Missions de maîtrise d'oeuvre portant sur 2 projets de construction neuve à Schiltigheim 8 rue de Sélestat (12 logements environ) et Brumath Zac de la Scierie (90 logements environ)
Avis de marché (2015-07-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Quantité ou étendue:
Chacun des marchés comprendra la mission de base loi Mop, ainsi qu'en option (P.S.E.) les deux missions complémentaires Exe et Opc comme suit:mission de base:esq, Esquisseaps, Avant — Projet Sommaireapd, Avant — Projet Détaillépro, Etudes de Projetexe partielle, Etudes d'Exécution partielles correspondant à un mode de dévolution en Tcevisa, Visa des études d'exécution et de synthèseact, Assistance pour la réalisation des Contrats de Travauxdet, direction de l'exécution du ou des contrats de travauxaor, Assistance aux Opérations de Réceptionen option (P.S.E.), les missions complémentaires suivantes:exe, Etudes d'Exécution totales correspondant à un mode de dévolution en Cesopc, Ordonnancement Pilotage et Coordinationles missions complémentaires sont présentées sous la forme de prestations supplémentaires éventuelles obligatoires, les candidats admis à présenter une offre devront obligatoirement répondre à ces Pse. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non ces Pse au moment de l'attribution du marché.le candidat ou le groupement d'opérateurs économiques devra présenter toutes les compétences et tous les moyens nécessaires afin de pouvoir réaliser l'ensemble des missions de maîtrise d'oeuvre citées précédemment.
Chacun des marchés comprendra la mission de base loi Mop, ainsi qu'en option (P.S.E.) les deux missions complémentaires Exe et Opc comme suit:mission de base:esq, Esquisseaps, Avant — Projet Sommaireapd, Avant — Projet Détaillépro, Etudes de Projetexe partielle, Etudes d'Exécution partielles correspondant à un mode de dévolution en Tcevisa, Visa des études d'exécution et de synthèseact, Assistance pour la réalisation des Contrats de Travauxdet, direction de l'exécution du ou des contrats de travauxaor, Assistance aux Opérations de Réceptionen option (P.S.E.), les missions complémentaires suivantes:exe, Etudes d'Exécution totales correspondant à un mode de dévolution en Cesopc, Ordonnancement Pilotage et Coordinationles missions complémentaires sont présentées sous la forme de prestations supplémentaires éventuelles obligatoires, les candidats admis à présenter une offre devront obligatoirement répondre à ces Pse. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non ces Pse au moment de l'attribution du marché.le candidat ou le groupement d'opérateurs économiques devra présenter toutes les compétences et tous les moyens nécessaires afin de pouvoir réaliser l'ensemble des missions de maîtrise d'oeuvre citées précédemment.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Batigère Nord-Est
Adresse postale: 12 rue des Carmes
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date limite de soumission: 2015-08-21 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-245872
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://marches.batigere.fr
dépôt par porteur: horaires d'ouverture du lundi au jeudi: 9:00-12:00 / 13:30-17:30 et le vendredi: 9:00-12:00 / 13:30-16:30
Code Nuts Fr421
renseignements administratifs:
batigere Nord-Est, Sophie Gachet-Sitz, 15-17 route du Rhin, Bp 30234
67089 Strasbourg Cedex
tél: +33 388448900 Fax: +33 388448949
mel: sophie.sitz@batigere.fr
renseignements techniques:
batigere Nord-Est, Jean-Robert Spillemaecker, 15-17 route du Rhin, Bp 30234
67089 Strasbourg Cedex
tél: +33 388448900 Fax: +33 388448949
mel: jeanrobert.spillemaecker@batigere.fr
unité monétaire utilisée, EUR.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: Schiltigheim 8 rue de Sélestat
le présent appel à candidatures porte sur une mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'opération suivante:
batigere Nord-Est est propriétaire de parcelles (142, 143 et 145) sises 8 rue de Sélestat à Schiltigheim (67300).
le projet consiste en la construction neuve d'environ 12 logements collectifs locatifs sociaux situés à l'arrière du bâtiment de logements existant, un bâtiment de bureaux est également en activité sur le terrain.
située dans une zone nouvellement modifiée pour être rendue constructible (approbation au conseil de l'Eurométropole de juin 2015), le projet devra respecter une exigence minimale de niveau énergétique de Rt 2012 -10 %.
l'opération est menée dans le cadre d'une Certification Cerqual Habitat & Environnement Profil A option Performance.
la question du stationnement sera traitée sur la parcelle en évitant tout terrassement inutile.
la présente consultation est lancée suivant la procédure négociée, en vue de passer un marché de maîtrise d'oeuvre avec le groupement d'opérateurs économiques présentant l'offre économiquement la plus avantageuse.
les règles applicables à la procédure sont celles du décret n°2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, notamment les articles 33 à 37 du décret susvisé.
les règles applicables à la procédure sont celles du décret n°2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, notamment les articles 33 à 37 du décret susvisé.
le recours à la procédure négociée se justifie par le fait qu'il s'agit d'un marché de prestations intellectuelles (conception d'ouvrage) dont les spécifications ne peuvent être établies préalablement avec une précision suffisante pour permettre le recours à l'appel d'offres (article 33, I, 2° du décret n° 2005-1742 précité).
le recours à la procédure négociée se justifie par le fait qu'il s'agit d'un marché de prestations intellectuelles (conception d'ouvrage) dont les spécifications ne peuvent être établies préalablement avec une précision suffisante pour permettre le recours à l'appel d'offres (article 33, I, 2° du décret n° 2005-1742 précité).
en effet, compte tenu de l'avancée des études de faisabilités d'une part, et de la constructibilité récente de la zone concernée (approbation en juin 2015), le maître d'ouvrage n'a pas arrêté de parti d'aménagement à ce jour sur le site. Le nombre de logements qui seront réalisés sur les parcelles reste également à l'étude et pourra faire l'objet de propositions d'optimisation par les candidats qui seront retenus dans le cadre de la présente procédure.
en effet, compte tenu de l'avancée des études de faisabilités d'une part, et de la constructibilité récente de la zone concernée (approbation en juin 2015), le maître d'ouvrage n'a pas arrêté de parti d'aménagement à ce jour sur le site. Le nombre de logements qui seront réalisés sur les parcelles reste également à l'étude et pourra faire l'objet de propositions d'optimisation par les candidats qui seront retenus dans le cadre de la présente procédure.
cette opération identifiée comme Quartier Plus 67 est en cours de labellisation Ecoquartier.
le projet consiste en la construction neuve d'environ 90 logements collectifs locatifs sociaux situés plusieurs lots de la Zac. La réalisation aura lieu en deux phases, les Permis de Construire de la première phase devant être déposés à l'été 2016. La phase 2 démarrera à partir de 2018.
le projet consiste en la construction neuve d'environ 90 logements collectifs locatifs sociaux situés plusieurs lots de la Zac. La réalisation aura lieu en deux phases, les Permis de Construire de la première phase devant être déposés à l'été 2016. La phase 2 démarrera à partir de 2018.
le projet devra respecter une exigence minimale de niveau énergétique de Rt 2012 -10 %.
en effet, compte tenu de l'avancée des études de faisabilités d'une part, et de la constructibilité récente de la zone concernée, le maître d'ouvrage n'a pas arrêté de parti d'aménagement à ce jour sur le site. Le nombre de logements qui seront réalisés sur les parcelles reste également à l'étude et pourra faire l'objet de propositions d'optimisation par les candidats qui seront retenus dans le cadre de la présente procédure.
en effet, compte tenu de l'avancée des études de faisabilités d'une part, et de la constructibilité récente de la zone concernée, le maître d'ouvrage n'a pas arrêté de parti d'aménagement à ce jour sur le site. Le nombre de logements qui seront réalisés sur les parcelles reste également à l'étude et pourra faire l'objet de propositions d'optimisation par les candidats qui seront retenus dans le cadre de la présente procédure.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mission de maîtrise d'oeuvre portant sur un projet de construction neuve de 12 logements collectis environ — Schiltigheim 8 rue de Sélestat
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mission de maîtrise d'oeuvre portant sur un projet de construction neuve de 90 logements collectifs environ — Brumath Zac de la Scierie
Quantité ou étendue:
Chacun des marchés comprendra la mission de base loi Mop, ainsi qu'en option (P.S.E.) les deux missions complémentaires Exe et Opc comme suit:
mission de base:
esq, Esquisse
aps, Avant — Projet Sommaire
apd, Avant — Projet Détaillé
pro, Etudes de Projet
exe partielle, Etudes d'Exécution partielles correspondant à un mode de dévolution en Tce
visa, Visa des études d'exécution et de synthèse
act, Assistance pour la réalisation des Contrats de Travaux
det, direction de l'exécution du ou des contrats de travaux
aor, Assistance aux Opérations de Réception
en option (P.S.E.), les missions complémentaires suivantes:
exe, Etudes d'Exécution totales correspondant à un mode de dévolution en Ces
opc, Ordonnancement Pilotage et Coordination
les missions complémentaires sont présentées sous la forme de prestations supplémentaires éventuelles obligatoires, les candidats admis à présenter une offre devront obligatoirement répondre à ces Pse. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non ces Pse au moment de l'attribution du marché.
les missions complémentaires sont présentées sous la forme de prestations supplémentaires éventuelles obligatoires, les candidats admis à présenter une offre devront obligatoirement répondre à ces Pse. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non ces Pse au moment de l'attribution du marché.
le candidat ou le groupement d'opérateurs économiques devra présenter toutes les compétences et tous les moyens nécessaires afin de pouvoir réaliser l'ensemble des missions de maîtrise d'oeuvre citées précédemment.
Description des options:
En application du décret n°2005-1742 du 30.12.2005, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires ou à la réalisation de prestations similaires en phase exécution, dans les conditions définies à l'article 33 dudit décret.
En application du décret n°2005-1742 du 30.12.2005, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires ou à la réalisation de prestations similaires en phase exécution, dans les conditions définies à l'article 33 dudit décret.
Numéro de référence: 950
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal de prestation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir Règlement Particulier de la Consultation (Rpc) Phase Candidatures.
Situation économique et financière: Voir Règlement Particulier de la Consultation (Rpc) Phase Candidatures.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour apprécier les garanties financières du candidat, le maître d'ouvrage prendra en compte le chiffre d'affaire réalisé au cours des 3 derniers exercices par l'architecte mandataire.
lot 1: Schiltigheim 8 rue de Sélestat
niveau de capacité financière exigé: 200 000 EUR HT en cumul sur les 3 derniers exercices. Toute candidature qui ne satisferait pas cette exigence sera rejetée de plein droit.
lot 2: Brumath Zac de la Scierie
niveau de capacité financière exigé: 500 000 EUR HT en cumul sur les 3 derniers exercices. Toute candidature qui ne satisferait pas cette exigence sera rejetée de plein droit.
Capacité technique et professionnelle: Voir Règlement Particulier de la Consultation (Rpc) Phase Candidatures.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sera communiqué au Ccap Phase Offres.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sera communiqué au Ccap Phase Offres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Afin de répondre aux qualifications demandées, le candidat pourra se présenter seul s'il remplit l'ensemble des compétences requises, ou en groupement.
le groupement peut être conjoint ou solidaire. En cas d'attribution à un groupement, celui-ci devra revêtir la forme d'un groupement solidaire.
en cas de réponse en groupement, l'architecte sera le mandataire.
il est stipulé que le groupement devra impérativement être défini dès l'appel à candidatures et celui-ci ne pourra être modifié entre l'appel de candidature et la signature du marché.
il est interdit pour un candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de mandataire d'un groupement et de co-traitant d'un autre groupement. Il est en revanche permis de se présenter en qualité de co-traitant (Bet) dans le cadre de plusieurs groupements de maîtrise d'oeuvre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
il est interdit pour un candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de mandataire d'un groupement et de co-traitant d'un autre groupement. Il est en revanche permis de se présenter en qualité de co-traitant (Bet) dans le cadre de plusieurs groupements de maîtrise d'oeuvre.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Les candidats sélectionnés au terme de la première phase de cette consultation, au nombre de 5 pour chaque lot, devront être dotés des compétences suivantes:
— Un ou plusieurs architecte(s) inscrit(s) à l'Ordre des Architectes ou possédant un diplôme reconnu au titre de la directive N°85/384/Cee du 10.6.1985. Celui-ci ou ceux-ci devront obligatoirement faire preuve d'une qualification complémentaire dans le domaine du développement durable.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière
— Un ou plusieurs architecte(s) inscrit(s) à l'Ordre des Architectes ou possédant un diplôme reconnu au titre de la directive N°85/384/Cee du 10.6.1985. Celui-ci ou ceux-ci devront obligatoirement faire preuve d'une qualification complémentaire dans le domaine du développement durable.
— Un ou plusieurs Bet compétents et spécialisés en matière de structures, de fluides, d'électricité en courants forts et faibles, d'économie de la construction, et tout Bet dont la compétence est estimée nécessaire à l'accomplissement des missions notamment dans le domaine des économies d'énergies (des calculs thermiques et simulations thermodynamiques seront exigés pour plusieurs variantes économiques ou techniques) et de l'acoustique.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière
— Un ou plusieurs Bet compétents et spécialisés en matière de structures, de fluides, d'électricité en courants forts et faibles, d'économie de la construction, et tout Bet dont la compétence est estimée nécessaire à l'accomplissement des missions notamment dans le domaine des économies d'énergies (des calculs thermiques et simulations thermodynamiques seront exigés pour plusieurs variantes économiques ou techniques) et de l'acoustique.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection:
L'analyse et le jugement des dossiers de candidatures se feront sur les critères suivants (sur 100 points maximum au total):
oQualité et pertinence des références présentées par l'architecte: 70 % soit un maximum de 70 points. Les candidats seront notés selon la qualité et la pertinence des 5 références proposées (chaque opération présentée pourra en conséquence se voir attribuer une note maximale de 14 points) au regard du projet objet de la présente consultation. Les références devront se rapprocher le plus possible du projet envisagé.
oQualité et pertinence des références présentées par l'architecte: 70 % soit un maximum de 70 points. Les candidats seront notés selon la qualité et la pertinence des 5 références proposées (chaque opération présentée pourra en conséquence se voir attribuer une note maximale de 14 points) au regard du projet objet de la présente consultation. Les références devront se rapprocher le plus possible du projet envisagé.
oComposition de l'équipe proposée, qualifications et expérience des personnes désignées, sur la base des deux notes produites: 30 % soit un maximum de 30 points.
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (65)
2. Valeur technique de l'offre (35)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Seyers Michel
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.batigere.fr🌏
Nom: Batigere Nord-Est
Adresse postale: 15-17 route du Rhin
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67089
Point de contact: Sophie Gachet-Sitz
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 950
Informations complémentaires
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité Judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr📧
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal de Grande Instance à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 133-245872 (2015-07-09)