La présente consultation a pour objet de sélectionner les prestataires qui auront charge les prestations de transports scolaires, périscolaires et extrascolaires pour les besoins de l'agglomération de Chaumont. La consultation est décomposée en cinq lots. Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-06-26.
L'appel d'offres a été publié le 2015-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-05-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
“Marchés séparés à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 16 mois à compter du 1.9.2015...”
Quantité ou étendue
Marchés séparés à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 16 mois à compter du 1.9.2015 jusqu'au 31.12.2016.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération de Chaumont
Adresse postale: Hôtel de Ville de Chaumont, place de la Concorde, BP 564
Code postal: 52012
Commune postale: Chaumont Cedex
Contact
Téléphone: +33 325306000📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-05-12 📅
Date limite de soumission: 2015-06-26 📅
Date de publication: 2015-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 094-170422
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: .doc .xls .com. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Source: OJS 2015/S 094-170422 (2015-05-12)
Avis d'attribution de marché (2015-09-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 261 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-330489
Se réfère à l'avis: 2015/S 94-170422
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
“Les marchés, pour tous les lots, ont été signés le 25.8.2015. Les pièces du marché sont consultables dans la limite des secrets protégés par la loi, sur...”
Les marchés, pour tous les lots, ont été signés le 25.8.2015. Les pièces du marché sont consultables dans la limite des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous préalable pris auprès de la direction juridique commande publlique — pôle marchés publics — C'SAM — 5 avenue Émile Cassez — bâtiment principal — 52000 Chaumont (courriel: marches.publics@ville-chaumont.fr).
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Source: OJS 2015/S 182-330489 (2015-09-14)