Martigues — construction d'un pôle judiciaire

CA du pays de Martigues

Les travaux concernent la construction d'un pôle judiciaire, situé à l'angle de l'avenue Urdy Milou et de l'avenue de Paradis Saint-Roch, pour le compte de la ville de Martigues.
Pour faire du pôle judiciaire de Martigues une institution à l'échelle du symbole qu'il véhicule, le projet se présente sous la forme d'un seul et unique bktiment, compact et unitaire regroupant le tribunal d'instance, le Conseil des prud'hommes ainsi que la maison de la justice et du droit.
Cette construction en r + 2 d'une surface hors œuvre de 2 227 mètres carrés fait du pôle judiciaire le point final, visuel et symbolique de l'avenue de la Paix.
Les lots 5-6-7 ont déjà été attribués.
Délai d'exécution: 18 mois dont 2 mois de préparation de chantier à compter de l'ordre de service.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-06 Avis de marché
2015-07-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du Pays de Martigues
Adresse postale: Hôtel de l'Agglomération – BP 90104
Code postal: 13693
Commune postale: Martigues Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-martigues.fr 🌏
Courrier électronique: valerie.thorrand@ville-martigues.fr 📧
Téléphone: +33 442443742 📞
Fax: +33 442443595 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-06 📅
Date limite de soumission: 2015-02-27 📅
Date de publication: 2015-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 005-004927
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique via http://ville-martigues.marcoweb.fr Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats et logiciels sous environnement Windows ou compatible — xls, Excel Microsoft Office 2003 sp3 ou Microsoft 2010 ou Libre Office — doc, word Microsoft Office 2003 sp3 ou Microsoft 2010 ou Libre Office — pdf, Adobe Reader 8.0.0 — Dwg Autocad — zip pour la compression de fichiers. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux concernent la construction d'un pôle judiciaire, situé à l'angle de l'avenue Urdy Milou et de l'avenue de Paradis Saint-Roch, pour le compte de la ville de Martigues.
Pour faire du pôle judiciaire de Martigues une institution à l'échelle du symbole qu'il véhicule, le projet se présente sous la forme d'un seul et unique bktiment, compact et unitaire regroupant le tribunal d'instance, le Conseil des prud'hommes ainsi que la maison de la justice et du droit.
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Cette construction en r + 2 d'une surface hors œuvre de 2 227 mètres carrés fait du pôle judiciaire le point final, visuel et symbolique de l'avenue de la Paix.
Les lots 5-6-7 ont déjà été attribués.
Délai d'exécution: 18 mois dont 2 mois de préparation de chantier à compter de l'ordre de service.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Aménagements paysagers
Brève description: Aménagements paysagers.
Informations complémentaires sur les lots: Nombre d'heures d'insertion prévues: 21.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fondations spéciales — terrassements généraux — go-VRD — étanchéité
Brève description: Fondations spéciales — terrassements généraux — go-VRD — étanchéité.
Informations complémentaires sur les lots: Nombre d'heures d'insertion prévues: 1 648.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ite — menuiseries extérieures — serrurerie — métallerie — façade métal
Brève description: Ite — menuiseries extérieures — serrurerie — métallerie — façade métal.
Informations complémentaires sur les lots: Nombre d'heures d'insertion prévues: 698.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Cloisons — faux plafonds — menuiseries intérieures — revêtements de sol — peinture
Brève description:
Cloisons — faux plafonds — menuiseries intérieures — revêtements de sol — peinture.
Informations complémentaires sur les lots: Nombre d'heures d'insertion prévues: 100.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Ascenseurs — lot déjà attribué
Brève description: Ascenseurs — lot déjà attribué.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Électricité — lot déjà attribué
Brève description: Électricité — lot déjà attribué.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Chauffage — VMC plomberie — lot déjà attribué
Brève description: Chauffage — VMC plomberie — lot déjà attribué.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Mobilier signalétique
Brève description: Mobilier signalétique.
Informations complémentaires sur les lots: Pas d'insertion prévue sur ce lot.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: 14T023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue Urdy Milou, 13500 Martigues.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr . Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles l. 5212-1 à l. 5212-11 du code du travail,
— pouvoir de signature ou document équivalent.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix: révision mensuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-travaux.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: ressources propres de la communauté d'agglomération du pays de Martigues et/ou recours à l'emprunt et/ou à des subventions de divers organismes publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.
Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: insertion par l'activité économique.
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution dont le détail est indiqué dans l'annexe 3 de l'acte d'engagement et dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). La CAPM, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé d'intégrer à la présente consultation une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. L'entreprise qui se verra attribuer le marché devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Le CCAP et l'annexe 3 à l'acte d'engagement précisent les différentes modalités envisageables de mise en œuvre de cette action d'insertion. Les candidats doivent remettre avec leur offre, l'annexe 3 à l'acte d'engagement, dûment complétée et signée par leur soin. Celle-ci vaut acceptation de cette condition particulière. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition d'exécution sera déclarée non conforme au motif de non respect du cahier des charges de l'opération.
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Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 15 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service mutualisé des marchés publics – cellule CAPM
M. le président ou son vice-président délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom: Corinne Vezzoni et associés
Adresse postale: 280 boulevard Michelet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Point de contact: M. Laporte
Téléphone: +33 491718994 📞
Nom: DGST – direction commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville – avenue Louis Sammut – BP 60101
Code postal: 13692
URL des documents: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14T023
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique via http://ville-martigues.marcoweb.fr
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats et logiciels sous environnement Windows ou compatible — xls, Excel Microsoft Office 2003 sp3 ou Microsoft 2010 ou Libre Office — doc, word Microsoft Office 2003 sp3 ou Microsoft 2010 ou Libre Office — pdf, Adobe Reader 8.0.0 — Dwg Autocad — zip pour la compression de fichiers. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 005-004927 (2015-01-06)
Avis d'attribution de marché (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 18 478,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de l'Agglomération — BP 90104

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-263453
Se réfère à l'avis: 2015/S 5-004927
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 6 A, annonce no 55 du 9.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-17 📅
Nom: Maniebat
Adresse postale: chemin des Canots Gara de Paille
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230

2️⃣
Nom: Poggia Provence
Adresse postale: 126 allée des Temps Perdus — BP 50192
Commune postale: Cavaillon Cedex
Code postal: 84305

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-21 📅
Nom: Ingénierie et constructions métalliques
Adresse postale: 20 boulevard du Roy René
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-24 📅
Nom: Groupement ckat aménagement /2SRI Mandataire: ckat aménagement
Adresse postale: 11 rue du Vent des Dames - ZI les Paluds
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400

5️⃣
Nom: Cfa
Adresse postale: ZE du Grand Large - 6 rue de la Goélette
Commune postale: Saint-Benoit
Code postal: 86280

6️⃣
Nom: Sauget électricité
Adresse postale: 420 rue Rudolph Serkin
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000

7️⃣
Nom: Energys
Adresse postale: Actipôle Bat. C4 — 37 rue de Berlin
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127

8️⃣
Nom: SARL Guerra
Adresse postale: ZA des Étangs - rue de Courtine
Commune postale: Saint-Mitre-les-Remparts
Code postal: 13920
Source: OJS 2015/S 143-263453 (2015-07-23)
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Fournisseurs:
CFA Energys Groupement ckat aménagement /2SRI... Ingénierie et constructions métalliques Maniebat Poggia Provence SARL Guerra Sauget Électricité
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Produits structurels Menuiserie pour la construction Fenêtres, portes et articles connexes Portes Panneaux de portes Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement