Prestations de formation à destination des agents de la ville de Troyes,
La présente consultation fait suite à la création, entre la ville de Troyes, le Grand Troyes et le centre municipal d'action sociale (CMAS) de la ville de Troyes d'un groupement de commandes, dont la ville de Troyes est le coordonnateur.
La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offre ouvert, en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché est décomposé en 7 lots définis ci-après.
La présente consultation concerne uniquement les lots nº 1, nº 2, nº 3, nº 4, nº 5 et nº 7. Il est expressément indiqué que le lot nº 6 ne fait pas l'objet de la présente consultation.
Le marché conclu sera, pour chaque lot, un marché à bons de commande passé pour une période allant de sa date de notification au 31.12.2015.
Chaque lot sera reconductible, trois fois, tacitement, par période de un an, sans que le marché ne puisse excéder le 31.12.2018.
Si un des membres du groupement décide de ne pas reconduire son marché, l'entité concernée adressera au Titulaire, quinze jours au moins avant la fin du marché, une lettre de non-reconduction du marché, adressée en recommandée avec accusé de réception.
Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2015-07-31.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2015-07-31
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Avis de marché
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| 2015-10-28
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Informations complémentaires
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