Prestations diverses d'impression de supports de communication

Le département Hautes-Pyrénées

Prestations diverses d'impression de supports de communication.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-11 Avis de marché
2016-01-19 Informations complémentaires
2016-04-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reprographie
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reprographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Département Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, CS 71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Téléphone: +33 562567865 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date limite de soumission: 2016-01-21 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-441839
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://commandepublique.ha-py.fr Dépôt par porteur: 1er Etage Porte 122. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner conformément au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français. A titre indicatif le volume de commande pour un an est de: Lot no 1: Format A 4 — a 5 couleur: environ 240 000 exemplaires Format A 4 — a 5 noir: environ 200 000 exemplaires Format A 3 couleur: environ 120 000 exemplaires Format A 3 noir: environ 100 000 exemplaires Format Sra3 couleur: environ 60 000 exemplaires Format Sra3 noir: environ 50 000 exemplaires Lot no 2: Cartons invitation: 1000-5000 exemplaires Flyers: 1000-5000 exemplaires Rapports: 1000-5000 exemplaires Livrets: 5001-10 000 exemplaires Guides: 5001-10 000 exemplaires Dépliants: 5001-10000 exemplaires Affiches: 1000-5000 exemplaires Cartes de voeux: 1000-5000 exemplaires Lot no 3: environ 3 impressions/an soit environ 378 000 exemplaires. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations diverses d'impression de supports de communication.
Numéro du lot: 1
Brève description: Reprographie couleur numérique et livraison.
Numéro du lot: 2
Brève description: Flashage, impression, façonnage et livraison de supports de communication.
Numéro du lot: 3
Brève description: Impression et livraison du magazine d'information.
Numéro de référence: F15CO002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget de la collectivité.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Délais de livraison à compter de la validation du BAT (20)
2. Prix des prestations (30)
3. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Point de contact: Pélieu Michel, le président
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Nom: Département des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: DRAG — direction de l'administration et des finances service commande publique 11 rue Gaston Manent — CS 71324 Cedex 9

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F15CO002
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://commandepublique.ha-py.fr
Dépôt par porteur: 1er Etage Porte 122.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner conformément au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français.
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A titre indicatif le volume de commande pour un an est de: Lot no 1: Format A 4 — a 5 couleur: environ 240 000 exemplaires Format A 4 — a 5 noir: environ 200 000 exemplaires Format A 3 couleur: environ 120 000 exemplaires Format A 3 noir: environ 100 000 exemplaires Format Sra3 couleur: environ 60 000 exemplaires Format Sra3 noir: environ 50 000 exemplaires Lot no 2: Cartons invitation: 1000-5000 exemplaires Flyers: 1000-5000 exemplaires Rapports: 1000-5000 exemplaires Livrets: 5001-10 000 exemplaires Guides: 5001-10 000 exemplaires Dépliants: 5001-10000 exemplaires Affiches: 1000-5000 exemplaires Cartes de voeux: 1000-5000 exemplaires Lot no 3: environ 3 impressions/an soit environ 378 000 exemplaires. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 243-441839 (2015-12-11)
Informations complémentaires (2016-01-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-19 📅
Date limite de soumission: 2016-01-27 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-022079
Se réfère à l'avis: 2015/S 243-441839
Numéro JO-S: 15
Source: OJS 2016/S 015-022079 (2016-01-19)
Avis d'attribution de marché (2016-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: F15co002
Valeur totale du marché: 27997.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrenées
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149885
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans montant minimum et maximum. La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau 50 cours Lyautey — villa Noulibos — BP 543 64010 Pau Cedex Tél: +33 559849440 Fax: +33 559024993 e-mail: greffe.ta-pau@juradm.fr URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr Service d'introduction des recours: cf adresse du greffe du tribunal indiqué ci-dessus.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Impression et livraison du magazine d'information

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-23 📅

Référence
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans montant minimum et maximum.
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Pau
50 cours Lyautey — villa Noulibos — BP 543
64010 Pau Cedex
Tél: +33 559849440
Fax: +33 559024993
Service d'introduction des recours: cf adresse du greffe du tribunal indiqué ci-dessus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 085-149885 (2016-04-25)
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