Réalisation de prélèvements et analyses sur les milieux aquatiques du bassin Adour Garonne

Agence de l'eau Adour Garonne

La présente consultation concerne la passation du marché des prestations relatives aux opérations de surveillance de la qualité des cours d'eau, des canaux et des eaux souterraines du bassin "Adour-Garonne. Ces prestations consistent en la réalisation de:
— prélèvements (confection d'échantillons non seulement d'eau, mais aussi d'autres supports susceptibles de traduire la contamination des cours d'eau et eaux souterraines tels que sédiments, matières en suspension, exécution des observations et des mesures "In situ" donnant lieu à renseignement des fiches de terrain),
— analyses (réalisation d'analyses de physicochimie de base et de micropolluants sur les supports indiqués ci-dessus, fourniture de flaconnage, gestion du transport des échantillons),
— indices biologiques sur les compartiments suivants: diatomées, macro-invertébrés, macrophytes et phytoplancton.
Et en la transmission des résultats correspondants avec pour objectif leur << bancarisation >> au niveau national.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Agence de l'eau Adour Garonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement

Où ?

• Sud-Ouest

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-07	Avis de marché
2016-02-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement
Quantité ou étendue:

Chaque lot donnera lieu à un marché séparé à bons de commande conclu sans minimum et sans maximum.A titre indicatif, le montant des prestations tous lots confondus pour les campagnes 2016, 2017 et 2018 est estimé à 22 MEUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Adour Garonne
Adresse postale: 90 rue du Férétra, CS 87801
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-adour-garonne.fr 🌏
Téléphone: +33 561363738 📞
Fax: +33 561363728 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-243635
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Les dossiers de consultation sont gratuits. Les dossiers peuvent être téléchargés à partir du site de l'agence https://www.marches-publics.gouv.fr ou http://www.eau-adour-garonne.fr (onglet: marchés publics) ou demandés auprès de la personne indiquée dans les contacts. Les candidats ne supportent aucun autre frais que ceux liés à l'accès au réseau et à l'obtention de la signature électronique. Ils doivent cependant disposer d'un environnement informatique mis à jour en matière de sécurité et d'antivirus. La plate forme interministérielle des marchés permet de tester au préalable la configuration du poste de travail utilisé afin de vérifier s'il comporte tous les pré-requis techniques permettant de télécharger le dossier. Les pré-requis techniques sont également précisés au lien ciaprès: https://www.marchespublics.gouv.fr/index.php5?page=commun.ConditionsUtilisation&calledFrom=entrerprise#rubrique_2 Les conditions de remise des réponses sont mentionnées dans le règlement de la consultation. La transmission des réponses par voie électronique est autorisée. Les modalités précises de cette transmission sont également précisées dans ce règlement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Chaque lot fait l'objet d'un marché à bons de commande comportant une tranche ferme (campagne 2016) et deux tranches conditionnelles (campagnes 2017 et 2018).

Brève description:

— prélèvements (confection d'échantillons non seulement d'eau, mais aussi d'autres supports susceptibles de traduire la contamination des cours d'eau et eaux souterraines tels que sédiments, matières en suspension, exécution des observations et des mesures "In situ" donnant lieu à renseignement des fiches de terrain),

— analyses (réalisation d'analyses de physicochimie de base et de micropolluants sur les supports indiqués ci-dessus, fourniture de flaconnage, gestion du transport des échantillons),

— indices biologiques sur les compartiments suivants: diatomées, macro-invertébrés, macrophytes et phytoplancton.

Et en la transmission des résultats correspondants avec pour objectif leur << bancarisation >> au niveau national.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Réalisation d'indices biologiques reposant sur l'examen des peuplements d'invertébrés (Mpce) sur le bassin Adour-Garonne
Brève description:

Le lot no 1 concerne la réalisation d'indices biologiques reposant sur l'examen des peuplements d'invertébrés (Mpce) sur le bassin Adour-Garonne.

Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot est multi attributaire (sept attributaires prévus); il comporte une tranche ferme et 2 tranches conditionnelles, à bons de commande sans minimum et sans maximum. La durée indiquée ci-dessus s'entend toutes tranches confondues.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Réalisation d'indices biologiques reposant sur l'examen des peuplements de diatomées (Ibd) sur le bassin Adour-Garonne
Brève description:

Le lot no 2 concerne la réalisation d'indices biologiques reposant sur l'examen des peuplements de diatomées (Ibd) sur le bassin Adour-Garonne.

Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot est multi attributaire (cinq attributaires prévus); il comporte une tranche ferme et 2 tranches conditionnelles, à bons de commande sans minimum et sans maximum. La durée indiquée ci-dessus s'entend toutes tranches confondues.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Réalisation d'indices biologiques reposant sur l'examen des peuplements de macrophytes (Ibmr) sur le bassin Adour-Garonne
Brève description:

Le lot no 3 concerne la réalisation d'indices biologiques reposant sur l'examen des peuplements de macrophytes (Ibmr) sur le bassin Adour-Garonne.

Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot est multi attributaire (quatre attributaires prévus); il comporte une tranche ferme et 2 tranches conditionnelles, à bons de commande sans minimum et sans maximum. La durée indiquée ci-dessus s'entend toutes tranches confondues.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Réalisation d'indices biologiques reposant sur l'examen des peuplements de macrophytes (IBMR profond) sur le bassin Adour-Garonne
Brève description:

Le lot no 4 cocnerne la réalisation d'indices biologiques reposant sur l'examen des peuplements de macrophytes (IBMR profond) sur le bassin adour-garonne.

Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot est mono attributaire; il comporte une tranche ferme et 2 tranches conditionnelles, à bons de commande sans minimum et sans maximum. La durée indiquée ci-dessus s'entend toutes tranches confondues.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Réalisation d'indices biologiques reposant sur l'examen des peuplements d'invertébrés (Mgce) sur le bassin Adour-Garonne
Brève description:

Le lot no 5 concerne la réalisation d'indices biologiques reposant sur l'examen des peuplements d'invertébrés (Mgce) sur le bassin Adour-Garonne.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Réalisation d'indices biologiques reposant sur l'examen des peuplements de phytoplancton GCE sur le bassin Adour-Garonne
Brève description:

Le lot no 6 concerne la réalisation d'indices biologiques reposant sur l'examen des peuplements de phytoplancton GCE sur le bassin Adour-Garonne.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Réalisation de prélèvements d'eaux superficielles et d'analyses physico-chimiques sur le bassin Adour-Garonne
Brève description:

Le lot no 7 concerne la réalisation de prélèvements d'eaux superficielles et d'analyses physico-chimiques sur le bassin Adour-Garonne.

Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot est multi attributaire (10 attributaires prévus); il comporte une tranche ferme et 2 tranches conditionnelles, à bons de commande sans minimum et sans maximum. La durée indiquée ci-dessus s'entend toutes tranches confondues.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Réalisation de prélèvements d'eaux superficielles et d'analyses de pesticides sur le bassin Adour-Garonne
Brève description:

Le lot no 8 concerne la réalisation de prélèvements d'eaux superficielles et d'analyses de pesticides sur le bassin Adour-Garonne.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Réalisation de prélèvements et d'analyses sur des sédiments sur le bassin Adour-Garonne
Brève description:

Le lot no 9 concerne la réalisation de prélèvements et d'analyses sur des sédiments sur le bassin Adour-Garonne.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Réalisation de prélèvements et d'analyses sur des matières en suspension sur le bassin Adour-Garonne
Brève description:

Le lot no 10 concerne la réalisation de prélèvements et d'analyses sur des matières en suspension sur le bassin Adour-Garonne.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Réalisation de prélèvements d'eaux souterraines et d'analyses physico-chimiques sur Midi-Pyrénées
Brève description:

Le lot no 11 concerne la réalisation de prélèvements d'eaux souterraines et d'analyses physico-chimiques sur Midi-Pyrénées.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Réalisation de prélèvements d'eaux souterraines et d'analyses physico-chimiques sur Poitou-Charentes
Brève description:

Le lot no 12 concerne la réalisation de prélèvements d'eaux souterraines et d'analyses physico-chimiques sur Poitou-Charentes.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Réalisation d'analyses d'eaux souterraines sur le bassin Adour-Garonne
Brève description:

Le lot no 13 concerne la réalisation d'analyses d'eaux souterraines sur le bassin Adour-Garonne.

Quantité ou étendue:

Chaque lot donnera lieu à un marché séparé à bons de commande conclu sans minimum et sans maximum.

A titre indicatif, le montant des prestations tous lots confondus pour les campagnes 2016, 2017 et 2018 est estimé à 22 MEUR HT.

Description des options:

Chaque lot comporte une tranche ferme à bons de commande (mise en oeuvre de la campagne 2016) et deux tranches conditionnelles à bons de commande (mises en oeuvre respectives des campagnes 2017 et 2018).

Numéro de référence: 2015-088
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bassin Adour Garonne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire Dc1: lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie selon le modèle joint au règlement de consultation accompagnée si le candidat est en redressement judiciaire, de la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet.

Situation économique et financière:

Formulaire Dc2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, établie selon

le modèle joint au règlement de consultation. Cette déclaration devra comprendre les renseignements

permettant d'évaluer les capacités professionnelles économiques et financières des candidats et notamment déclaration concernant le chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché réalisées au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Formulaire Dc2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, établie selon

le modèle joint au règlement de consultation. Cette déclaration devra comprendre les renseignements

permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques des candidats et notamment: la présentation d'une liste de services de même nature que celle du domaine du marché, effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (Les prestations de services seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique); la présentation du matériel (types et dates d'acquisition) et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; la présentation des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement du marché sur fonds publics propres à l'agence. Paiement par mandat administratif dans les conditions prévues aux articles 86 à 100 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En application de l'article 51 du Code des marchés Publics, après attribution du marché, la personne publique impose que la forme de ces groupements soit conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour un même lot plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, en qualité de membres de plusieurs groupements.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 à 6: « prix » apprécié à partir de la commande type prévue au dossier de consultation (30)
2. Lots 1 à 6: « Moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné » apprécié à partir des sous critères suivants: compétences de l'équipe (sur 15 points) et organisation de l'équipe (sur 5 points), (35)
3. Lots 1 à 6: « Valeur technique » appréciée à partir des sous critères suivants: organisation (sur 7 points), prestations techniques (sur 11 points) et qualité de l'offre technique (sur 2 points) (30)
4. Lots 1 à 6: « Prise en compte démarche qualité » (5)
5. Lots 7 à 12: « Prix » apprécié à partir de la commande type prévue au dossier de consultation. (30)
6. Lots 7 à 12: « Moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné » apprécié à partir des sous critères suivants: moyens humains sur le volet « prestations de prélèvement » (sur 14 points) et moyens humains sur le volet « prestations d'analyse » (sur 6 points) (15)
7. Lots 7 à 12: « Valeur technique » appréciée à partir des sous critères suivants: description de la tournée type de prélèvement (pour 8 points), dispositif de flaconnage et de conservation et d'acheminement des échantillons (sur 7 points) et niveau de performance analytique (sur 5 points). (50)
8. Lots 7 à 12: « Prise en compte de la démarche qualité » apprécié à partir des sous critères suivants: démarche pour garantir la qualité des prestations de prélèvements (sur 14 points) et démarche pour garantir la qualité des prestations d'analyses (sur 6 points) (5)
9. Lot 13: « Prix » apprécié à partir de la commande type prévue au dossier de consultation. (30)
10. Lot 13: « moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné» (15)
11. Lot 13: « Valeur technique » appréciée à partir des sous critères: moyens matériels (sur 8 points) et niveau de performance analytique (sur 12 points) (50)
12. Lot 13: « Prise en compte de la démarche qualité » (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou traduction certifiée.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18310006400033
Contact
Point de contact: M. directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Service marchés publics (D. Cugat ou F. Vézines) pour les questions administratives uniquement via le profil acheteur pour les questions d'ordre technique
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: M. M Saüt (lots 1 à 6) ou F Sibien (lots 7 à 13)
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Service courrier
Courrier électronique: pierre.decap@drjcs.gouv.fr 📧
: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-10-31 📅
2019-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-088
Informations complémentaires

Les conditions de remise des réponses sont mentionnées dans le règlement de la consultation. La transmission des réponses par voie électronique est autorisée. Les modalités précises de cette transmission sont également précisées dans ce règlement.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: esplanade Rodesse, 103 bis rue de Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557018751 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007, 68 rue Raymond IV — BP 7007
Marché renouvelable

Sous réserve de l'affermissement des tranches conditionnelles, prochain avis prévu fin du 1er semestre 2018.

Source: OJS 2015/S 132-243635 (2015-07-07)

Avis d'attribution de marché (2016-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Adour-Garonne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045761
Se réfère à l'avis: 2015/S 132-243635
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Chaque lot fait l'objet d'un marché séparé sans minimum ni maximum. la valeur totale tous lots confondus estimée pour le programme 2016-20018 à partir des prix constatés est d'environ 20 Millions EUR HT. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-105557, mise en ligne le 8.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-15 📅
Nom: Eurofins Expertises Environnementales
Adresse postale: rue Lucien Cuénot site Saint Jacques II
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320

2️⃣
Nom: Aquabio
Adresse postale: ZA du Grand Bois est Route de Créon
Commune postale: Saint-Germain-du-Puch
Code postal: 33750

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-18 📅
Adresse postale: ZA du Grand Bois Est Route de Créon

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-16 📅
Nom: Groupement Alisma (mandatataire) — EIMA (cotraitant)
Adresse postale: Les Barolines, route de Py
Commune postale: Sahorre
Code postal: 66360

5️⃣
Adresse postale: ZA du grand bois est route de Créon

6️⃣
Adresse postale: ZA du Grand Bois Est route de Créon

7️⃣
Nom: Laboratoires des Pyrénées et des Landes
Adresse postale: rue des Écoles
Commune postale: Lagor
Code postal: 64150

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-14 📅
Nom: Groupement Laboratoires des Pyrénées et des Landes (mandataire) — laboratoire départemental 31 Eau Vétérinaire Air (cotraitant)

9️⃣
Nom: Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme — la Drôme Laboratoire
Adresse postale: Parc d'affaires de Lautagne, 37 avenue de Lautagne BP 118
Commune postale: Valence
Code postal: 26904

1️⃣0️⃣
Adresse postale: Parc d'affaires de Lautagne, 37 avenue de Lautagne, BP 118
Code postal: 23904

1️⃣1️⃣
Nom: Laboratoire départemental 31 Eau Vétérinaire Air
Adresse postale: 76 chemin Boudou
Commune postale: Launaguet
Code postal: 31140

1️⃣2️⃣
Nom: Groupement syndicat mixte laboratoire d'analyses Sèvres Atlantique (mandataire) — laboratoire départemental 31 Eau Vétérinaire Air (cotraitant)
Adresse postale: ZI de Montplaisir
Commune postale: Champdeniers
Code postal: 79220

1️⃣3️⃣
Nom: Eurofins IPL Est

1️⃣4️⃣
Adresse postale: ZA du Grand Bois est route de Créon

1️⃣5️⃣
Nom: Ianesco chimie
Adresse postale: 6 rue Carol Heitz, BP 90974
Commune postale: Poitiers
Code postal: 76038

1️⃣6️⃣
Nom: Grebe Groupe de recherches et d'étude biologie et environnement
Adresse postale: 23 rue Saint Michel
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007

1️⃣7️⃣
Nom: SARL Aquascop Biologie
Adresse postale: 1 avenue du bois l'abbé angers technopole
Commune postale: Beaucouze
Code postal: 49070

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: ce3e SARL (Conseil Études Eau Espace Environnement)
Adresse postale: 12 bis route de Conches
Commune postale: Arnières-sur-Iton
Code postal: 27180

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: Artemis — Florence Peres
Adresse postale: Le Viaduc
Commune postale: Boulogne-sur-Gesse
Code postal: 31150

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: SARL Aquascop biologie
Adresse postale: 1 avenue du bois l'Abbé Angers Technopole

2️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-19 📅
Nom: Groupement ALISMA (mandataire) — EIMA (cotraitant)

2️⃣5️⃣
Adresse postale: 1 avenue du bois l'Abbé Angers technopole

2️⃣6️⃣
Nom: Conseil général de la Charente — laboratoire départemental d'analyses et de recherche de la Charente
Adresse postale: 496 route de Bordeaux
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16021

2️⃣7️⃣
Nom: Aveyron Labo GIP
Adresse postale: 195 rue des Artisans
Commune postale: Rodez
Code postal: 12031

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-13 📅
Nom: Conseil général de la Dordogne- laboratoire départemental d'analyses et de recherche de la Dordogne
Adresse postale: 161 avenue Winston Churchill
Commune postale: Coulounieix-Chamiers
Code postal: 24660

3️⃣0️⃣
Nom: Syndicat Mixte Laboratoire d'analyses Sèvres Atlantique

3️⃣1️⃣
Nom: Groupement IPL Atlantique (mandataire) — Eurofins IPL Est (cotraitant) — aquabio (cotraitant)
Adresse postale: 4 chemin des Maures
Commune postale: Gradignan
Code postal: 33170

3️⃣2️⃣
Nom: Groupement Conseil général de la Corrèze, Laboratoire départemental d'analyses (mandataire) — conseil général du Cantal, Laboratoire départemental d'analyses et de recherche du Cantal (cotraitant)
Adresse postale: Le treuil — BP 202
Commune postale: Tulle
Code postal: 19012

3️⃣3️⃣
Nom: Camp- laboratoire départemental des eaux de l'ariège
Adresse postale: 9 rue du Lieutenant Paul Delpech
Commune postale: Foix
Code postal: 09000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
5
3
2
9
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Organisme responsable des procédures de médiation
esplanade Rodesse 103 rue de Belleville
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
68 rue Raymond IV, BP 7007, 68 rue Raymond IV — BP 7007
Source: OJS 2016/S 028-045761 (2016-02-05)

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