Marché de travaux pour la construction de la Maison de l'economie Créative et de la Culture en Aquitaine

Conseil régional d'Aquitaine

La nouvelle construction MECA regroupera au sein d'un même bâtiment trois institutions culturelles soutenues par la Région Aquitaine — le FRAC Aquitaine, Fonds Régional d'art Contemporain et les agences culturelles régionales OARA, Office Artistique de la Région Aquitaine dédiée au spectacle vivant et ECLA, Ecrit Cinéma Livre Audiovisuel, dédiée aux industries culturelles. La MÉCA sera implantée sur le site emblématique des anciens abattoirs, au coeur d'un quartier en pleine mutation.
Le présent marché concerne les lots 2 à 19 et comporte une tranche ferme et trois tranches conditionnelles. Durée prévisionnelle des travaux: 26 mois — date prévisionnelle de démarrage de l'ensemble des travaux: mars/avril 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-23 Avis de marché
2016-04-26 Avis d'attribution de marché
2016-06-10 Avis d'attribution de marché
2016-10-18 Avis d'attribution de marché
2016-12-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Le futur bâtiment, de 6 niveaux sur RDC, est composé d'espaces communs, bureaux, salle de spectacle, salle de projection. Auditorium, salles d'exposition, café bar et restaurant, locaux techniques et de stockage, sur une surface de plancher de 12700 mètres carrés environ.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional d'Aquitaine
Adresse postale: BMA: 38 rue de Cursol — CS 80010
Code postal: 33001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://region.aquitaine.fr 🌏
Téléphone: +33 556993199 📞
Fax: +33 556982104 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-23 📅
Date limite de soumission: 2016-02-16 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-456652
Se réfère à l'avis: 2014/S 233-409971
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Un avis de pré-information est paru au boamp le 2/12/2014 sous les no d'annonce 214 et no 122 — 14-180402 et au joue le 03/12/2014 sous le no d'annonce 2014/s 233-409971 concernant l'ensemble des lots de cette opération. — ce marché comporte une clause de promotion de l'insertion et de l'emploi. Cette dernière sera une condition d'exécution de ce marché permettant d'insérer dans le milieu professionnel, des personnes en parcours d'insertion professionnelle. Le nombre d'heures exigé d'insertion sera indiqué dans le cahier des charges. — modalités de dépôt des offres: Transmission papier: les dossiers peuvent être transmis au conseil régional sous pli cacheté portant la mention «Marché de travaux pour la construction de la Maison de l'economie Créative et de la Culture en Aquitaine (Meca) — opération no 52228 — marché no 2015b002tx0588 — lot no .... — Ne pas ouvrir». Les offres devront être déposées contre récépissé(les jours ouvrés du lundi au vendredi, de 9 h a 12 h et de 14h a 16 h) a l'adresse suivante: conseil régional d'aquitaine, unité des marchés publics — porte 207 -14 rue François de Sourdis 33077 Bordeaux cedex, ou parvenir par pli recommandé avec accusé de réception (ou tout autre moyen permettant de donner date certaine a la réception), avant la date et l'heure limites de réception des offres. transmission électronique: le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des dossiers de candidature par voie électronique a l'adresse suivante: https://marchespublics.aquitaine.fr. Pour toute difficulté rencontrée lors du dépôt électronique de l'offre sur la plate forme des marchés publics d'aquitaine, veuillez contacter l'assistance téléphonique ouverte de 9 h a 19 h les jours ouvrés au no 01.76.64.74.02 — les documents officiels éventuellement fournis par les candidats (certificats, ...), établis en langue étrangère, devront faire l'objet d'une traduction assermentée en langue française. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 décembre 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La nouvelle construction MECA regroupera au sein d'un même bâtiment trois institutions culturelles soutenues par la Région Aquitaine — le FRAC Aquitaine, Fonds Régional d'art Contemporain et les agences culturelles régionales OARA, Office Artistique de la Région Aquitaine dédiée au spectacle vivant et ECLA, Ecrit Cinéma Livre Audiovisuel, dédiée aux industries culturelles. La MÉCA sera implantée sur le site emblématique des anciens abattoirs, au coeur d'un quartier en pleine mutation.
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Le présent marché concerne les lots 2 à 19 et comporte une tranche ferme et trois tranches conditionnelles. Durée prévisionnelle des travaux: 26 mois — date prévisionnelle de démarrage de l'ensemble des travaux: mars/avril 2016.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Cloisons — doublages — plâtrerie
Brève description: Cloisons — doublages — plâtrerie.
Informations complémentaires sur les lots: Qualibat 4133: Plaques de plâtre (technicité supérieure).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Faux-Plafonds
Brève description: Faux-Plafonds.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualibat 4133: Plaques de plâtre (technicité…
… supérieure)Qualibat 6612 — Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité confirmée).
… supérieure)
Qualibat 6612 — Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité confirmée).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures — mobilier fixe
Brève description: Menuiseries intérieures — mobilier fixe.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualibat 4312 — Fourniture et pose de menuiserie en bois (technicité…
… confirmée)Qualibat 4322 — Fabrication et pose de menuiserie bois (technicité confirmée).
… confirmée)
Qualibat 4322 — Fabrication et pose de menuiserie bois (technicité confirmée).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Revêtements de sol souples
Brève description: Revêtements de sol souples.
Informations complémentaires sur les lots: Qualibat 6223 — Revêtements résilients PVC (technicité supérieure.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Revêtements de sol durs — faïences
Brève description: Revêtements de sol durs — faïences.
Informations complémentaires sur les lots: Qualibat 6311: Carrelages — revêtements (technicité courante).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Chapes et revêtements de sol décoratifs
Brève description: Chapes et revêtements de sol décoratifs.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualibat 6252: Chapes rapportées / Qualibat 6241 — Revêtements à finition décorative.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Peinture
Brève description: Peinture.
Informations complémentaires sur les lots: Qualibat 6112: Peinture et ravalement (technicité confirmée).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Signalétique
Brève description: Signalétique.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Serrurerie
Brève description: Serrurerie.
Informations complémentaires sur les lots: Qualibat 4412: Métallerie (technicité confirmée).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Electricité CFO Cfa — eclairages spécifiques
Brève description: Electricité CFO Cfa — eclairages spécifiques.
Informations complémentaires sur les lots:
CFO-CFA: Classe: 2 — Electricité courants forts: QUALIFELEC E2 — Electricité courants faibles: QUALIFELEC CF2.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Cvc — plomberie
Brève description: Cvc — plomberie.
Informations complémentaires sur les lots:
QUALIBAT 5113 — Plomberie — sanitaire (technicité…
… supérieure)QUALIBAT 5313 — Installations thermiques (technicité supérieure)QUALIBAT 5343 — RégulationQUALIBAT 5413 — Climatisation (technicité supérieure)QUALIBAT 5432 — Conduits aérauliques (technicité supérieure)QUALIBAT 5443 — Désenfumage (technicité supérieure)QUALIBAT 7112 — Calorifugeage (technicité supérieure).
… supérieure)
QUALIBAT 5313 — Installations thermiques (technicité supérieure)
QUALIBAT 5343 — Régulation
QUALIBAT 5413 — Climatisation (technicité supérieure)
QUALIBAT 5432 — Conduits aérauliques (technicité supérieure)
QUALIBAT 5443 — Désenfumage (technicité supérieure)
QUALIBAT 7112 — Calorifugeage (technicité supérieure).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: G.t.b
Brève description: Gestion technique bâtiments.
Informations complémentaires sur les lots: QUALIBAT 5343 — Régulation.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Monte charge — ascenseurs
Brève description: Monte charge — ascenseurs.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Scénographie — machinerie et serrurerie scénique
Brève description: Scénographie — machinerie et serrurerie scénique.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Scénographie — tribune et fauteuils
Brève description: Scénographie — tribune et fauteuils.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Scénographie — audiovisuel scénique
Brève description: Scénographie — audiovisuel scénique.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Scénographie — eclairage scénique
Brève description: Scénographie — eclairage scénique.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Vrd — aménagements extérieurs
Brève description: Vrd — aménagements extérieurs.
Informations complémentaires sur les lots:
Qualibat 1312: Terrassements — Fouilles (technicité…
… confirmée)Qualibat 1321: Canalisations d'assainissement (technicité courante)Qualibat 1341: Aménagement de chaussées et trottoirs.
… confirmée)
Qualibat 1321: Canalisations d'assainissement (technicité courante)
Qualibat 1341: Aménagement de chaussées et trottoirs.
Description des options:
Des avenants ou décision de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Possibilité de recourir à la procédure de l'article 35-ii-6 pour la réalisation de prestations similaires.
Durée de l'accord: 26 mois
Numéro de référence: 2015B002TX0588
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quai de Paludate, 33800 Bordeaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature ou habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement (ou Dc1)
— le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente (présenter le pouvoir en annexe: extrait K.Bis)
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (ou cf. Dc1 — page 3: dûment datée et signée avec le cachet de la société).
— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (ou remplir Dc1).
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Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour les niveaux de chiffre d'affaires annuels (Ca) minimaux exigés par le maître d'ouvrage
— lot 2 CA 900 000 euro(s)ht
— lot 3 CA 1 000 000 euro(s)ht
— lot 4 CA 1 400 000 euro(s)ht
— lot 5 CA 250 000 euro(s)ht
— lot 6 CA 120 000 euro(s)ht
— lot 7 CA 800 000 euro(s)ht
— lot 8 CA 450 000 euro(s)ht
— lot 9 CA 280 000 euro(s)ht
— lot 10 CA 580 000 euro(s)ht
— lot 11 CA 3 000 000 euro(s)ht
— lot 12 CA 4 600 000 euro(s)ht
— lot 13 Ca190 000 euro(s)ht
— lot 14 CA 900 000 euro(s)ht
— lot 15 CA 2 700 000 euro(s)ht
— lot 16 CA 200 000 euro(s)ht
— lot 17 CA 1 500 000 euro(s)ht
— lot 18 CA 1 000 000 euro(s)ht
— lot 19 CA 500 000 euro(s)ht.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. En l'absence de références, le candidat est appelé à fournir tout élément de nature à justifier ses capacités à réaliser les travaux faisant l'objet du marché.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Certificats qualif prof./qualité demandés (qualifications Qualibat (ou équivalentes) en vigueur ):
— lot 02 Qualibat 4133
— lot 03 Qualibat 4133 / Qualibat 6612
— lot 04- qualibat 4312 / Qualibat 4322
— lot 05- qualibat 6223
— lot 06 — qualibat 6311
— lot 07 — qualibat 6252 / Qualibat 6241
— lot 08 — qualibat 6112
— lot 09-signalétique: uniquement sur références à fournir démontrant les technicités du CCTP
— lot 10 -Qualibat 4412: Métallerie (technicité confirmée)
— lot 11- cfo cfa Classe: 2 / qualifelec E2 / qualifelec Cf2
— lot 12- qUALIBAT 5113 / qualibat 5313 /Qualibat 5343
QUALIBAT 5413 QUALIBAT 5432 QUALIBAT 5443 — qUALIBAT 7112 )
Lot 13- g.T.B.:
Qualibat 5343
lot 14- uniquement sur références à fournir démontrant les technicités du Cctp
Lot 15- uniquement sur références à fournir démontrant les technicités du Cctp
Lot 16- uniquement sur références à fournir démontrant les technicités du Cctp
Lot 17-uniquement sur références à fournir démontrant les technicités du Cctp
Lot 18- uniquement sur références à fournir démontrant les technicités du Cctp
Lot 19- qualibat 1312 / Qualibat 1321 / Qualibat 1341.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la collectivité: fonds propres (93 %) — etat français (7 %).
Caractère du prix: prix global et forfaitaire.
Modalités de variation des prix: prix révisables. Délai global de paiement indiqué à l'article 98 du code des marchés publics à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le paiement s'effectue par virement dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
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Possibilité de percevoir une avance forfaitaire dans les conditions prévues par les pièces de marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur, tel qu'indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique: http://marchespublics.aquitaine.fr référence 2015b002tx0588.
Sur support papier, il pourra être remis à chaque candidat contre un chèque de 685 euro(s) à l'ordre de BMA, pour paiement des frais de reproduction. Il appartiendra au candidat de venir retirer le dossier à BMA par ses propres moyens (transporteur, coursier). Le candidat devra au préalable envoyer une demande par télécopie à B.M.A. Au +33 55982104. Le DCE sera disponible dans les 3 jours ouvrables suivant la demande de l'entreprise.
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Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (Qualité du DPGF, fiches des principaux matériaux / produits/pv, qualité du mémoire technique) (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Nom: Bordeaux metropole amenagement b.m.a
Adresse postale: 38 rue de Cursol Cs80010
Commune postale: Bordeaux
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Nom: Conseil regional D'Aquitaine
Adresse postale: 14, rue François de Sourdis Unité marchés publics — porte 207
Code postal: 33077
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2014-12-03 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015B002TX0588
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 233-409971
Informations complémentaires
Un avis de pré-information est paru au boamp le 2/12/2014 sous les no d'annonce 214 et no 122 — 14-180402 et au joue le 03/12/2014 sous le no d'annonce 2014/s 233-409971 concernant l'ensemble des lots de cette opération.
— ce marché comporte une clause de promotion de l'insertion et de l'emploi. Cette dernière sera une condition d'exécution de ce marché permettant d'insérer dans le milieu professionnel, des personnes en parcours d'insertion professionnelle. Le nombre d'heures exigé d'insertion sera indiqué dans le cahier des charges.
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— modalités de dépôt des offres:
Transmission papier:
les dossiers peuvent être transmis au conseil régional sous pli cacheté portant la mention «Marché de travaux pour la construction de la Maison de l'economie Créative et de la Culture en Aquitaine (Meca) — opération no 52228 — marché no 2015b002tx0588 — lot no .... — Ne pas ouvrir». Les offres devront être déposées contre récépissé(les jours ouvrés du lundi au vendredi, de 9 h a 12 h et de 14h a 16 h) a l'adresse suivante: conseil régional d'aquitaine, unité des marchés publics — porte 207 -14 rue François de Sourdis 33077 Bordeaux cedex, ou parvenir par pli recommandé avec accusé de réception (ou tout autre moyen permettant de donner date certaine a la réception), avant la date et l'heure limites de réception des offres.
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transmission électronique:
le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des dossiers de candidature par voie électronique a l'adresse suivante: https://marchespublics.aquitaine.fr.
Pour toute difficulté rencontrée lors du dépôt électronique de l'offre sur la plate forme des marchés publics d'aquitaine, veuillez contacter l'assistance téléphonique ouverte de 9 h a 19 h les jours ouvrés au no 01.76.64.74.02
— les documents officiels éventuellement fournis par les candidats (certificats, ...), établis en langue étrangère, devront faire l'objet d'une traduction assermentée en langue française.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 décembre 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9, rue Tastet — bP 947
Commune postale: Bordeaux Cédex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 9, rue Tastet BP 947
Source: OJS 2015/S 250-456652 (2015-12-23)
Avis d'attribution de marché (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de parkings
Valeur totale du marché: 4 291 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de parkings 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole
Adresse postale: 2 place de l'Hôpital Général
Code postal: 59305
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valenciennes-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 0327096096 📞
Fax: +33 0327096097 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date de publication: 2016-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 083-146821
Se réfère à l'avis: 2015/S 250-456652
Numéro JO-S: 83

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M2015090DAT

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix apprécié au regard du montant total TTC — toutes tranches comprises (50)
2. Valeur technique de l'offre (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-25 📅
Nom: Demathieu BARD
Adresse postale: ZI de la Pilaterie — rue de la Couture
Commune postale: Marcq-en-Barœul Cedex
Code postal: 59704
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Vous avez la possibilité, en application des articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-4 du code justice administrative, (CJA), un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la date de signature du contrat.
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Par ailleurs, en application des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative, une fois le marché signé, un référé contractuel peut être introduit au plus tard le 31
Tout concurrent évincé de la conclusion d'un marché public peut former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction en contestation de la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours peut être accompagné d'une demande tendant à ce que le juge des référés ordonne, à titre conservatoire, la suspension de l'exécution du contrat. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi; qu'à partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.
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Enfin, tout concurrent évincé de la conclusion d'un marché public peut former devant le juge administratif un recours indemnitaire et ce dans le respect de la prescription quadriennale.
Source: OJS 2016/S 083-146821 (2016-04-26)
Avis d'attribution de marché (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015B000TX0588
Brève description:
La nouvelle construction MECA regroupera au sein d'un même bâtiment trois institutions culturelles soutenues par la Région Aquitaine — le FRAC Aquitaine, Fonds Régional d'art Contemporain et les agences culturelles régionales OARA, Office Artistique de la Région Aquitaine dédiée au spectacle vivant et ECLA, Ecrit Cinéma Livre Audiovisuel, dédiée aux industries culturelles. La MECA sera implantée sur le site emblématique des anciens abattoirs, au coeur d'un quartier en pleine mutation. Le présent marché concerne les lots 2 à 19 et comporte une tranche ferme et trois tranches conditionnelles. Durée prévisionnelle des travaux: 26 mois.
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Valeur totale du marché: 30490919.87 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de cloisonnement 📦
Travaux d'isolation acoustique 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Carrelages 📦
Travaux de chape 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation 📦
Travaux d'aménagement du terrain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr612 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région ALPC
Contact
Adresse Internet: http://laregion-alpc.fr 🌏
Courrier électronique: contact@b-m-a.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202206
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Qualibat 4133: Plaques de plâtre (technicité supérieure).

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 02
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-ii.6 du code des marchés publics.
Informations complémentaires: Qualibat 4133: Plaques de plâtre (technicité supérieure).
Numéro du lot: 03
Informations complémentaires:
Qualibat 4133: Plaques de plâtre (technicité supérieure)
qualibat 6612 — fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité confirmée).
Numéro du lot: 04
Informations complémentaires:
Qualibat 4312 — fourniture et pose de menuiserie en bois (technicité confirmée)
qualibat 4322 — fabrication et pose de menuiserie bois (technicité confirmée).
Numéro du lot: 05
Informations complémentaires: Qualibat 6223 — revêtements résilients PVC (technicité supérieure).
Numéro du lot: 06
Informations complémentaires: Qualibat 6311: Carrelages — revêtements (technicité courante).
Numéro du lot: 07
Informations complémentaires:
Qualibat 6252: Chapes rapportées / Qualibat 6241 — revêtements à finition décorative.
Numéro du lot: 08
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-ii.6 du code des marchés publics. Les travaux du lot 8 sont divisés en une tranche ferme et une tranche conditionnelle no1: «Peinture des locaux techniques».
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Numéro du lot: 09
Informations complémentaires: Qualibat 4412: Métallerie (technicité confirmée).
Intitulé du lot: Électricité CFO Cfa — eclairages spécifiques
Informations complémentaires:
Cfo-cfa: Classe: 2 — electricité courants forts: QUALIFELEC E2 — electricité courants faibles: QUALIFELEC Cf2.
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-ii.6 du code des marchés publics. Les travaux du lot 12 sont divisés en une tranche ferme, une tranche conditionnelle no2 «Equipements de cuisine professionnelle» et une conditionnelle no3 «Raccordement au réseau de chaleur urbain.».
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Informations complémentaires:
Qualibat 5113 — plomberie — sanitaire (technicité supérieure)
qualibat 5313 — installations thermiques (technicité supérieure)
qualibat 5343 — régulationqualibat 5413 — climatisation (technicité supérieure)
qualibat 5432 — conduits aérauliques (technicité supérieure)
qualibat 5443 — désenfumage (technicité supérieure)
qualibat 7112 — calorifugeage (technicité supérieure).
Qualibat 5343 — régulation.
Qualibat 1312: Terrassements — fouilles (technicité confirmée)
qualibat 1321: Canalisations d'assainissement (technicité courante)
qualibat 1341: Aménagement de chaussées et trottoirs.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: quai de Paludate, 33800 Bordeaux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (qualité du dpgf, fiches des principaux matériaux / produits/pv, qualité du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-29 📅
2016-06-02 📅
2016-05-02 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005375900011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution concerne uniquement les lots nº 3, 6, 7, 11 à 19.
Le montant des marchés à ce jour notifiés (lots nº 1, 3, 6, 7, 11 à 19) est de 30 490 919,87 EUR HT.
La consultation des lots nº 2, 4, 5, 9 et 10 a été relancée le 9.3.2016 en appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 3° al. et 57 à 59 du code des marchés public de (2006).
La consultation du lot nº 8 a été relancée le 12.5.2016 en Procédure Concurrentielle avec Négociation passée en application de l'article 25 II 6° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Ces lots seront attribués ultérieurement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Commune postale: Bordeaux Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 114-202206 (2016-06-10)
Avis d'attribution de marché (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015B008TX0588
Brève description:
La nouvelle construction MECA regroupera au sein d'un même bâtiment 3 institutions culturelles soutenues par la Région Aquitaine — le FRAC Aquitaine, fonds régional d'art contemporain et les agences culturelles régionales OARA, Office artistique de la région aquitaine dédiée au spectacle vivant et ECLA, Écrit cinéma livre audiovisuel, dédiée aux industries culturelles. La MECA sera implantée sur le site emblématique des anciens abattoirs, au cœur d'un quartier en pleine mutation. Le présent marché concerne la relance du lot 8 en procédure concurrentielle avec négociation. Le marché comporte au total 19 lots décomposés en une tranche ferme et sept tranches conditionnelles/optionnelles. Pour information, les lots 1 à 7 et 10 à 19 ont été attribués et le lot 9 est en cours d'attribution. Durée prévisionnelle des travaux: 26 mois — date de démarrage du chantier: 2.5.2016.
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Valeur totale du marché: 33723382.34 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370312
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution concerne uniquement le lot 8. Le montant des marchés à ce jour notifiés (lots 1 à 8, 10 à 19) est de 33 723 382,34 EUR HT. La consultation du lot 9 a été relancée le 29.7.2016 en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables passée en application de l'article 30.I.2 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ce lot sera attribué ultérieurement.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Description des options: les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-II.6 du code des marchés publics.
Les travaux du lot 8 sont divisés en une tranche ferme et une tranche optionnelle 1: «Peinture des locaux techniques».

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Qualité du DPGF, fiches des principaux matériaux/produits, qualité du mémoire technique)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-11 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Bordeaux Cedex
Source: OJS 2016/S 205-370312 (2016-10-18)
Avis d'attribution de marché (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015B009TX0588
Brève description:
La nouvelle construction MECA regroupera au sein d'un même bâtiment trois institutions culturelles soutenues par la région Aquitaine — le FRAC Aquitaine, fonds régional d'art contemporain et les agences culturelles régionales OARA, office artistique de la région aquitaine dédiée au spectacle vivant et ECLA, écrit cinéma livre audiovisuel, dédiée aux industries culturelles. La MECA sera implantée sur le site emblématique des anciens abattoirs, au cœur d'un quartier en pleine mutation. Le présent marché concerne la relance du lot 9 en procédure négociée sans publicité ni concurrence préalable. Le marché comporte au total 19 lots décomposés en une tranche ferme et sept tranches conditionnelles/optionnelles. Pour information, les lots 1 à 8 et 10 à 19 ont déjà été attribués et notifiés. Durée prévisionnelle des travaux: 26 mois. Date de démarrage du chantier: 2.5.2016.
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Valeur totale du marché: 33911473.34 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.nouvelle-aquitaine.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-460529
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution concerne uniquement le lot 9.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La nouvelle construction MECA regroupera au sein d'un même bâtiment trois institutions culturelles soutenues par la région Aquitaine — le FRAC Aquitaine, fonds régional d'art contemporain et les agences culturelles régionales OARA, office artistique de la région aquitaine dédiée au spectacle vivant et ECLA, écrit cinéma livre audiovisuel, dédiée aux industries culturelles. La MECA sera implantée sur le site emblématique des anciens abattoirs, au cœur d'un quartier en pleine mutation. Le présent marché concerne la relance du lot 9 en procédure négociée sans publicité ni concurrence préalable. Le marché comporte au total 19 lots décomposés en une tranche ferme et sept tranches conditionnelles/optionnelles. Pour information, les lots 1 à 8 et 10 à 19 ont déjà été attribués et notifiés. Durée prévisionnelle des travaux: 26 mois.
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Date de démarrage du chantier: 2.5.2016.
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-II.6 du code des marchés publics.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (qualité du DPGF, fiches des principaux matériaux / produits, qualité du mémoire technique)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-13 📅
Source: OJS 2016/S 250-460529 (2016-12-23)
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