Mise en place de référents de parcours du Plie

Limoges Métropole

La présente consultation concernent la mise en place de référents de parcours Plie. Ce marché est destiné à la mise en place de missions d'accompagnement par un référent Plie afin de contribuer à l'intégration en emploi durable de personnes en difficultés d'insertion.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3° al. Et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 EUR HT. Passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les prestations sont réparties en 9 lots.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Les marchés seront conclus pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2015.
Aucune variante n'est autorisée, et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-16.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-16 Avis de marché
Avis de marché (2015-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réinsertion
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réinsertion 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Limoges Métropole
Adresse postale: Service de la commande publique, 8 rue Pierre Brossolette
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Fax: +33 555038660 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-16 📅
Date limite de soumission: 2015-03-03 📅
Date de publication: 2015-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 014-021271
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
La communauté d'agglomération Limoges Métropole privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique. Modalités d'obtention du dossier de consultation: Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com , qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de leur offre (tél. de l'aide en ligne: 08 25 00 13 26). Les avis d'appel public à la concurrence sont consultables via le site du BOAMP, du JOUE (le cas échéant) et via le site indiqué ci-dessus, sans aucune contrainte d'identification. Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, direction du développement des politiques sociales, 64 avenue Georges Dumas, CS 1001, 87031 Limoges fax +33 555457847 tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. Modalités de remise des plis: Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au règlement de la consultation joint au dossier de consultation des entreprises. Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine. Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du code des marchés publics et à l'arrêté du 14.12.2009, pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la communauté d'agglomération Limoges Métropole, service de la commande publique, sous pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde», dans les délais impartis pour la remise des offres. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande au plus tard 10 jours francs avant la date limite de réception des offres. Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.achats-limousin.com Les documents complémentaires au cahier des charges sont communiqués aux concurrents dans les 6 jours qui suivent la réception de leur demande. Renseignement(s) administratif(s) et technique(s): Renseignement(s) administratif(s): Communauté d'agglomération Limoges Métropole Service de la commande publique 6-8 rue Pierre Brossolette 87000 Limoges Tardien Jérémie Fax: +33 555038660 Renseignement(s) technique(s): Communauté d'agglomération Limoges Métropole Direction du développement des politiques sociales 64 avenue Georges Dumas 87031 Limoges Cedex 1 Chavaroc Stéphanie. Recours: Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges 1 cours Vergniaud 87000 Limoges tél. +33 555339155 télécopieur +33 555339160. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Communauté d'agglomération Limoges Métropole, 8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges, tél. +33 555459300, télécopieur +33 555038660 courriel: delphine_bouty-chollet@agglo-limoges.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concernent la mise en place de référents de parcours Plie. Ce marché est destiné à la mise en place de missions d'accompagnement par un référent Plie afin de contribuer à l'intégration en emploi durable de personnes en difficultés d'insertion.
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Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3° al. Et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 EUR HT. Passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les prestations sont réparties en 9 lots.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Les marchés seront conclus pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2015.
Aucune variante n'est autorisée, et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Secteur Limoges Beaubreuil 1.Suivi de 60 participants en file active.
Secteur Limoges Beaubreuil 1.
Suivi de 60 participants en file active.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Secteur Limoges Beaubreuil 2.Suivi de 60 participants en file active.
Secteur Limoges Beaubreuil 2.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Secteur Limoges Beaubreuil 3.Suivi de 60 participants en file active.
Secteur Limoges Beaubreuil 3.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Secteur Val de l'Aurence.Suivi de 60 participants en file active.
Secteur Val de l'Aurence.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Secteur Val de l'Aurence 2.Suivi de 50 participants en file active.
Secteur Val de l'Aurence 2.
Suivi de 50 participants en file active.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Secteur Limoges hors quartier avec délocalisation partielle sur les communes de la Communauté d'agglomération Limoges…
… Métropole.Suivi de 60 participants en file active.
… Métropole.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Secteur Limoges Est hors quartiers.Suivi de 60 participants en file active.
Secteur Limoges Est hors quartiers.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Secteur Limoges Ouest hors quartiers.Suivi de 60 participants en file active.
Secteur Limoges Ouest hors quartiers.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Secteur Limoges Ouest hors quartiers avec délocalisation partielle sur le quartier de la…
… Bastide.Suivi de 60 participants en file active.
… Bastide.
Numéro de référence: AF 15 003

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), NOTI2 (état annuel des certificats reçus) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur les sites http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat et sur le site https://www.achats-limousin.com/ . Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics (le cas échéant le DC1 complété):
— lettre de candidature,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; (à communiquer le cas échéant en sus du DC1).
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2),
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures ou services effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées sur le budget de Limoges Métropole et seront rémunérées selon les prescriptions du CCAP et en application du décret n° 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et des articles 86 à 111 du code des marchés publics. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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En cas de non respect du délai global de paiement, et en application du décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR s'ajoutera au montant des intérêts moratoires.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Il ne pourra donc cumuler les 2 activités.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-03-18 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. 1: méthodologie de l'offre (sur 40 points) appréciée sur la base du mémoire justificatif proposé et plus précisément sur: contenu, démarches et outils pédagogiques envisagés pour la réalisation de la mission d'accompagnement sur 30 points; condition matérielle d'accueil des participants sur 5 points; relation administrative et modalités du partenariat proposé sur 5 points. (40)
2. 2: valeur technique de l'offre (sur 30 points) appréciée sur la base du mémoire justificatif proposé et plus précisément sur: compétences et profils du référent proposé sur 20 points; connaissances de l'environnement relatif aux publics visés sur 10 points. (30)
3. 3: prix des prestations (sur 30 points), apprécié sur la base du montant totale en euro HT figurant au bordereau de simulation des offres (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AF 15 003
Informations complémentaires
La communauté d'agglomération Limoges Métropole privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
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Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com , qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de leur offre (tél. de l'aide en ligne: 08 25 00 13 26).
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Les avis d'appel public à la concurrence sont consultables via le site du BOAMP, du JOUE (le cas échéant) et via le site indiqué ci-dessus, sans aucune contrainte d'identification.
Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, direction du développement des politiques sociales, 64 avenue Georges Dumas, CS 1001, 87031 Limoges fax +33 555457847 tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
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Modalités de remise des plis:
Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au règlement de la consultation joint au dossier de consultation des entreprises.
Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine.
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Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du code des marchés publics et à l'arrêté du 14.12.2009, pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la communauté d'agglomération Limoges Métropole, service de la commande publique, sous pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde», dans les délais impartis pour la remise des offres.
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Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande au plus tard 10 jours francs avant la date limite de réception des offres.
Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.achats-limousin.com
Les documents complémentaires au cahier des charges sont communiqués aux concurrents dans les 6 jours qui suivent la réception de leur demande.
Renseignement(s) administratif(s) et technique(s):
Renseignement(s) administratif(s):
Communauté d'agglomération Limoges Métropole
Service de la commande publique
6-8 rue Pierre Brossolette
87000 Limoges
Tardien Jérémie
Fax: +33 555038660
Renseignement(s) technique(s):
Direction du développement des politiques sociales
64 avenue Georges Dumas
87031 Limoges Cedex 1
Chavaroc Stéphanie.
Recours:
Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Limoges
1 cours Vergniaud
tél. +33 555339155
télécopieur +33 555339160.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Communauté d'agglomération Limoges Métropole,
8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges,
tél. +33 555459300, télécopieur +33 555038660
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2015.
Source: OJS 2015/S 014-021271 (2015-01-16)
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