Organisation d'un séjour linguistique (anglais) à Malte au mois de juillet 2016 pour des jeunes scolarisés entre la 6ème et la 3ème.
Le séjour se déroulera pendant le mois de juillet 2016 (entre le 2 et le 31.7.2015).
La durée du séjour est fixée à quatorze(14) jours, transport compris.
Pour ce séjour, environ 100 participants (à titre indicatif) sont prévus.
Cet effectif devra être réparti en sous-groupes dès lors qu'il y aura au moins 70 participants.
La présente consultation est une procédure adaptée passée en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics issu du décret n° 2006-975 du 1.8.2006.
Compte tenu du nombre incertain de jeunes inscrits, le présent marché est un marché fractionné à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics comportant les seuils suivants en quantités:
— nombre minimum de participants: 50,
— nombre maximum de participants: 200.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2015-07-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-07-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Quantité ou étendue:
“Le présent marché prend effet lors de sa notification officielle et s'achève huit (8) jours après le retour des participants à la mairie de Puteaux (soit...”
Quantité ou étendue
Le présent marché prend effet lors de sa notification officielle et s'achève huit (8) jours après le retour des participants à la mairie de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour ainsi que la communication des frais médicaux).Le séjour comprend 2 phases distinctes:— une phase de préparation du séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le titulaire pour l'organisation du séjour (réservation de place chez le transporteur, réservation de l'hébergement, sélection recrutement des animateurs, programmation, planification et réservation des activités...). Cette phase commence à la notification du marché et s'achève la veille du jour du départ,— une phase d'exécution du séjour, laquelle correspond strictement aux dates prévues pour le séjour. Elle n'est totalement exécutée qu'à la réception sans réserve par le pouvoir adjudicateur du rapport du titulaire sur le déroulement du séjour en forme de bilan.Les dates exactes pour le déroulement du séjour sont proposées par le titulaire qui tient compte pour cela de la période et de la durée précise du séjour fixée à l'article 4-1 du cahier des clauses particulières.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Téléphone: +33 146929672📞
Fax: +33 146929395 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date limite de soumission: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-275950
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Avis d'attribution de marché (2015-11-26) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-11-26 📅
Date de publication: 2015-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 232-422218
Se réfère à l'avis: 2015/S 149-275950
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
“La présente consultation a pour objet l'organisation d'un séjour linguistique (anglais) sur l'île de Malte au mois de juillet 2016 pour des jeunes...”
La présente consultation a pour objet l'organisation d'un séjour linguistique (anglais) sur l'île de Malte au mois de juillet 2016 pour des jeunes scolarisés entre la 6ème et la 3ème. Le séjour se déroulera pendant le mois de juillet 2016 (entre le 2.7.2015 et le 31.7.2015). La durée du séjour est fixée à 14 jours, transport compris. Pour ce séjour, environ 100 participants (à titre indicatif) sont prévus. Cet effectif devra être réparti en sous-groupes dès lors qu'il y aura au moins 70 participants. Compte tenu du nombre incertain de jeunes inscrits, le présent marché est un marché fractionné à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics comportant les seuils suivants en quantités:
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Source: OJS 2015/S 232-422218 (2015-11-26)