Réalisation de prestations d'impression et de reprographie
Conseil général des Alpes-Maritimes
Réalisation de prestations d'impression et de reprographie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'appui bureautiques › Services de reprographie
- • Services d'impression et services connexes › Services relatifs à l'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-23 | Avis de marché |
| 2015-09-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'impression
Quantité ou étendue:
“La consultation aboutira à des marchés à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:Lot 1: sans montant...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 604 — BP 2007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Téléphone: +33 489042064 📞
Fax: +33 497187662 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-23 📅
Date limite de soumission: 2015-05-05 📅
Date de publication: 2015-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 061-106653
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
“Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation de prestations d'impression et de reprographie.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Réalisation de travaux d'impression offset et façonnage.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Réalisation de travaux de reprographie et façonnage.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Réalisation et conception d'imprimés administratifs.”
Quantité ou étendue:
“La consultation aboutira à des marchés à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:”
“Lot 1: sans montant minimum — montant maximum annuel 100 000 EUR HT.”
“Lot 2: sans montant minimum — montant maximum annuel 75 000 EUR HT.”
“Lot 3: sans montant minimum — montant maximum annuel 100 000 EUR HT.”
Description des options:
“Marché d'une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification, reconductible par reconduction expresse trois fois, pour la même période et pour le...”
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Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0024
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département des Alpes-Maritimes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1, daté et signé, ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et...”
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“Pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 du Dc2 et annexe visée.”
“Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et c.”
Situation économique et financière:
“Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Aucun niveau minimal exigé.”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.”
“Liste des principaux services au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement s'effectuera sur le budget du département et sur ses ressources propres.”
“Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans le délai de 30 jours et selon les règles de la comptabilité publique.”
“La monnaie utilisée est l'euro.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (50)
2. La valeur technique (40)
3. Le délai de livraison (10)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 15S0024
Informations complémentaires
“Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.”
“Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.”
“— retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9:00-11:45 et 13:30-16:30,”
“— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr”
“Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR,...”
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“Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr”
“Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique...”
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“Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec Office 2007.”
“Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.”
“Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont...”
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“Modalités d'ouvertures des offres: séance non publique.”
“Les délais d'exécution démarrent à compter de la date de notification du bon de commande.”
“Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué ci-après:”
“— pour le lot 1: 10 jours ouvrés,”
“— pour le lot 2: 5 jours ouvrés pour les commandes normales et 2 jours ouvrés pour les commandes urgentes,”
“— pour le lot 3: 40 jours ouvrés.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,”
“— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,”
“— référé contractuel: en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative,”
“— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.”
Source: OJS 2015/S 061-106653 (2015-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'impression
Quantité ou étendue:
“La consultation aboutira à des marchés à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:Lot 1: sans montant...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 604 — BP 2007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Téléphone: +33 489042064 📞
Fax: +33 497187662 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-23 📅
Date limite de soumission: 2015-05-05 📅
Date de publication: 2015-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 061-106653
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
“Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation de prestations d'impression et de reprographie.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Réalisation de travaux d'impression offset et façonnage.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Réalisation de travaux de reprographie et façonnage.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Réalisation et conception d'imprimés administratifs.”
Quantité ou étendue:
“La consultation aboutira à des marchés à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:”
“Lot 1: sans montant minimum — montant maximum annuel 100 000 EUR HT.”
Afficher plus (2)
“Lot 2: sans montant minimum — montant maximum annuel 75 000 EUR HT.”
“Lot 3: sans montant minimum — montant maximum annuel 100 000 EUR HT.”
“Marché d'une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification, reconductible par reconduction expresse trois fois, pour la même période et pour le...”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0024
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département des Alpes-Maritimes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1, daté et signé, ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et...”
“Pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 du Dc2 et annexe visée.”
Afficher plus (1)
“Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et c.”
“Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Aucun niveau minimal exigé.”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.”
“Liste des principaux services au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement s'effectuera sur le budget du département et sur ses ressources propres.”
“Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans le délai de 30 jours et selon les règles de la comptabilité publique.”
Afficher plus (1)
“La monnaie utilisée est l'euro.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (50)
2. La valeur technique (40)
3. Le délai de livraison (10)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 15S0024
Informations complémentaires
“Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.”
“Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.”
Afficher plus (15)
“— retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9:00-11:45 et 13:30-16:30,”
“— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr”
“Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR,...”
“Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr”
“Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique...”
“Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec Office 2007.”
“Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.”
“Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont...”
“Modalités d'ouvertures des offres: séance non publique.”
“Les délais d'exécution démarrent à compter de la date de notification du bon de commande.”
“Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué ci-après:”
“— pour le lot 1: 10 jours ouvrés,”
“— pour le lot 2: 5 jours ouvrés pour les commandes normales et 2 jours ouvrés pour les commandes urgentes,”
“— pour le lot 3: 40 jours ouvrés.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,”
“— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,”
Afficher plus (2)
“— référé contractuel: en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative,”
“— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.”
Avis d'attribution de marché (2015-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 222,81 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 173-315416
Se réfère à l'avis: 2015/S 61-106653
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
“Signature du marché: 9.7.2015 Le montant maximum annuel pour le lot 2 est de 75 000 EUR HT. Le montant du DDED retenu pour le lot 2 est 42 829,20 EUR...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 42 829,20 💰
58 870,20 💰
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Infructueux
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-21 📅
Nom: PC2I.Com Polyplan
Adresse postale: 96 bis boulevard Mansart
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: v.gruas@polyplan06.com 📧
3️⃣
Nom: infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 no 29545) après RDV pris par télécopie...”
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Source: OJS 2015/S 173-315416 (2015-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 222,81 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date de publication: 2015-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 173-315416
Se réfère à l'avis: 2015/S 61-106653
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
“Signature du marché: 9.7.2015 Le montant maximum annuel pour le lot 2 est de 75 000 EUR HT. Le montant du DDED retenu pour le lot 2 est 42 829,20 EUR...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 42 829,20 💰
58 870,20 💰
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Infructueux
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-21 📅
Nom: PC2I.Com Polyplan
Adresse postale: 96 bis boulevard Mansart
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: v.gruas@polyplan06.com 📧
3️⃣
Nom: infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 no 29545) après RDV pris par télécopie...”
Source: OJS 2015/S 173-315416 (2015-09-03)
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- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)