Réalisation des travaux d'aménagements urbains des abords de l'ilot 533 sur la ZAC Moulin à vent à Cergy (95) et travaux de desserte en réseaux des opérations de constructions

SPLA Cergy-Pontoise aménagement

Aménagements urbains des abords de l'ilot 533 sur la ZAC Moulin à vent à Cergy (95) et desserte en réseaux des opérations de constructions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-14.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-14 Avis de marché
Avis de marché (2015-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de préparation de chantier
Quantité ou étendue:
Ces travaux comprennent la réalisation de:Voirie, trottoirs, stationnements, fourniture et pose de mobilier urbain, fourniture et pose de Bornes d'apport Volontaires enterrées, terrassements, tranchées communes et fourreaux divers, maçonnerie.Réseaux: électricité basse tension, signalisation tricolore.Espaces verts: fourniture et mise en place de terre végétale, exécution de fosses de plantation, fourniture et pose de géotectile anti racinaire, fourniture et plantation de végétaux.Lieu d'exécution des travaux:CERGY -Rues « Lune Corail » et « Désert aux Nuages », Boulevards « de l'Evasion » et « d'Erkrath ».
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de préparation de chantier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SPLA Cergy-Pontoise Aménagement
Adresse postale: immeuble le Verger, rue de la Gare
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Contact
Téléphone: +33 134201970 📞
Fax: +33 134201989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date limite de soumission: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 159-291669
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Critères d'attributions: valeur technique de l'offre: 60 % décomposé de la façon suivante, sur la base du mémoire justificatif: Le point 1 noté sur 15. Le point 2 noté sur 15. Le point 3 noté sur 15. Le point 4 noté sur 10. Le point 5 noté sur 5. Unité monétaire utilisée, l'euro. Horaires d'ouverture des locaux: du lundi au vendredi de: 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, sauf le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront au mois de: novembre 2015. La procédure mise en œuvre est une procédure adaptée ouverte en une seule phase sans négociation. Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur support physique électronique et sur support dématérialisé: http://marches-publics.info/accueil.htm Pour information, les entreprises téléchargeant le DCE reçoivent automatiquement l'ensemble des messages déjà envoyés (questions-réponses) sous réserve de s'identifier sur la plateforme. Les questions-réponses ne sont pas transmises en cas de téléchargement anonyme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aménagements urbains des abords de l'ilot 533 sur la ZAC Moulin à vent à Cergy (95) et desserte en réseaux des opérations de constructions.
Numéro du lot: 1
Brève description:
VRDNature et étendue des travaux: voirie, trottoirs, stationnements, founiture et pose de modilier urbain, founiture et pose de Bornes d'apport Volontares entérrées, terrassements, tranchées communes et fourreaux divers, maçonnerie, assainissement Eu/Ep principaux et branchements.
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VRD
Nature et étendue des travaux: voirie, trottoirs, stationnements, founiture et pose de modilier urbain, founiture et pose de Bornes d'apport Volontares entérrées, terrassements, tranchées communes et fourreaux divers, maçonnerie, assainissement Eu/Ep principaux et branchements.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Basse tension.Nature et étendue des travaux: électricité basse tension, signalisation tricolore.
Basse tension.
Nature et étendue des travaux: électricité basse tension, signalisation tricolore.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Espaces verts.Nature et étendue des travaux: fourniture et mise en place de terre végétale, exécution de fosses de plantation, fourniture et pose de géotectile anti racinaire, fourniture et plantation de végétaux.
Espaces verts.
Nature et étendue des travaux: fourniture et mise en place de terre végétale, exécution de fosses de plantation, fourniture et pose de géotectile anti racinaire, fourniture et plantation de végétaux.
Quantité ou étendue:
Ces travaux comprennent la réalisation de:
Voirie, trottoirs, stationnements, fourniture et pose de mobilier urbain, fourniture et pose de Bornes d'apport Volontaires enterrées, terrassements, tranchées communes et fourreaux divers, maçonnerie.
Réseaux: électricité basse tension, signalisation tricolore.
Espaces verts: fourniture et mise en place de terre végétale, exécution de fosses de plantation, fourniture et pose de géotectile anti racinaire, fourniture et plantation de végétaux.
Lieu d'exécution des travaux:
CERGY -Rues « Lune Corail » et « Désert aux Nuages », Boulevards « de l'Evasion » et « d'Erkrath ».
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: spla2015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent),
— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005,
— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— l'Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l'ouvrage s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
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Capacité technique et professionnelle:
Capacités professionnelles:
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Qualifications ressortant de l'identification professionnelle de la FNTP demandées :Voir détail au Rc
Capacités techniques:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte.
Le titulaire peut fournir une garantie à première demande remplaçant l'application de la retenue de garantie.
Il est prévu le versement d'une avance de 5 %.
Le titulaire aura à produire une garantie d'un montant équivalent à la dite avance sous forme d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai maximum de paiement de l'avance est de 30 jours.
Le délai de paiement des acomptes est de 45 jours fin de mois d'émission de la facture (réception de la demande d'acomptes), les 45 jours étant comptés à partir de la fin du mois d'émission de la facture.
Par dérogation à l'article 13.4.4 du CCAG, le délai maximum de paiement du solde est de 60 jours suivant la réception du projet de décompte final sur la base des sommes admises par le maître d'ouvrage dans les conditions définies aux articles 13.3 et 13.4 du CCAG.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Le marché sera conclu soit en entreprise générale, soit en entreprises groupées.
Dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement: Conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48090254300010
Contact
Point de contact: Le directeur
Nom: SPLA Cergy-Pontoise Aménagement: M. le directeur
Adresse postale: immeuble le Verger — rue de la Gare
Code postal: 95015
Courrier électronique: spla@cergypontoise-amenagement.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: spla2015
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Critères d'attributions: valeur technique de l'offre: 60 % décomposé de la façon suivante, sur la base du mémoire justificatif:
Le point 1 noté sur 15.
Le point 2 noté sur 15.
Le point 3 noté sur 15.
Le point 4 noté sur 10.
Le point 5 noté sur 5.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Horaires d'ouverture des locaux: du lundi au vendredi de: 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, sauf le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront au mois de: novembre 2015.
La procédure mise en œuvre est une procédure adaptée ouverte en une seule phase sans négociation.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur support physique électronique et sur support dématérialisé: http://marches-publics.info/accueil.htm
Pour information, les entreprises téléchargeant le DCE reçoivent automatiquement l'ensemble des messages déjà envoyés (questions-réponses) sous réserve de s'identifier sur la plateforme.
Les questions-réponses ne sont pas transmises en cas de téléchargement anonyme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Cergy-Pontoise
Adresse postale: Cité Judiciaire, 3 rue Victor Hugo, BP 50220
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95302
Téléphone: +33 172587000 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-pontoise.justice.fr/ 🌏
Fax: +33 172587379 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Cité judiciaire, 3 rue Victor Hugo, BP 50220
Source: OJS 2015/S 159-291669 (2015-08-14)