Organisation des classes de découverte de la caisse des écoles de Bussy-Saint-Georges pour l'année 2016
Ville de Bussy-Saint-Georges
Le présent marché de services porte sur l'organisation de séjours d'enfants de 8 à 12 ans, en classe de découverte.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-08-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Bussy-Saint-Georges
Adresse postale: place de la Mairie
Code postal: 77600
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Contact
Courrier électronique: marches@bussy-saint-georges.fr 📧
Téléphone: +33 164666814 📞
Fax: +33 164666895 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-01 📅
Date limite de soumission: 2015-08-20 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-233513
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Sejour mer
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Sejour culturel
Brève description:
Intitulé du lot: Sejour montagne
Brève description:
Intitulé du lot: Sejour à l'étranger
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-0025
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bussy-Saint-Georges, 77600.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Ceux mentionnés au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Diversité et qualités des activités proposées (40)
3. Nombre de séances des activités dominantes (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mairie de Bussy-Saint-Georges
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-0025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 127-233513 (2015-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Quantité ou étendue:
Lot 1: séjour mer de 2 à 5 jours pour la période d'avril à juin, hors vacances scolaires, pour au minimum une classe de niveau Cm2.(Pas de minimum, pas de maximum)lot 2: séjour culturel de 2 à 5 jours pour la période de janvier à juin, hors vacances scolaires, pour au minimum une classe de niveau Cm2.(Pas de minimum, pas de maximum)lot 3: séjour montagne de 5 ou 6 jours pour la période de janvier à mars (période hivernale), hors vacances scolaires ou de 2 à 5 jours pour la période de mars à juin (période printanière), hors vacances scolaires pour au minimum une classe de niveau Cm2.(Pas de minimum, pas de maximum)lot 4: séjour à l'étranger, de 3 à 4 jours pour la période de janvier à juin, hors vacances scolaires, pour au minimum une classe de niveau Cm2.(Pas de minimum, pas de maximum).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Bussy-Saint-Georges
Adresse postale: place de la Mairie
Code postal: 77600
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Contact
Courrier électronique: marches@bussy-saint-georges.fr 📧
Téléphone: +33 164666814 📞
Fax: +33 164666895 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-01 📅
Date limite de soumission: 2015-08-20 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-233513
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
La remise des offres peut être faite en mairie (contre récépissé) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Le retrait et la remise des offres par voir électronique est possible sur la plateforme de dématérialisation accessible par l'adresse http://www.bussysaintgeorges.fr
Correspondant auprès duquel des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus:
Afin de respecter l'égale information des candidats, toute demande doit être formulée par écrit ou par télécopie à l'attention de M. Nicolas Bouvier — service marchés — tel. +33 164666814, fax +33 164666895 qui transmettra au service concerné et diffusera la réponse de la Commune aux autres candidats
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché de services porte sur l'organisation de séjours d'enfants de 8 à 12 ans, en classe de découverte.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Sejour mer
Brève description:
Séjour mer de 2 à 5 jours pour la période d'avril à juin, hors vacances scolaires, pour au minimum une classe de niveau Cm2.
Durée de l'accord: 12 mois Informations complémentaires sur les lots:
Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter du 1.1.2016. Chaque séjour fait l'objet d'un ordre de service spécifique. Les durées des séjours s'entendent voyage…
… compris.Ce marché est 3 fois reconductible par période de 12 mois maximum, sans pouvoir excéder la durée maximale de 4 ans, par décision écrite de la personne responsable du marché notifiée au titulaire, 1 mois avant le terme du marché.
… compris.
Ce marché est 3 fois reconductible par période de 12 mois maximum, sans pouvoir excéder la durée maximale de 4 ans, par décision écrite de la personne responsable du marché notifiée au titulaire, 1 mois avant le terme du marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Sejour culturel
Brève description:
Séjour culturel de 2 à 5 jours pour la période de janvier à juin, hors vacances scolaires, pour au minimum une classe de niveau Cm2.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sejour montagne
Brève description:
Séjour montagne de 5 ou 6 jours pour la période de janvier à mars (période hivernale), hors vacances scolaires ou de 2 à 5 jours pour la période de mars à juin (période printanière), hors vacances scolaires pour au minimum une classe de niveau Cm2.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Sejour à l'étranger
Brève description:
Séjour à l'étranger, de 3 à 4 jours pour la période de janvier à juin, hors vacances scolaires, pour au minimum une classe de niveau Cm2.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot 1: séjour mer de 2 à 5 jours pour la période d'avril à juin, hors vacances scolaires, pour au minimum une classe de niveau Cm2.(Pas de minimum, pas de maximum)
lot 2: séjour culturel de 2 à 5 jours pour la période de janvier à juin, hors vacances scolaires, pour au minimum une classe de niveau Cm2.(Pas de minimum, pas de maximum)
lot 3: séjour montagne de 5 ou 6 jours pour la période de janvier à mars (période hivernale), hors vacances scolaires ou de 2 à 5 jours pour la période de mars à juin (période printanière), hors vacances scolaires pour au minimum une classe de niveau Cm2.(Pas de minimum, pas de maximum)
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lot 4: séjour à l'étranger, de 3 à 4 jours pour la période de janvier à juin, hors vacances scolaires, pour au minimum une classe de niveau Cm2.(Pas de minimum, pas de maximum).
Numéro de référence: 2015-0025
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bussy-Saint-Georges, 77600.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Seront éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires et dont les capacités techniques et financières paraissent insuffisantes au vu des pièces contenues dans l'offre.
Situation économique et financière: Ceux mentionnés au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Ceux mentionnés au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les candidats constitueront les garanties permettant d'assurer à la Commune de Bussy Saint-Georges la bonne exécution du contrat. Les modalités de cautionnement et de garanties exigées seront mentionnées dans le dossier de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses du marché seront imputées sur les crédits de fonctionnements ouverts au budget de la caisse des écoles.
le délai global de paiement est fixé à 30 jours, à compter de la réception de la facture.
le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Les candidats à la présente consultation sont informés qu'ils ne sont pas autorisés à présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Diversité et qualités des activités proposées (40)
3. Nombre de séances des activités dominantes (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mairie de Bussy-Saint-Georges
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-0025
Informations complémentaires
La remise des offres peut être faite en mairie (contre récépissé) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Le retrait et la remise des offres par voir électronique est possible sur la plateforme de dématérialisation accessible par l'adresse http://www.bussysaintgeorges.fr
Correspondant auprès duquel des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus:
Afin de respecter l'égale information des candidats, toute demande doit être formulée par écrit ou par télécopie à l'attention de M. Nicolas Bouvier — service marchés — tel. +33 164666814, fax +33 164666895 qui transmettra au service concerné et diffusera la réponse de la Commune aux autres candidats
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles L551-1 et R 551- 1 du Code de Justice Administrative:
— référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. . Articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de Justice Administrative;
— référé contractuel qui peut être exercé à compter de la signature du marché et au plus tard avant le 31ème jour qui suit la publication de l'avis d'attribution du marché. Article R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative;
— recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension: 2 mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de la notification d'un acte détachable du marché et faisant grief;
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de la notification d'un acte détachable du marché et faisant grief et ou 2 mois à compter de la décision de rejet suite à recours préalable;
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