Prestations de transport de personnes pour le compte du CHU de Nantes

CHU de Nantes

Prestations de transport de personnes pour le compte du CHU de Nantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Ambulance Douillard

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-29	Avis de marché
2016-04-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:

Le marché est fractionné à bons de commande en mono-titularisation, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics conclu sans minimum et sans maximum sur la durée totale du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-29 📅
Date limite de soumission: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 191-345969
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com Le marché est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans (périodes de reconductions comprises). Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de décision de ne pas reconduire le marché, le CHU se prononcera par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 2 mois avant l'échéance annuelle du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de transport de personnes pour le compte du CHU de Nantes.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO-15100
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Nantes, 44093 Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (formulaire DC1 — disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/) dûment signée.

— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2 — disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/) comprenant notamment:

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal,

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire

— c) le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (formulaire DC2).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget propre du CHU de Nantes et virement administratif avec paiement à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement conjoint, la transformation en groupement conjoint avec mandataire solidaire sera exigée au moment de l'attribution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes, hôpital Saint-Jacques, bâtiment Providence
Adresse postale: 85 rue Saint-Jacques
Point de contact: Cellule des marchés publics
Téléphone: +33 240846887 📞
Fax: +33 240846885 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_YExAa2FiPB 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-15100
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com

Le marché est conclu pour 1 an à compter de sa date de notification.

Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans (périodes de reconductions comprises). Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de décision de ne pas reconduire le marché, le CHU se prononcera par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 2 mois avant l'échéance annuelle du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44093
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 191-345969 (2015-09-29)

Avis d'attribution de marché (2016-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 606 080 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-07 📅
Date de publication: 2016-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 070-121552
Se réfère à l'avis: 2015/S 191-345969
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période de 1 an. Le marché est fractionné à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu Nantes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels dédiés pour exécuter la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens humains dédiés pour exécuter la prestation
Démarche responsabilité sociétale des entreprises engagée par le candidat au vu des éléments indiqués dans l'annexe technique
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-08 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44093
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2016/S 070-121552 (2016-04-07)

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