Organisation de séjours de vacances pour les enfants
L'objet de cet accord et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement concerne l'organisation de séjours pour les enfants scolarisés sur la commune des Pavillons-sous-Bois. La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre déterminant les conditions générales du déroulement de ces prestations pour les besoins de la commune des Pavillons-sous-Bois. Cet accord-cadre a pour but de sélectionner 4 candidats au maximum par lot qui seront remis en concurrence à l'occasion de chaque marché subséquent passé sur la base de l'accord-cadre (marché à caractère périodique).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-05-21.
L'appel d'offres a été publié le 2015-04-08.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-04-08
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Avis de marché
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