Organisation des séjours jeunesse
Commune de Châtenay-Malabry
Le présent accord-cadre multi attributaire a pour objet l'organisation des séjours jeunesse pour la commune de Châtenay-Malabry (ci-après dénommée la ville) pendant les vacances scolaires.
Il a pour objectif de sélectionner quatre (4) titulaires maximum par lot.
Le délai de réception des offres était de 2015-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Adav
- • ADVE
- • Association activité découverte et nature
- • Association Evasion 78
- • Association Regards
- • Chemin du Monde
- • Communauté de commune de la région de Chemillé
- • Les compagnons des jours heureux
- • Magellan
- • ODCVL Comptoir de Projets Educatif
- • Oeuvre universitaire du Loiret
- • Union Française des Centres de Vacances (UFCV)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-05 | Avis de marché |
| 2016-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenay-Malabry
Adresse postale: 26 rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@chatenay-malabry.fr 📧
Téléphone: +33 146834611 📞
Fax: +33 146834561 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-05 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 152-280766
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.chatenay-malabry.fr Procédure: Appel d'offres ouvert, En application...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre multi attributaire a pour objet l'organisation des séjours jeunesse pour la commune de Châtenay-Malabry (ci-après dénommée la ville)...”
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“Il a pour objectif de sélectionner quatre (4) titulaires maximum par lot.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Hivers — ski et montagne.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Printemps — eté: Multi activités.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Printemps — eté: Europe.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Printemps — eté: mini séjours Campagne, nature.”
Minimum number of possible renewals: 1
Maximum number of possible renewals: 2
Numéro de référence: AC1501
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1. Une lettre de candidature signée en original faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (Dc1) ou tout document rédigé sur papier libre...”
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“2. La déclaration du candidat (Dc2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire Dc2 et...”
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“3. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société le cas échéant.”
“4. La copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires à celles du marché, réalisés au cours des...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et les compétences du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années;”
“— une présentation d'une liste de prestations similaires réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années dans le domaine et leur montant;”
“— l'agrément de la direction de la cohésion sociale et l'avis favorable de la commission de sécurité selon la réglementation en vigueur (tout retrait...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées sur les ressources propres de la ville dans un délai global de 30 jours à compter de la date de...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.”
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“Dans le cas de candidatures groupées, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement.”
“Il est exigé pour l'exécution du marché en cas de groupement conjoint que le mandataire du groupement soit solidaire des autres membres du groupement.”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (80)
2. Prix % (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenay-Malabry21920019300015
Numéro d'enregistrement national: 21920019300015
Contact
Point de contact: Siffredi Georges, maire de Châtenay-Malabry
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Nom: Mairie de Chatenay-Malabry: Service de la commande publique
Adresse postale: 26 rue du Docteur le Savoureux
Commune postale: Chatenay-Malabry
Code postal: 92290
Nom: Mairie de Chatenay-Malabry: service de la commande publique
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AC1501
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.chatenay-malabry.fr”
“Procédure: Appel d'offres ouvert, En application des articles 26, 33, 57 à 59 et 76 du Code des marchés publics”
“Criteres d'attributions:”
“— critère nº 1: Valeur technique pondéré à 80 %”
“— critère nº 2: Prix pondéré à 20 %”
“– Prix unitaire du séjour: 10 %”
“– Qualité du séjour proposé: 10 %”
“Unité monétaire utilisée, l'euro.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les informations concernant les voies et délais de recours relatives au présent marché peuvent être demandées au greffe du tribunal administratif de...”
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Source: OJS 2015/S 152-280766 (2015-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenay-Malabry
Adresse postale: 26 rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@chatenay-malabry.fr 📧
Téléphone: +33 146834611 📞
Fax: +33 146834561 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-05 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 152-280766
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.chatenay-malabry.fr Procédure: Appel d'offres ouvert, En application...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre multi attributaire a pour objet l'organisation des séjours jeunesse pour la commune de Châtenay-Malabry (ci-après dénommée la ville)...”
“Il a pour objectif de sélectionner quatre (4) titulaires maximum par lot.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Hivers — ski et montagne.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Printemps — eté: Multi activités.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Printemps — eté: Europe.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Printemps — eté: mini séjours Campagne, nature.”
Minimum number of possible renewals: 1
Maximum number of possible renewals: 2
Numéro de référence: AC1501
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1. Une lettre de candidature signée en original faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (Dc1) ou tout document rédigé sur papier libre...”
“2. La déclaration du candidat (Dc2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire Dc2 et...”
Afficher plus (2)
“3. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société le cas échéant.”
“4. La copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires à celles du marché, réalisés au cours des...”
Capacité technique et professionnelle:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et les compétences du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années;”
“— une présentation d'une liste de prestations similaires réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années dans le domaine et leur montant;”
Afficher plus (1)
“— l'agrément de la direction de la cohésion sociale et l'avis favorable de la commission de sécurité selon la réglementation en vigueur (tout retrait...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées sur les ressources propres de la ville dans un délai global de 30 jours à compter de la date de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.”
“Dans le cas de candidatures groupées, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement.”
Afficher plus (1)
“Il est exigé pour l'exécution du marché en cas de groupement conjoint que le mandataire du groupement soit solidaire des autres membres du groupement.”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (80)
2. Prix % (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenay-Malabry21920019300015
Numéro d'enregistrement national: 21920019300015
Contact
Point de contact: Siffredi Georges, maire de Châtenay-Malabry
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Nom: Mairie de Chatenay-Malabry: Service de la commande publique
Adresse postale: 26 rue du Docteur le Savoureux
Commune postale: Chatenay-Malabry
Code postal: 92290
Nom: Mairie de Chatenay-Malabry: service de la commande publique
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AC1501
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.chatenay-malabry.fr”
“Procédure: Appel d'offres ouvert, En application des articles 26, 33, 57 à 59 et 76 du Code des marchés publics”
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“Criteres d'attributions:”
“— critère nº 1: Valeur technique pondéré à 80 %”
“— critère nº 2: Prix pondéré à 20 %”
“– Prix unitaire du séjour: 10 %”
“– Qualité du séjour proposé: 10 %”
“Unité monétaire utilisée, l'euro.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les informations concernant les voies et délais de recours relatives au présent marché peuvent être demandées au greffe du tribunal administratif de...”
Source: OJS 2015/S 152-280766 (2015-08-05)
Avis d'attribution de marché (2016-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015750
Se réfère à l'avis: 2015/S 152-280766
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.chatenay-malabry.fr Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-122435, mise en...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (80)
2. Prix (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-30 📅
Nom: Union Française des Centres de Vacances (UFCV)
Adresse postale: 10 quai de la Charente
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
2️⃣
Nom: Association Activite Decouverte et Nature
Adresse postale: 10 quai de la Borde
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
3️⃣
Nom: Oeuvre Universitaire du Loiret
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts
Commune postale: Orléans
Code postal: 45017
4️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 10 bis rue du College
Commune postale: Bergues
Code postal: 59380
5️⃣
6️⃣
Nom: Chemin du Monde
Adresse postale: 17 bis boulevard de la Capelle
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
7️⃣
8️⃣
Nom: Les Compagnons des Jours Heureux
Adresse postale: 26 rue Jean Jaurès
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78108
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Magellan
Adresse postale: 10 rue Saint-Marc
Code postal: 75002
1️⃣1️⃣
Nom: Association Regards
Adresse postale: 48 avenue Victor Hugo
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
1️⃣2️⃣
Nom: Adve
Adresse postale: 32 boulevard Chanzy
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
Nom: Association Evasion 78
Adresse postale: 7 allée de la Closerie
Commune postale: Noisy-le-Roi
Code postal: 78590
1️⃣5️⃣
Nom: Communaute de Commune de la Région de Chemillé
Adresse postale: 5 rue de l'Arzille — Chemillé
Commune postale: Chemillé-Melay
Code postal: 49120
1️⃣6️⃣
Nom: ODCVL Comptoir de Projets Educatif
Adresse postale: Parc d'activité de la Roche
Commune postale: Épinal
Code postal: 88007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
19
8
10
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2016/S 011-015750 (2016-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015750
Se réfère à l'avis: 2015/S 152-280766
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.chatenay-malabry.fr Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-122435, mise en...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (80)
2. Prix (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-30 📅
Nom: Union Française des Centres de Vacances (UFCV)
Adresse postale: 10 quai de la Charente
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
2️⃣
Nom: Association Activite Decouverte et Nature
Adresse postale: 10 quai de la Borde
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
3️⃣
Nom: Oeuvre Universitaire du Loiret
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts
Commune postale: Orléans
Code postal: 45017
4️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 10 bis rue du College
Commune postale: Bergues
Code postal: 59380
5️⃣
6️⃣
Nom: Chemin du Monde
Adresse postale: 17 bis boulevard de la Capelle
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
7️⃣
8️⃣
Nom: Les Compagnons des Jours Heureux
Adresse postale: 26 rue Jean Jaurès
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78108
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Magellan
Adresse postale: 10 rue Saint-Marc
Code postal: 75002
1️⃣1️⃣
Nom: Association Regards
Adresse postale: 48 avenue Victor Hugo
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
1️⃣2️⃣
Nom: Adve
Adresse postale: 32 boulevard Chanzy
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
Nom: Association Evasion 78
Adresse postale: 7 allée de la Closerie
Commune postale: Noisy-le-Roi
Code postal: 78590
1️⃣5️⃣
Nom: Communaute de Commune de la Région de Chemillé
Adresse postale: 5 rue de l'Arzille — Chemillé
Commune postale: Chemillé-Melay
Code postal: 49120
1️⃣6️⃣
Nom: ODCVL Comptoir de Projets Educatif
Adresse postale: Parc d'activité de la Roche
Commune postale: Épinal
Code postal: 88007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
19
8
10
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2016/S 011-015750 (2016-01-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕