83 rue Yves Montand
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34080