Organisation d'un séjour linguistique (anglais) a malte au mois de juillet 2016 pour des jeunes scolarises entre la 6eme et la 3eme
Organisation d'un séjour linguistique (anglais) à Malte au mois de juillet 2016 pour des jeunes scolarisés entre la 6ème et la 3ème.
Le séjour se déroulera pendant le mois de juillet 2016 (entre le 2 et le 31.7.2015).
La durée du séjour est fixée à quatorze(14) jours, transport compris.
Pour ce séjour, environ 100 participants (à titre indicatif) sont prévus.
Cet effectif devra être réparti en sous-groupes dès lors qu'il y aura au moins 70 participants.
La présente consultation est une procédure adaptée passée en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics issu du décret n° 2006-975 du 1.8.2006.
Compte tenu du nombre incertain de jeunes inscrits, le présent marché est un marché fractionné à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics comportant les seuils suivants en quantités:
— nombre minimum de participants: 50,
— nombre maximum de participants: 200.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2015-07-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2015-07-31
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Avis de marché
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2015-11-26
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Avis d'attribution de marché
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