Patrimoine HLM et GIVC – Entretien de chaudières individuelles VMC Gaz et chauffe bains

Caen Habitat

Entretien de chaudières individuelles VMC Gaz et chauffe bains
Délai d'exécution: du 1.7.2015 au 30.6.2020 (5 ans).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Proxiserve

Qui ?

• Caen Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-19	Avis de marché
2015-07-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caen Habitat
Adresse postale: 1 place Jean Nouzill — CS 15227
Code postal: 14052
Commune postale: Caen Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.caenhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: sg.marches@caenhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 231275000 📞
Fax: +33 231868419 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-19 📅
Date limite de soumission: 2015-04-30 📅
Date de publication: 2015-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 058-102068
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Modalités d'obtention du DCE: Demande du DCE sous forme papier à transmettre par courrier ou par télécopie Caen Habitat– 1 place Jean Nouzille — CS 15227 – 14052 Caen Cedex 4 – tél. +33 231275012 – sg.marches@caenhabitat.fr ou téléchargement sur http: //www.pa-caenhabitat.fr Renseignements: service maintenance - C. Esseline, tél. +33 231275031 — administratifs: Courriel: sg.marches@caenhabitat.fr - tél. +33 231275012 Modalités de réception des offres: par courrier ou remise contre récépissé à Caen Habitat– 1 place Jean Nouzille — CS 15227 – 14052 Caen Cedex 4 ou offre électronique sur http: //www.pa-caenhabitat.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien de chaudières individuelles VMC Gaz et chauffe bains

Délai d'exécution: du 1.7.2015 au 30.6.2020 (5 ans).

Durée de l'accord: 60 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature (imprimé DC1),
Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières années en relation avec l'objet du marché.

Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration du candidat (imprimé DC2) comportant les références principales de l'entreprise des 3 dernières années de nature et importance similaires (avec nom des donneurs d'ordres publics ou privés, et la nature et le montant des prestations), les moyens humains et techniques,

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Entreprise séparée ou groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale
Adresse Internet: www.caenhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pa-caenhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.pa-caenhabitat.fr 🌏
URL des documents: http://www.pa-caenhabitat.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Renseignements: service maintenance - C. Esseline, tél. +33 231275031 — administratifs: Courriel: sg.marches@caenhabitat.fr - tél. +33 231275012

Modalités de réception des offres: par courrier ou remise contre récépissé à Caen Habitat– 1 place Jean Nouzille — CS 15227 – 14052 Caen Cedex 4 ou offre électronique sur http: //www.pa-caenhabitat.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat dans les conditions (art L551-1 du CJA).Référé Contractuel: dans le délai de 31 jours suivant l'avis d'attribution.

Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA).Recours de pleine juridiction: délai de deux mois suivant l'avis d'attribution.

Source: OJS 2015/S 058-102068 (2015-03-19)

Avis d'attribution de marché (2015-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 082 367,35 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Jean Nouzille — CS 15227

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-255097
Se réfère à l'avis: 2015/S 58-102068
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Le montant du marché pour une année est de 216 473,47 EUR HT soit pour les 5 années de 1 082 367,35 EUR HT. Les candidats ont la faculté d'exercer un recours contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la publication de cet avis ou recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'entrée en vigueur de cet acte détachable; pour les candidats évincés, un recours en plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité relative à la conclusion du marché.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CAEN.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-09 📅
Nom: Proxiserve
Adresse postale: Direction régionale 2 rue Duguay Trouin
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44813
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat dans les conditions (art L551-1 du CJA),

— référé contractuel: dans le délai de 31 jours suivant l'avis d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA),

— recours de pleine juridiction: délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution.

Source: OJS 2015/S 138-255097 (2015-07-16)

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