Prestations de conseils, d'audits et de gestion des archives

ENIM

Prestations de conseils, d'audits et de gestion des archives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-05 Avis de marché
Avis de marché (2015-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Enim
Adresse postale: 4 avenue Eric Tabarly — CS 30007
Code postal: 17183
Commune postale: Périgny
Contact
Courrier électronique: caroline.foedit@enim.eu 📧
Téléphone: +33 546318390 📞
Fax: +33 546318311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-05 📅
Date limite de soumission: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 195-353705
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur la plateforme de dématérilisation des achats de l'État, la PLACE, sous la référence 2015-001-009: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de conseils, d'audits et de gestion des archives.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Une prestation de conseil, d'audits et création d'outils de gestion de l'archivage
Brève description:
Une prestation de conseil, d'audits et création d'outils de gestion de l'archivage.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Une prestation de gestion des archives
Brève description: Une prestation de gestion des archives.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-001-009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue Eric Tabarly, 17183 Périgny

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le groupement peut être solidaire ou conjoint.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2015-001-009
Contact
Point de contact: Mme Foedit Caroline
Nom: Enim
Adresse postale: 4 avenue Eric Tabarly
Commune postale: Périgny Cedex
Point de contact: Plateforme des achats de l'État
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=273718&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-001-009
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur la plateforme de dématérilisation des achats de l'État, la PLACE, sous la référence 2015-001-009: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2015/S 195-353705 (2015-10-05)