Réalisation de prestations liées à l'assistance technique aux projets et solutions informatiques du Centre de compétences et services Patient de l'ap-hp

AP-HP

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations liées à l'assistance technique aux projets et solutions informatiques du Centre de compétences et services Patient de l'ap-hp.
Les prestations d'assistance Technique (At) portent sur des ensembles non exclusifs de projets ou applications décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières du présent marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sopra Steria Group

Qui ?

• AP-HP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-23	Avis de marché
2016-06-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance relative aux logiciels
Quantité ou étendue:

Montant minimum: 7 000 000 euro(s) HT soit 8 400 000 euro(s) (T.T.C.) (tva à 20 %)Montant maximum: 30 000 000 euro(s) HT soit 36 000 000 euro(s) (T.T.C.) (tva à 20 %).7 000 00030 000 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance relative aux logiciels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hp
Adresse postale: 3 avenue Victoria
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: quyhanh.pham@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 140273590 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-23 📅
Date limite de soumission: 2016-02-23 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-458388
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 décembre 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations liées à l'assistance technique aux projets et solutions informatiques du Centre de compétences et services Patient de l'ap-hp.

Les prestations d'assistance Technique (At) portent sur des ensembles non exclusifs de projets ou applications décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières du présent marché.

Quantité ou étendue:

Montant minimum: 7 000 000 euro(s) HT soit 8 400 000 euro(s) (T.T.C.) (tva à 20 %)

Montant maximum: 30 000 000 euro(s) HT soit 36 000 000 euro(s) (T.T.C.) (tva à 20 %).

Valeur estimée hors TVA: 7 000 000 💰
30 000 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: QHP-AT-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Assistance publique-hôpitaux de Paris Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Chaque candidat doit présenter à l'appui de sa candidature les pièces suivantes pour justifier sa capacité économique et financière:

— imprimé DC 2 ou équivalent. Les mentions du capital et du Chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.

— Bilan ou extrait de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité;

— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir (article 43 du code des marchés publics)

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et l'autorisant à poursuivre son activité. Le nom de la ou les personnes ayant le pouvoir d'engager la société parmi lesquelles figure le signataire des documents ;.

Capacité technique et professionnelle:

Chaque candidat doit présenter à l'appui de sa candidature les pièces suivantes pour justifier ses référence professionnelle et capacité technique:

Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées:

— lorsque le destinataire a été un pouvoir adjudicateur, par des certificats émis ou contresignés par l'autorité compétente,

— lorsque le destinataire a été un acheteur privé, par une certification de l'acheteur ou, à défaut, simplement par une déclaration de l'opérateur économique;

Les informations relatives à la capacité économique et financière, ainsi qu'à la capacité technique sont de préférence portées sur le cadre de réponse administratif mis à la disposition des candidats avec le dossier de consultation des entreprises. Dans ce cas, les candidats remettent, avec leur dossier de candidature, le cadre de réponse administratif daté et signé.

il est rappelé aux candidats que l'absence de références relatives à l'exécution de marchés de même nature n'entraînera pas l'élimination du candidat concerné et ne dispensera pas le pouvoir adjudicateur d'examiner ses capacités professionnelles, techniques et financières.

les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Dans le cadre du versement d'une avance, il sera demandé au Titulaire la constitution d'une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement s'effectue selon les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues à l'article 11 du CCAG-TIC et conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Le règlement s'effectue dans un délai global de paiement fixé à 50 jours à compter de la réception de la facture par la Personne publique.

L'Ap-Hp se libère des sommes dues en exécution du présent marché en faisant porter les montants au compte indiqué à l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dans les conditions de l'article 51 du Code des marchés publics, les opérateurs économiques pourront présenter leur candidature ou leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire. La composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.

En cas de groupement conjoint, le mandataire qui se verrait attribuer le marché au terme du marché, est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour les obligations contractuelles qui leur incomberaient.

les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: connaissances et expertises fonctionnelles et techniques du domaine hospitalier, évalué au regard de la pertinence et de la complétude des connaissances mentionnées dans le règlement de consultation (20)
2. Critère 2: qualité de l'offre évalué au regard de sous-critères mentionnés dans le règlement de consultation (30)
3. Critère 3: PRIX évalué au regard d'une simulation financière à partir des prix unitaires inscrits dans le cadre de réponse financier. Le détail des quantités estimé est fourni. (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Pham_ Quy Hanh
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: assistance publique — hôpitaux de Paris
Point de contact: mme Quy Hanh PHAM
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_2qUZODUHVS 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: QHP-AT-2015

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Région Île-De-France 29 rue Barbet de Jouy
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 250-458388 (2015-12-23)

Avis d'attribution de marché (2016-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016PATC168005
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations liées à l'assistance technique aux projets et solutions informatiques du centre de compétences et services patient de l'AP-HP. Les prestations d'assistance technique (AT) portent sur des ensembles non exclusifs de projets ou applications décrites dans le cahier des clauses techniques particulières du présent marché.

Valeur totale du marché: 30 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance relative aux logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: daj.dpepi@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 140273421 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-208253
Se réfère à l'avis: 2015/S 250-458388
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

La durée du marché est de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Les montants pour la durée du marché sont les suivants: — montant minimum: 7 000 000 EUR HT, soit 8 400 000 EUR (TTC) (TVA à 20 %) — montant maximum: 30 000 000 EUR HT, soit 36 000 000 EUR (TTC) (TVA à 20 %).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations liées à l'assistance technique, aux projets et solutions informatiques du centre de compétences et service patient de l'AP-HP. Les prestations d'assistance technique (AT) portent sur des ensembles non exclusifs de projets ou applications décrites dans le cahier des clauses techniques particulières du présent marché.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: Connaissances et expertises fonctionnelles et techniques du domaine hospitalier, évalué au regard de la pertinence et de la complétude des connaissances
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère 2: Qualité de l'offre, évalué au regard de sous critères mentionnés dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-06 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aphp.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La durée du marché est de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire.

Les montants pour la durée du marché sont les suivants:

— montant minimum: 7 000 000 EUR HT, soit 8 400 000 EUR (TTC) (TVA à 20 %)

— montant maximum: 30 000 000 EUR HT, soit 36 000 000 EUR (TTC) (TVA à 20 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 117-208253 (2016-06-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (>20 nouveaux marchés)

Services de programmation et de conseil en logiciels (>20)

Services relatifs aux logiciels (>20)